Procès ayant opposé tikep26 au Comté du Périgord-Angoumois
tikep26 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Carminian
Nom du juge : Flex
Date du verdict : 06/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Périgord-Angoumois
Le 31 du mois d’août de l’an de grâce 1456
Accusé : Sieur Tikep26
Accusateur : La prévôté de Angoulême, en la personne du sieur Grimord
Procureur : Dame Carminian
Juge : Messire Flex
/* Carminian n’eut même pas à quitter le tribunal. Elle avait, à la suite de la première, une nouvelle affaire à traiter. Même chef d’inculpation, mais ville différente. Alors qu’elle classait le dossier précédent et se plongeait dans le nouveau, bien épais, les gardes amenèrent l’accusé Tikep26, pour que celui-ci puisse se défendre dans les temps impartis par la Loi. Une fois la salle silencieuse, Carminian se leva et prit la parole.*/
Votre Honneur,
Messire Tikep26 comparait ce jour devant la Cour car il est accusé d’avoir violé la Loi du comté du Périgord et de l’Angoumois ainsi qu’un décret municipal de la ville d’Angoulême, en commettant un acte d’escroquerie.
Laissez-moi retracer les faits multiples de cette affaire.
Ceux-ci commencent le 26 août 1456. La dame Sorianne, adjointe au maire d’Angoulême, se promenait sur le marché quand elle eut la désagréable surprise de constater que quelqu’un vendait des miches de pains au prix exorbitant de 9 écus et 40 deniers. Or, par décret, le prix de vente de cette denrée est limitée sur Angoulême à 6 écus et 60 deniers. Pour connaître l’identité du vendeur incriminé, dame Sorianne a acheté une de ces miches de pain et a de suite transmis ce nom, celui de messire Tikep26 ici présent, à la prévôté.
Constatant ce délit, mais pensant à une erreur, le lieutenant Grimord a tenté la voie de la négociation. En guise de réponse, il a reçu une bafouille peu compréhensible d’où ressort l’envie de l’accusé de faire à sa guise et de ne pas se conformer aux règles.
L’affaire pourrait s’arrêter ici, mais il n’en est rien. Non content d’avoir bafoué les lois une première fois, sieur Tikep26 a récidivé ! Nous ne connaissons sans doute pas l’ampleur réelle de son forfait, mais le fait est avéré qu’il a vendu, le 27 août 1456, une miche de pain, de nouveau à dame Sorianne, à 6 écus 70 deniers. Le 28 août, ce même triste sire a vendu une miche de pain au prix faramineux de 10 écus. Son tout dernier exploit date d’hier, soit le 30 août 1456, date à laquelle notre accusé a osé vendre une miche de pain au prix de 12 écus.
Un autre élément édifiant de cette affaire est que notre accusé ne connaît rien à l’art délicat de la boulangerie ! D’où sort-il toutes ces miches de pain, me direz-vous ? Mystère et spéculation ! Quoi qu’il en soit, ce genre de comportement ne peut rester sans réponse.
En effet, selon les Lois, je cite :
/*Carminian reprit l’exemplaire du Corpus et le décret en question*/
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- Décret municipal de la ville d'Angoulême -
Art. 1. Il est interdit à toute personne présente sur la ville d'Angoulême, de vendre sur le marché des miches de pain à un prix supérieur à 6.60 écus l'unité.
Art. 2. Tout contrevenant à l'article 1 du décret se verra poursuivi pour escroquerie par la justice du comté du Périgord-Angoumois et encourra une amende pouvant s’élever à 5 fois le prix du pain vendu au-dessus du prix stipulé par ledit décret.
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Corpus Juris Civilis
Livre IV – Du Droit Pénal
Chapitre II, Opus III
L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, soit tout enrichissement indu. A ce chef d'inculpation, correspondent les délits, ou crimes suivants :
Article 4.2.3.1. -Toute personne faisant de la spéculation. La spéculation se définit comme tout achat d'une marchandise pour la revendre plus cher sur le même marché.
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/* Finissant sa lecture, la jeune femme aux boucles blondes reprit avec assurance : */
Sieur Tikep26,
Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé d’escroquerie. Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès. Vous avez le droit de faire appel à l’avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote.
/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */
Que suive la plaidoirie de la défense.
Il est vrai que j'ai vendu des miches de pain elevé de son prix visé a 6.40.Mais je ne le fesait pas exprés vu que je suis nouveau et que je ne savais pas que le tarif du prix de la miche de pain etait viséé a 6.40.Je vpoudrais m'excusé auprés de Sorrainne.Oh et puis elle a vait pas qu'a me les acheté ses miches de pain a 10 ecus voir 12 donc voila.......................
/* Carminian avait suivit l’affaire tranquillement, souriant à dame Sorianne et à messire Grimord. Ses quelques notes éparpillées sur la table, elle se leva et commença son réquisitoire.*/
Pour rappel, messire Tikep26 comparaît aujourd’hui pour avoir vendu plusieurs miches de pain à un prix supérieur à celui autorisé par décret a Angoulême les 26, 27, 28 et 30 Août 1456. De plus, n’étant pas boulanger, il est suspecté de spéculation. Je tiens à réaffirmer que tout a commencé le 26 Août.
Je pense qu’il n’y a pas grand-chose à ajouter.
L’accusé, ici présent, a reconnu les faits et malgré une tentative d’excuses, il s’enferre lui-même dans son délit !
/* S’approchant de l’accusé, elle continua*/
Messire, votre jeunesse n’est en aucun cas un facteur pouvant jouer en votre faveur dans le présent cas. Nul n’est censé ignoré la loi. D’autant plus que vous ne l’avez pas bafoué une fois, mais plusieurs ! Et cela, messire, se nomme de la récidive !
Et d’où les sortez vous ces miches de pain ? Vous les achetez, je suppose, pour les vendre ensuite à des prix défiant tout bon sens !
En plus de la violation d’un décret, il y a spéculation et récidive !
Cela ne peut pas rester impuni !
C’est pourquoi, je requiers contre vous :
Pour la violation du décret :
9.40*5 = 47
6.70*5 = 33.5
10*5 = 50
12*5 = 60
Soit 190.50 écus
Pour la spéculation avec récidive :
(9.40-6.60)*3 = 8.4
(6.70-6.60)*3 = 0.3
(10-6.60)*3 = 10.2
(12-6.60)*3 = 16.2
Soit 35.1 écus
Ainsi que refus de conciliation suite au courrier de messire Grimord : 60 écus
Nous arrivons donc à une amende totale de 285,6 écus.
/*Observant l’accusé qui semblait au plus mal, elle ajouta.*/
Et considérez vous heureux que je ne requiers aucune peine de prison ou sanction publique !
/*Puis, à l’assemblée et au juge :*/
Merci de m’avoir écouté.
/* Et Carminian repris sa place en silence, attendant le verdict du juge.*/
Et ta soeur rajoute 200 ecussi tu veut de tout va son c'est un jeu bourré de virus et en + c'ets de la merde
*Sorianne était entrée au tribunal... Ca faisait longtemps. Elle salua les gens présents, écouta le discours de la Dame Procureur et quand ce fut son tour So se leva*
Bonjour.
Comme l'a dit Dame Carminian, j'ai en effet acheté ces pains à prix exhorbitant, voulant savoir qui les vendait. Une fois le nom obtenu, j'ai été trouvé le Lieutenant Grimord *se tourne vers lui avec un sourire avant de poursuivre*
Je ne rappelerai pas les dates ni les prix que vous avez parfaitement bien donné Dame.
*So lui sourit aussi avant de se rasseoir*
*Grimord entra dans la salle d'audience et pris place où on lui indiquait.. il écouta attentivement chaque personne et lorsque vint le tour de Dame Sorianne, il lui rendit le sourire qu'elle lui envoya. Puis vint son tour, il s'avança et déclina tout d'abord son identité avant de poursuivre...*
Bonjour à tous, je me présente, Grimord, Lieutenant de la Prévôté d'Angoulême.
Tout commence le 27 Août de cette année, Dame Sorianne, adjointe au Maire, est venu me rapporter que Messire Tikep26, vendait du pain à un prix supérieur que le décret l'autorisait. Je me suis donc permis de quérir ce Messire afin de lui rappeler le décret en vigueur, de lui demander de racheter le pain vendu à Dame Sorianne et bien entendu de ne plus recommencer. En guise de réponse, j'ai eu droit à une affirmation qu'il ne voulait pas respecter les lois en vigueur et m'a chassé de sa demeure.
Dame Sorianne est revenu me voir le lendemain et le surlendemain pour me donner à nouveau le nom de Messire Tikep26.
Voulant en savoir plus sur le Messire, je me suis permis de me rendre en mairie afin de consulter les biens qu'il possédait, et me suis aperçu qu'il ne faisait pousser du blé dans un champs.
Pas plus tard que hier, je me suis rendu sur le marché et est acheter un pain au prix de 12 écus, le marchant m'a donné le nom du vendeur : Messire Tikep26, et je me suis permis d'ajouter cette preuve à la plainte que j'avais déposé.
*Il sourit à Dame Carminian et Messire Flex avant d'aller se rassoir.*
~le 6 septembre 1456~
*Long, long.. Les minutes passèrent lentement dans ce procès.. Où l'accusé ne comprenait même pas où il était en plus. Il se croyait à la foire, achetant son pain à la main levée.
Le Juge en fit une belle miche de verdict :*
D'après les lois qui régissent ce Comté !!
Moi, Juge Flex, a décidé que vous :
Payeziez une amende de 8 écus, cash !!
Iriez 3 jours en prisons pour avoir insulter ma soeur qui n'existe pas, et dire que nous sommes des minus !!
*Une autre couche de farine : *
De plus, vous avez 14 jours à compter de ce jour, pour :
Travailler une semaine dans n'importe quelle mine du Périgord-Angoumois !!
Dédommager la mairie d' Angoulême d'"une somme de 80 écus !!
Preuves seront apportées à notre Juge d' Application des Peines, dame Totone !!
Justice est faite, que l'on ne vous revoit plus icelieu !
BAM * le bruit du lutrin retentit*
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus et à 3 jours de prison ferme
Le prévenu a été condamné à une amende avec sursis de 80 écus