Procès ayant opposé batbot au Comté du Périgord-Angoumois
batbot était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Carminian
Nom du juge : Flex
Date du verdict : 05/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Périgord-Angoumois
Le 2 du mois de Septembre de l’an de grâce 1456
Accusé : Sieur Batbot
Accusateur : La prévôté de Angoulême, en la personne du sieur Grimord
Procureur : Dame Carminian
Juge : Messire Flex
/* Carminian arriva à la Cour de Justice les bras chargés de parchemins. Les dossiers s’accumulaient plus vite qu’elle ne l’aurait souhaité. Sélectionnant les feuillets de sa nouvelle affaire, elle patienta pendant que les gardes amenaient l’accusé afin de lui résumer ses droits et de lui rappeler pourquoi il était là, qu’il puisse se défendre en bonne et due forme dans les délais impartis par la loi.*/
Votre Honneur,
Messire Batbot comparait ce jour devant la Cour car il est accusé d’avoir violé la Loi du Comté du Périgord et de l’Angoumois en se rendant coupable d’un acte de trouble à l’ordre public.
En effet, cet homme est accusé d’avoir brigandé la dame Devilna et ceci par deux fois ! Les faits se sont déroulés sur la route joignant Périgueux et Angoulême. Non content de déposséder la dame Devilna, qui se rendait de Angoulême à Périgueux, de ses biens, le 29 août 1456, il a fallu que l’accusé lui inflige, de nouveau, la douleur de tout perdre le jour suivant, soit le 30 août 1456, alors qu’elle s’en retournait chez elle à Angoulême ! Cette récidive aura été fatale au sieur Batbot, car la dame Devilna, loin d’être trop abattue, a fourni une description assez explicite de son agresseur pour permettre son identification le 1er septembre 1456 par le sergent Frankden, lieutenant et douanier de Périgueux. Ils vont, eux-mêmes, vous expliquer cela en détails.
Je tiens à signaler qu’au cours de ces agressions, le sieur Batbot a dérobé 8 sacs de blé, 16 miches de pain et 63 écus à la dame Devilna. Cela ne peut rester impuni !
En effet, selon les Lois, je cite :
/*Carminian reprit l’exemplaire du Corpus et se mit à lire.*/
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Corpus Juris Civilis
Livre IV – Du Droit Pénal
Chapitre I
Article 4.1.2. - Tout dommage occasionné à un tiers ou au comté au sens large, peut amener son auteur à être traduit devant les tribunaux. Dans le comté au sens large sont compris le Comte, le conseil comtal, les maires, les personnes assermentées, l’armée, la population du comté, ainsi que tous ses biens publics, mais aussi ses institutions et les valeurs symboliques de celui-ci.
***
Chapitre II, Opus IV
Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation de l'ordre, de la sécurité, de la salubrité, de la tranquillité du comté et de ses habitants. A ce chef d'inculpation, correspondent les délits, ou crimes suivants :
Art. 4.2.4.2. - Le vol et, ou brigandage.
***
Chapitre III, Opus II
Art. 4.3.2.4. - Du trouble à l'ordre public :
Les sanctions pour ce type de délit sont généralement les amendes, la mise au pilori, les travaux d'intérêt public, une peine de prison inférieure à trois jours.
Dans le cas d’une diffamation aggravée, l'accusé pourra recevoir une sanction plus lourde, avec des sévices corporels.
Dans les cas de la falsification, du brigandage, l'accusé pourra recevoir les sanctions les plus sévères pour son forfait ou son crime.
Dans certains cas de brigandage (crime de sang, récidive), la peine de prison peut être supérieure à trois jours, la peine capitale peut être requise.
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/* Finissant sa lecture, la jeune femme aux boucles blondes résuma rapidement : */
Sieur Batbot,
Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé de brigandage donc de trouble à l’ordre public.
Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès. Vous avez le droit de faire appel à l’avocat de votre choix.
Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote.
/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */
Que suive la plaidoirie de la défense.
Je suis coupable et reconnais les faits que l'on me reproche.
* Carminian se sentait particulièrement touchée par ce procès. Elle-même avait été dans ce cas et l’on n’avait jamais retrouvé son agresseur. Mais ses nuits étaient inlassablement hantées par le souvenir glacé de ces yeux la jaugeant, derrière un heaume noir. Ces yeux si familiers et si étrangers à la fois, elles les reconnaîtrait entre milles si elle les recroisait un jour. Elle frissonna, prit une longue inspiration pour reprendre contenance. Ses sentiments ne devaient pas prendre le pas sur sa conscience. Dans ses mains, le parchemin tremblait légèrement. Advienne que pourra, elle se leva et alla se placer devant l’accusé, le fixant droit dans les yeux. Quand elle prit la parole, sa voix était plus basse qu’à l’habitude.*/
Je ne m’appesantirais pas à ressasser ce qui a été dit. La victime vous a parfaitement témoigné de son agression et a identifié son agresseur. L’accusé a reconnu les faits, platement, sans même une once d’excuse.
Accusé Batbot, au vu de votre cas, je requiers tout, d’abord, contre vous que vous remboursiez la valeur totale de ce que vous avez dérobé à la dame Devilna, soit 63 écus, 8*12.64 = 101.12 écus pour les 8 sacs de blé et 16*6.3 = 100.8 écus pour les 16 miches de pain. Cela nous fait une amende totale de 265 écus.
/* Elle eut un bref moment d’hésitation, mais croisant le regard vide de l’accusé, elle s’emporta, posant ses deux mains à plat sur la table, devant l’homme.*/
Mais une simple amende serait fin bien trop douce pour votre forfait !
Brigand ! Croyez vous que l’on peut impunément agresser d’honnêtes gens en Périgord-Angoumois ? Que nenni !
Récidiviste ! Comment avez-vous pu oser vous attaquer à la même dame deux jours de suite ? Seriez-vous fou ?
Pour moi, vous êtes un être vil et sans scrupules ! Afin que plus vous vous souveniez durablement des conséquences de vos actes, je requiers contre vous une peine de prison de 5 jours ainsi qu’une mise au pilori durant 2 jours et 2 nuits.
Que le juge tranche en sa propre conscience, je n’ai plus rien à ajouter.
/* Carminian retourna rapidement à sa place. Dans la salle, des murmures étonnés s’étaient élevés de toutes parts. La dame était connue pour sa tempérance et son coté diplomate. Tous les présents étaient ahuris de la voir s’énerver ainsi.*/
Je reconnais les faits c'est deja beaucoup pour moi. M'excusez? A quoi bon cela servirait. Vous l'avez dit vous meme. Je suis un brigand et deja catalogué par vous meme. Je n'ai rien a rajouté. J'assume pleinement mes actes. Et comme on dit : Il n'y a que les montagnes qui ne se rencontre pas.
devilna se leva et commença à parler tout en tremblotant:
"bonsoir à vous tous ici présent
monsieur le juge je viens vous relater les faits de cet acte ignoble dont j'ai fait l'objet il y'a quelques jours et qui implique la personne ici présente qui repond au nom de Batbot.
avec votre permission je vais vous relater les faits
le 29 aout de l'an de grace 1456 j'ai entrepris un voyage a destination de Perigueux et de la vers Bergerac , avec moi presque la totalite de mes biens soit mes 8 sacs de ble recoltés la veille , seize miches de pains et 63 ecus .
je n'avais jamais voyagé seule ,bien que je fasse parti de la garde territoriale mes seules sorties etaient en groupe.
en cours de chemin j'entendis soudain un bruit je me retournai il n'y avait personne cela se produisit deux fois de suite , quand soudain je fut surprise par un homme qui se jeta litteralement sur moi , j'eu a peine le temps de me defendre que je me retrouvais par terre , il profita de ce repis pour me voler ma marchandise ainsi que ma bourse accrochee à ma taille , et il s'en alla à toute vitesse .
et la je me retrouvai seule au milieu de nulle part sans rien,meme pas de quoi me nourrir
je decidai de faire demi tour et de retourner à Angouleme mais j'etais tres epuisée par cet incident alors j'ai passé la nuit au pied d'un arbre .
le lendemain matin je repris le chemin vers Angouleme j'avais faim,j'avais soif , quand soudain le meme agresseur,celui la meme que vous voyez devant vous,et comme si le butin de la veille ne lui sufisait pas,decida de m'attaquer une deuxieme fois monsieur le juge , cette fois ci je vis mieux son visage
dés que je suis arrivée à Angouleme ,je decidai de deposer plainte aupres de monsieur le prevot Grimord , je lui donnai la description exacte de mon agresseur (chose qui me fut aisée car je le vis deux fois en l'espace de quelques heures)
voila mon histoire
je vous remercie monsieur le juge de m'avoir ecouté"
devilna se rassis,toute confiante en la justice
...
~le 5 septembre 1456~
D'après les lois Périgordines,
Moi, Juge Flex, en a décidé ainsi, de part :
la faible plaidoirie et l'amusement qu'a l'accusé de se dire brigand !!
le fait qu'il se reconnait coupable d'avoir piller Devilna !!
mais qu'il a récidivé deux fois son geste malotru !!
que je déclare l'accusé coupable de trouble à l'ordre public !!
Vous iriez faire un tour dans nos geoles pendant 3 jours !!
Payerez une amende de 216 écus,cash !!
Et pour le bonheur de tous nos habitants, vous faire foutetter 20 fois le dos en place Périgordine !!
Vous avez voulu franchir la montagne, elle s'est écroulée sous vos pieds !!
Gardes, qu'on l'enmène dans nos prisons !!
BAM * fin du procès, quelque chose de palpitant à se mettre sous la dent..*
Le prévenu a été condamné à une amende de 216 écus et à 3 jours de prison ferme