Procès ayant opposé arno56 au Comté du Périgord-Angoumois
arno56 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Carminian
Nom du juge : Flex
Date du verdict : 10/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Périgord-Angoumois
Le 2 Septembre de l’an de grâce 1456
Accusé : Sieur Arno56
Accusateur : Mairie de Castillon
Victime : Municipalité de Castillon
Procureur : Carminian
Juge : Flex
* Olryx, maire adjoint de Castillon entra dans la salle du tribunal, passablement énervé, certaines personnes faisaient fi de la loi et ne respectaient pas l'édit municipal de Castillon . Il s'éclaircit la voix et entama sa mise en accusation :*
Votre Honneur,
Je vous présente mes respects.
*Puis, il se tourna vers l'accusé*
« Sieur Arno56, vous comparaissez aujourd'hui, mardi 2 Septembre 1456 devant la cour, car vous êtes accusé d'avoir violé l'édit municipal de la ville de Castillon . »
*Olryx s'éclaircit la voix et lut le texte de loi sus-visé de manière à être entendu de tous:*
« Je rappelle les textes de loi :
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- Décret municipal de la ville de Castillon -
Tout habitant de Castillon et étranger est soumis à la présente grille des prix maximum autorisés ci-jointe.
Tout habitant de Castillon et étranger peut passer outre cette grille des prix maximum et mettre des marchandises en vente à prix supérieurs, si et seulement si le maire de ladite ville a explicité son accord.
Tout contrevenant à cette grille des prix maximum (en écus) s'expose a des poursuites pour escroquerie.
Tout marchant ambulant, tel que définit dans le livre V, du droit commercial, doit au préalable entrer en contact avec la mairie de Castillon avant de déposer étals ou d'acheter sur le marché de ladite ville.
miche de pain : 6,60
fruit : 10,00
sac de mais : 3,60
bouteille de lait : 10,60
poisson : 20,00
morceau de viande : 18,50
sac de blé : 13,20
Sac de farine : 16
Quintal de carcasse de vache : 31,5
Demi quintal de carcasse de cochon : 16
Pelote de laine : 12,00
Peau : 15,20
Légume : 10,50
Stères de bois : 4,10
seau non cerclé : 30
manche : 10
rame : 29
coque : 37
petite échelle : 29
grande échelle : 83
barque complète : 120
Kilo de minerai de fer : 18,50
kilo de fer brut : 65,5
lingot de fer brut : 51,5
couteaux : 16
seau : 45
hache non aiguisée : 120
hache aiguisée : 145
épée non aiguisée : 190,5
épée aiguisée : 211
casque : 158
chapeau : 55
toque : 55
gilet : 130
tablier : 115
ceinture : 40
chausses : 27,5
bottes : 85
poulaines : 75
bustier : 130
bouclier : 70
foulard : 50
col : 75
chemise : 125
braies : 75
bas : 50
mantel : 272,5
cape : 180
corde : 52,5
robe : 250
coiffe : 80
houppelande : 265
jupe : 135
Fay en Periguers,
Perturabo de Louvelle
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* Il compulsa ensuite, ses parchemins et sortit les preuves incriminant l'accusé: *
Le 28 Mai de cette année 1456, aux alentours de 11h, Dame Pumae, maire et vérifiant l'application de ce décret en collaboration avec les forces de police, a acheté à Sieur Arno56 3 stères de bois à 4,50 écus et 2 bouteilles de lait à 15,00 écus.
Elle a directement envoyé un courrier expliquant les modalités du décret, et proposant un règlement à l'amiable. Sieur Arno n'a donné aucune réponse, ni même après un rappel envoyé quelques 72 heures plus tard.
*Finalement, Olryx rappela ses droits à l'accusé :*
« Sieur Arno56 vous avez le droit
de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès.
de faire appel à un avocat de votre choix.
Je vous invite à consulter l'édit municipal, tel que disponible en notre Gargote,
Que suive la plaidoirie de la défense !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Olryx regarda un instant le sol tout en réfléchissant.Il posa ses papiers et glissa ses mains dans ses poches. Le jeune adjoint se tourna ensuite vers le juge avant de dire :*
"Votre Honneur,
Sieur Arno56 semble faire fit une fois de plus des lois en ne se présentant point à son propre procès !
Il n'a pas prit la peine de répondre aux courriers envoyés, il n'a pas prit la peine de se présenter.
Votre Honneur, dans cette affaire je demande une amende de 25 écus remboursable à la mairie, et 10 écus pour les frais du procès.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Petit dossier en vu des plaidoiries de la défense ..... le Juge décida d' en donner un verdict en conséquence *
~Le 10 septembre 1456 ~
Attendu que le Sieur Arno56 , Castillonais,
a vendu des produits - bois & lait- au prix supérieur du décret municipal !!
Qu'il s'est fait 10 écus de bénéfice !!
Que le Sieur n'a pas jugé bon de sa personne à venir se présenter devant la Cour de Justice,
Moi Juge Flex, rend ce verdict suivant :
Vous êtes coupable d'escroquerie !!
Paiyerez une amende de frais de dossier de 10 écus pour ne pas vous être présenté içcelieu !!
De plus, vous avez une semaine à partir du jour d'hui pour rembrouser la somme de 20 écus à la Mairie de Castillon !!
bam * un petit coup de lustrin pour terminer ce procès, si petit ...*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus
Le prévenu a été condamné à une amende avec sursis de 20 écus