Le 3 du mois de Septembre de l’an de grâce 1456

Accusé : Sieur Titusland
Victime : dame Ganou-35
Accusateur : La prévôté de Angoulême, en la personne du sieur Grimord
Procureur : Dame Carminian
Juge : Messire Flex

/* Carminian se saisit d’un premier dossier sur la pile des plaintes pour lesquelles elle était en retard. Oh, un cas d’esclavagisme patenté, pensa-t-elle. C’était son premier ! De bonne humeur, le procureur se leva et commença la mise en accusation.*/

Votre Honneur,

Messire Titusland comparait ce jour devant la Cour car il est accusé d’avoir violé la Loi du Comté du Périgord et de l’Angoumois en se rendant coupable d’un acte d’esclavagisme

Laissez moi retracer les faits. Ceux-ci se sont déroulés le 21 août 1456 en la belle ville d’Angoulême. Messire Titusland avait un champ à faire semer et il souhaitait sans doute que cela soit correctement fait. Il a donc précisé des conditions particulières à l’embauche, en recherchant un employé passablement intelligent. La dame Ganou-35, n’ayant sans doute pas fait attention au salaire proposé, a répondu à cette offre positivement. Soit, mais ici, tout se paye ! Et les compétences aussi ! Pour ce qu’il recherchait, l’accusé aurait dû payer un salaire de 18 écus à la dame Ganou-35. Or, il ne lui en a offert que 17 ! Cette dame se retrouve donc spoliée, exploitée alors qu’elle a fourni un travail de qualité !

L’officier de police Grimord, qui a constaté l’embauche illégale, a bien tenté de prendre contact avec sieur Titusland pour régulariser cette situation. Mais aucune réponse ne lui a été faite, ce qui est inadmissible !

De plus, on peut ajouter que le sieur Titusland n’en est pas à sa première tentative d’esclavagisme. Le 2 et le 16 juillet dernier, il avait proposé des offres similaires, fortement sous-payées, le salaire proposé étant de 12 écus, qui, fort heureusement, n’ont jamais été acceptées.

Cet homme est donc, ici, accusé car, selon les Lois, je cite :

/*Carminian reprit son exemplaire de chevet du Corpus et se mit à lire.*/

---------------------------------------

Corpus Juris Civilis
Livre IV – Du Droit Pénal

Chapitre I

Article 4.1.2. - Tout dommage occasionné à un tiers ou au comté au sens large, peut amener son auteur à être traduit devant les tribunaux. Dans le comté au sens large sont compris le Comte, le conseil comtal, les maires, les personnes assermentées, l’armée, la population du comté, ainsi que tous ses biens publics, mais aussi ses institutions et les valeurs symboliques de celui-ci.

***

Chapitre II, Opus II

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté comtal sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

***

Livre V – De l’Economie
Opus I

Article 5.1.1. - Les salaires applicables en Périgord-Angoumois, de particulier à particulier, obéissent aux règles suivantes :
Aucune embauche ne peut avoir un salaire inférieur à 15 écus (de 0 à 6 caractéristiques).
Lorsque l'embauche requiert certaines caractéristiques (de 7 à 14 caractéristiques), le salaire minimal est de 18 écus.
Lorsque l'embauche requiert beaucoup d'intelligence ou de force (de 15 à 19 caractéristiques), le salaire minimal est de 22 écus.

---------------------------------------

/* Finissant sa lecture, la jeune femme aux boucles blondes résuma rapidement : */

Sieur Titusland,

Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé d’esclavagisme. Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès et de faire appel à l’avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote.

/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */

Que suive la plaidoirie de la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

/*Carminian se leva, passablement énervée. L’accusé n’avait même pas daigné assister à son propre procès. Elle soupira et prit la parole en se levant.*/

Pour rappel, notre accusé fantôme est en accusation car, le 21 août dernier, il a embauché la dame Ganou-35, dont vous venez d’entendre le témoignage, à 17 écus alors que le salaire minimal en vigueur dans le comté, pour ce qu’il recherchait, est de 18 écus.

Etant donné que l’accusé n’a pas daigné venir se défendre, qu’il a enfreint les lois en pratiquant l’esclavagisme d’une honnête personne et qu’il n’a pas répondu aux forces de la prévôté, je requiers contre lui le remboursement de 1 écus à la victime, 1 écus d’amende pour les faits, 10 écus d’amende pour la non présentation au procès et 60 écus d’amende pour non réponse aux courriers de la prévôté.

L’affaire est entre vos mains, votre Honneur.

/*Carminian se rassit et entreprit de ranger la paperasse étalée sur sa table*/

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Titusland m'a fais travailler dans sa propriété mais ne m'as pas donner le salaire obligatoire vu mes competence personnelle qui aurait du etre de 18 ecus

*Grimord s'assit sur un siège et écouta attentivement les dire des Dames, avant qu'on l'appelle à la barre*

Bonjour à tous !

Je confirme les faits qu'a décrit Dame Carminian. Et j'aimerai souligner tout de même que Messire Titusland connaissait parfaitement la loi en vigueur, car il avait déjà reçu deux missives de la part de la prévôté, comportant les grilles de salaire.

Merci de votre attention.

*Grimord salua Dame Carminian et Messire Flex avant de se rassoir sur son siège*

*Même dossier qu' Arno56, tout aussi..croustillant*
~Le 10 septembre 1456~

*d'un air déprimé*

Moi, Juge Flex.... rend ce verdict ci-suivant.. !

Que l'accusé n'a pas jugé bon dfe venir se défendre içi dans les règles de la coutume !!

Que l'accusé est un récidivste !!

Titusland est coupable d' escroquerie envers la personne Ganou-35 !!

Vous allez rembourser cette dame d'un écu !!
Vous payerez 20 écus de frais de dossier !!

* hausse la voix* Gardes !! Amenez cet homme dans nos geoles !!
Qu'il aie temps de comprendre une journée au cachot ses erreurs !!

BAM ! * enfin unpeu de mouvenements dans ce procès..*