Procès ayant opposé nolven_dre_bretagne au Comté du Périgord-Angoumois
nolven_dre_bretagne était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Carminian
Nom du juge : Flex
Date du verdict : 11/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Périgord-Angoumois
Le 5 du mois de Septembre de l’an de grâce 1456
Accusé : Dame Nolven_de_bretagne
Accusateur : La prévôté de Sarlat, en la personne du lieutenant Grantrol
Procureur : Dame Carminian
Juge : Messire Flex
/* C’était un cas différent que le procureur avait à lancer ce matin. Elle était de mauvais poil, mais tentait de faire bonne figure. Levant les yeux, elle croisa le regard du juge qui ne semblait pas plus jouasse qu’elle. Elle se détourna vers ses notes, soupira alors que les gardes amenaient l’accusé afin de lui résumer ses droits et de lui rappeler pourquoi il était là, qu’il puisse se défendre en bonne et due forme dans les délais impartis par la loi.*/
Votre honneur,
L’affaire qui nous amène ici est grave. L’accusée, dame Nolven_de_Bretagne a été formellement identifiée alors qu’elle tentait de pénétrer dans la mairie de Sarlat et ceci par deux fois. Fort heureusement, ces tentatives de révolte, qui constituent, selon le corpus, un acte de trahison, ont été matées par nos valeureux maréchaux.
Laissez moi retracer les faits.
La première tentative de l’accusée s’est déroulée dans la nuit du 1er au 2 septembre 1456. Elle a alors été identifié au sein d’un groupe d’individus par le lieutenant de la prévôté de Sarlat, j’ai nommé messire Grantrol.
Sa seconde tentative date de la nuit du 2 au 3 septembre 1456, nuit au cours de laquelle, elle a été aperçue par la dame Zabou83 qui patrouillait alors. Encore une fois, nous ne savons pas combien de complices opéraient avec l’accusée.
Cependant, nous savons que les forces de la prévôté ont déjà dû mater une révolte dans la nuit du 31 août au 1er septembre, ainsi que dans la nuit du 3 au 4 septembre, sans que personne ne soit identifié ces fois-là.
Cette situation doit cesser ! Le calme doit revenir à Sarlat et ces actes, relevant de la trahison selon notre Corpus Juris Civilis, doivent être punis.
Permettez-moi de vous relire les passages afférant à cette affaire.
/*Carminian ouvrit son exemplaire de chevet du Corpus et récita à moitié les articles qu’elle avait ressassé la nuit durant.*/
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Corpus Juris Civilis
Livre IV – Du Droit Pénal
Chapitre I
Article 4.1.2. - Tout dommage occasionné à un tiers ou au comté au sens large, peut amener son auteur à être traduit devant les tribunaux. Dans le comté au sens large sont compris le Comte, le conseil comtal, les maires, les personnes assermentées, l’armée, la population du comté, ainsi que tous ses biens publics, mais aussi ses institutions et les valeurs symboliques de celui-ci.
Article 4.1.4. - La participation passive ou active, directe ou indirecte, d’une personne à un crime ou délit expose cette personne à des poursuites pour complicité de ce crime ou délit. N’être pas l’instigateur ou l’acteur d’un crime ou délit entraîne une tempérance des peines appliquées.
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Chapitre II, Opus V
A ce chef d'inculpation, correspondent les délits, ou crimes suivants :
Art. 4.2.5.2. - L’incitation à la révolte.
Celle-ci se définit comme l’action de pousser ses concitoyens à une révolte non justifiée, et non autorisée par le conseil comtal en vue s’emparer de la direction politique et administrative d’une mairie ou du comté, que ladite révolte aboutisse ou non
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/* Finissant sa lecture, la jeune femme aux boucles blondes résuma rapidement : */
Dame Nolven_de_bretagne,
Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusée de trahison avec récidive. Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès et de faire appel à l’avocat de votre choix.
Huissier ! Faites remettre à l’accusé un exemplaire de notre Corpus, tel que celui qui se trouve disponible à la consultation de tous en notre Gargote.
Que suive la plaidoirie de la défense.
Mais mais mias, je ne me suis pas du tout révoltée!
Je voulais juste casser du bois pour faire du feu et je n'avais que la porte de la mairie sous la main pour cela!
Dépourvue d'outil je me suis précipitée la tête la première contre la porte.
J'ai atterri sur un garde au ventre rebondi plusieurs fois, j'ai du donc recommencer encore et encore! Pourquoi n'est il pas en procès celui qui m'empêche de couper du bois?
Puis je vous jure je ne suis aps une mauvaise bougre je vends a un prix ridiculement bas toutes mes denrées à qui veut bien les acheter en l'occurence :
je ne spécule pas bien au contraire.
02-09-2008 12:20 : Vous avez vendu à Fabullus 1 miche de pain pour 3,00 écus.
02-09-2008 12:20 : Vous avez vendu à Fabullus 1 miche de pain pour 4,00 écus.
03-09-2008 16:30 : Vous avez vendu à Dame_melisande 1 miche de pain pour 3,00 écus.
02-09-2008 23:20 : Vous avez vendu à Alecto 1 sac de blé pour 10,00 écus.
30-08-2008 18:30 : Vous avez vendu à Smarty 1 manche pour 5,00 écus.
30-08-2008 17:40 : Vous avez vendu à Smarty 1 miche de pain pour 2,00 écus.
30-08-2008 17:20 : Vous avez vendu à Tubafat 6 morceaux de viande pour 10,05 écus.
30-08-2008 17:20 : Vous avez vendu à Tubafat 10 miches de pain pour 3,00 écus.
30-08-2008 17:20 : Vous avez vendu à Tubafat 10 miches de pain pour 3,00 écus.
30-08-2008 17:20 : Vous avez vendu à Tubafat 3 miches de pain pour 3,00 écus.
30-08-2008 17:10 : Vous avez vendu à Tubafat 1 miche de pain pour 3,00 écus.
30-08-2008 17:10 : Vous avez acheté à Wulf 3 miches de pain pour 7,20 écus.
/*Carminian tentait tant bien que mal de garder son sérieux alors que l’accusée se défendait à la barre. Elle avait un petit côté d’illuminée assez cocasse, mais ne trompa pas le procureur alors qu’elle étalait les preuves de sa bonne conduite à la Cour. Les épaules toujours secouées par un léger tremblement, preuve du fou rire que le procureur tentait de contenir, Carminian se leva et entama son réquisitoire.*/
Dame Nolven_de_bretagne, vous pouvez toujours tenter de noyer le poisson de l’acte d’accusation sous vos ventes à prix modérés, vous n’êtes pas ici pour discuter de ces faits mais bien parce que vous avez été reconnue et identifiée par des maréchaux lors d’une tentative de révolte contre la mairie de Sarlat dans la nuit du 1er au 2 Septembre ainsi que dans la nuit du 2 au 3 Septembre. Ceux-ci nous ont confirmé vos actes par leur témoignage.
Vous vouliez du bois ? Votre propre porte de maison ne vous suffisait-elle pas ? Sachez, ma dame, que pour couper du bois, la meilleure méthode est d’aller en forêt munie d’une hache et pas de tenter de pénétrer dans la mairie en pleine nuit !
Vos actes de révolte contre le pouvoir en place sont on ne peut plus grave ! Et pour que vous en preniez conscience, je suggère que l’on vous envoie passer une huitaine de jours au frais dans une geôle. Je requiers également contre vous, une mise au pilori de deux jours en place publique. Ainsi, vous aurez tout le loisir possible pour réfléchir à trouver une autre source de combustible pour faire votre feu … et n’y pensez même pas, la mairie n’est pas un bon combustible !!!
/*Toujours souriante, Carminian remercia le lieutenant Grantrol et le sergent Zabou83 qui étaient venus témoigner d’un signe de tête. Elle eut également un sourire pour le sieur Tubafat qui ne semblait pas comprendre pourquoi il était ici, et il y avait de quoi. Puis se tournant vers le juge, elle conclut.*/
L’affaire est entre vos mains, votre Honneur.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Tubafat relisait sa lettre de convocation encore et encore, se demandant pourquoi il devait témoigner... pour la défense...*
Bonjour à la cour!
Euh... ben je sais pas trop pourquoi je suis là, j'ai pas grand chose à dire pour la défense de l'accusée... ah si... je dirais qu'elle a l'air folle...
...
Oh et puis zut, je suis membre de la maréchaussée moi, et je sais pas pourquoi cette personne m'a fait venir... juste parceque je lui ai acheté du pain et de la viande?
*Tubafat sourit et hocha la tête*
Je ne vais pas vous faire perdre plus de temps... Messire le juge Flex doit s'impatienter...
Bonne journée.
*Tubafat partit s'asseoir, se disant que le verdict risquait d'être sympa...*
La personne intéressée ne s' est pas manifestée.
Grantrol s’approche de la barre pour présenter son témoignage :
« Bonjour Messieurs et Mesdames.
Je me présente Grantrol, lieutenant de police de la ville de Sarlat. J’ai été avertit par mes hommes au moment du rapport que dans la nuit du 31 août 1456, la mairie de Sarlat avait été victime d’une tentative d’attaque mais malheureusement, personne n’avait pu identifier le ou les agresseurs.
La nuit suivante celle du 1er au 2 septembre, la maréchaussée était sur les dents car nous redoutions une nouvelle révolte. J’ai donc pris ma garde et entamé ma ronde. Au milieu de la nuit des bruits suspects m’ont attirés vers la mairie, et là à peine arrivé j’ai pu voir que la situation autour de la mairie n’était pas normale et qu’une attaque se fomentait. Mais les choses se sont vite précipitées dès que j’ai annoncé ma présence. Une lutte s’en est suivie et dans la mêlée, j’ai reconnu formellement l’accusée ici présente dame Nolven_de_bretagne. Grâce à l’arrivée rapide en renfort des miliciens recrutés par la mairie, la révolte a vite été matée. Et un de ces miliciens messire Saint-juste est d’ailleurs venu me voir pour me dire qu’il avait reconnu une dame et il me l’a nommé : Nolven_de_bretagne.
Cette dame a de nouveau fait parler d’elle, puisque le sergent Zabou m’a affirmé dans son rapport de la nuit suivante, du 2 au 3 septembre, qu’elle avait du également lutter contre elle pour défendre notre mairie.
Il se passe des choses graves en ce moment autour de la mairie de Sarlat car une nouvelle attaque a eu lieu du 3 au 4 septembre, mais hélas cette fois aucun participant n’a pu être identifié.
Voila les faits qui se sont produits autour de la mairie de Sarlat ces derniers jours. »
Le lieutenant retourne s’asseoir à sa place pour attendre la fin de ce procès.
/*Zabou s'approcha de la barre, salua les membres du tribunal et commenca sa déposition.*/
Bonjour, je me présente, je suis le sergent Zabou sergent de la maréchaussée de la ville de Sarlat. J'étais de garde ce mardi 2 septembre, mon lieutenant ici présent, /* désigne Messire Grantrol*/ m'avait informé des tentatives de révoltes qu''il avait du repousser la veille, tout comme un de mes collégues, le jour d'avant.
Dans la nuit du 2 au 3, pendant ma ronde, j'ai du faire face, avec un groupe de miliciens, à une tentative de prise de la mairie. Heureusement pour Sarlat et ses habitants, nous avons pu repousser cet assaut. Dés la première, je signalais le tout au bureau du prévot et au poste e police en précisant, que j'avais pu reconnaitre une personne, il s'agit de Nolven_de_bretagne.
/* Sur ce, Zabou salua al cour et sortit du tribunal car du travail l'attendait avec les nombreuses offres d'exclavagismes actuelles*/
*Le Juge carressait sa chienne, à ses pieds, pendant ce procès. De sa main droite, il tordait les noeuds de sa moumoutte entre ses doigts.
Un petit sourire amusé sur ses lèvres, il rendit le verdcit ci-suivant : *
~Le 11 septembre 1456~
Accusée Nolven, levez-vous !!
Vous estes içi devant la Cour de Justice, car à deux fois vous avez attaqué la mairie de Sarlat, sans aucune autorisation !!
Vous reniez ces faits, alors que deux agents de la prévôté vous ont mattés !!
Vous ne vous présentée pas à votre seconde plaidoirie !!
Vous nous donnez je-ne-sais quelle "preuve" de vos ventes.. Et bien, dame Nolven, moi Juge Flex, en fera de même dans ce verdict :
11-09-2008 17:35 : Vous êtes coupable de trahison. Vous allez payez 10 écus de frais de dossier et serez pendue en place Périgordine.
* D'une voix puissante *
Gardes ! Qu'on amène cette Dame à l'estrade et qu'elle y soit pendue au plus vite !!
BAM ! * Le lutrin retentit dans la salle.. La Risette Dju' grognait dans son coin n'ayant plus de calins sur le haut de sa tête..*
Le prévenu a été condamné à la peine capitale