Faict le six mai 1456, en Périgueux.
Accusateur : la Justice du Périgord Angoumois
Procureur : Tête de fer
Juge : Cubi

Accusé : le sieur Cloviz
Victimes : le comté du Périgord Angoumois

/*Tête de fer entra dans le tribunal, chargé d’un nouveau dossier. Il défit ses parchemins, les étala sur sa table, et les consulta une dernière fois avant de prendre la parole.
Il attendit que les gardes amènent l’accusé, la sieur Cloviz, afin de lui résumer ses droits et de lui rappeler de quoi on l’accusait, qu’il puisse se défendre en bonne et due forme dans les délais impartis par la loi.*/

Messire Juge,
Sieur Cloviz a été amenée devant nous car il est accusé, selon la loi de notre comté, une fois n'est pas coutume, de non respect d'une décision de justice comtale, ce qui revient à un délit de trouble à l'ordre public, assorti de circonstances aggravantes.
Il n'a pas apporté à notre juge d'application des peines, Dame Totone, la preuve qu'il aurait effectué la peine à laquelle il avait été condamné par vous.
Dans votre verdict du 30 avril de cette année, vous le condamniez pour escroquerie à une peine de prison et une amende assortie d'une injonction de racheter à la mairie de Périgueux qu'il avait escroquée une dizaine de fruits, à 15 écus pièce, et d'en apporter la preuve au juge d'application des peines sous les 6 jours.
Dame Totone, la juge d'application des peines, a reçu des missives d'insulte, ça oui, mais de preuves d'obtempération, point.

Rappellons les articles de loi concernés :
---------------------------------------------------
Livre IV, op.1, Art 10.2.
Dans le cas où le Juge d'Application des Peines constaterait ou se verrait informé du fait que la sanction infligée au condamné par le Juge ne serait pas appliquée, il aurait la possibilité de déposer une plainte au nom de la Justice. L'accusé se verrait alors accusé de non respect d'une décision de Justice, et une nouvelle procédure pour trouble à l'ordre public pourrait être enclenchée à son encontre. La peine infligée en cas de condamnation serait une peine aux circonstances aggravées pour non respect d'une décision de justice.
---------------------------------------------------
Livre IV,Op. 1, Art 3.3
Art 3.3. Trouble à l’ordre public : (Cf Op.4.Art.1 à 7)
- Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l’intégrité morale et/ou physique d’une personne physique ou morale (groupe).
- Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l’ordre public au sens large.
[...]
---------------------------------------------------
Livre IV, Op.4, Art.1
Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. [...] L'accusé pourra recevoir des sanctions de type 1 à 4. (Cf Op.1.Art.4.)
---------------------------------------------------
Livre IV, op.1,Art 4.
Les peines pouvant être prononcées :
1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d’utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l’ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours).
5. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l’amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
6. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours).
[...]
------------------------------------------------

/*Il se tourna vers l’accusé, lui rappelant ses droits.*/
Sieur Cloviz, vous avez le droit de rester en liberté jusqu’à la fin du procès. Vous avez également le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat reconnu comme tel.

/*le procureur remit à l’accusée une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote périgourdine.*/

Cloviz entre .... la tete haute !!
Puis se met a pleurnicher comme une tite fille ouiiiiiiiiiinnn ....! snif ! snif !
sivous plais ne me remetter pas en prison !!!
Ouiiiiiiiiiinnn ....! snif ! snif !
jai peur du noir et en plus ya des rats !! votre sivous plaiiiiiiiiiiiiis ...!!
snif ! snif !
clo se redresse sur sa chaise et et et ....se remet de plus belle a chialer comme une madelaine .
c promis je recommençerais pluuuuuuuuuuus ....
JAI PEUR DU NOIR ...
clo se retourne ver le public et lance un ti sourire ( héhéhé ...) .
clo se retourne ver ses juge et les regarde comme un ti chaton miaou miaou svp...
clo se raseois en acrochant a sa chaise tel un écolier que lon dispute et attenda le verdict....

Tête de fer regarda le manège du prévenu avec un certain agacement.
« Sieur Cloviz... Maintenant, il suffit ! vous commencez à vraiment me courir sur... sur ... euh... sur !
Quand donc allez-vous comprendre que si vous ne vous pliez pas à la Justice, c’est la Justice qui vous pliera à elle ? Et la question ici n’est pas seulement que vous recommenciez ou non, mais bien que vous payiez pour votre refus d’obtempérer... D’ailleurs, je ne vous vois pas vous défendre sur ce point. Je prendrai ceci comme un aveu.
Messire Juge, cet homme se paie notre tête. Qu’on lui en fasse passer l’envie, à ce fol.
Je demande à ce qu’il soit condamné à une amende de 300 écus, à 6 jours de cachot, et à être livré au bourreau à la fin de ce séjour, afin que celui-ci lui échauffe suffisamment le sang pour qu’il comprenne définitivement qu’on-ne-se-moque-pas-de-la-Jus-tice ! »

Cloviz entre et salue la cour...
Votre honneur bien le bonjour !!
Voila j ai pris ma décision voila .
J ai compris le cachot ma fait réfléchir j ai décider de rentrer dans le droit chemin et je men excuse de tous le mal que j ai fait ..
clo se mis a genoux et demanda clémence a ses juge puis se releva en attendent son verdic ...

*Le juge venait de rendre un verdict concernant le Sieur Cloviz, ce jour même*

Messire Cloviz,

Comme je vous l'ai dit tout à l'heure, et jevais donc me repeter, en ce jour du 14 Mai, c'est la dernière que je veux vous voir dans ces lieux.

Je vais croire en vos demande de pardon, en vous condamnant tout de même de trouble à l'ordre public, condamnation qui sera retranscrite avec les autres, à votre casier judicière.

Vous êtes donc comdamné ce jour à verser la somme correspondant aux 15 fruits, à 10 écus, soit 150 écus, majorés de 25%. Ce qui vous fait une amende totale de 187 écus.

Vous presenterez également des excuses publiques, et privées, au juge d'application des peines Totone, pour vos actes normalement inexcusable.

*Tapa sur la table*

Affaire suivante