Faict le trois mai 1456, en Périgueux.

Accusateur : la Justice du Périgord Angoumois
Procureur : Tête de fer
Juge : Cubi

Accusé : le sieur Cloviz
Victimes : le comté du Périgord Angoumois

/*Tête de fer entra dans le tribunal, chargé d’un nouveau dossier. Il défit ses parchemins, les étala sur sa table, et les consulta une dernière fois avant de prendre la parole.
Il attendit que les gardes amènent l’accusé, la sieur Cloviz, afin de lui résumer ses droits et de lui rappeler de quoi on l’accusait, qu’il puisse se défendre en bonne et due forme dans les délais impartis par la loi.*/

Messire Juge,
Sieur Cloviz a été amenée devant nous car il est accusé, selon la loi de notre comté, de non respect d'une décision de justice comtale, ce qui revient à un délit de trouble à l'ordre public, assorti de circonstances aggravantes.
Il n'a pas apporté à notre juge d'application des peines, Dame Totone, la preuve qu'il aurait effectué la peine à laquelle il avait été condamné par l'un de vos prédécesseurs, le juge Sanktuaire de Krussol.
Dans son verdict du 10 avril de cette année, le juge le condamnait pour escroquerie à une amende assortie d'une injonction de revendre à la mairie de Bergerac qu'il avait escroquée une douzaine de pains, à 6 écus la miche, et d'en apporter la preuve au juge d'application des peines.
Dame Totone, la juge d'application des peines, bien qu'assidue dans sa poursuite épistolaire de l'affaire, n'a jamais reçu la preuve de ce règlement. Elle nous contera par le menu cet échange, si le coeur lui en dit.

Rappellons les articles de loi concernés :
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Livre IV, op.1, Art 10.2.
Dans le cas où le Juge d'Application des Peines constaterait ou se verrait informé du fait que la sanction infligée au condamné par le Juge ne serait pas appliquée, il aurait la possibilité de déposer une plainte au nom de la Justice. L'accusé se verrait alors accusé de non respect d'une décision de Justice, et une nouvelle procédure pour trouble à l'ordre public pourrait être enclenchée à son encontre. La peine infligée en cas de condamnation serait une peine aux circonstances aggravées pour non respect d'une décision de justice.
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Livre IV,Op. 1, Art 3.3
Art 3.3. Trouble à l’ordre public : (Cf Op.4.Art.1 à 7)
- Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l’intégrité morale et/ou physique d’une personne physique ou morale (groupe).
- Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l’ordre public au sens large.
[...]
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Livre IV, Op.4, Art.1
Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. [...] L'accusé pourra recevoir des sanctions de type 1 à 4. (Cf Op.1.Art.4.)
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Livre IV, op.1,Art 4.
Les peines pouvant être prononcées :
1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d’utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l’ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours).
5. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l’amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
6. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours).
[...]
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/*Il se tourna vers l’accusé, lui rappelant ses droits.*/
Sieur Cloviz, vous avez le droit de rester en liberté jusqu’à la fin du procès. Vous avez également le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat reconnu comme tel.

/*le procureur remit à l’accusée une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote périgourdine.*/

je me présente messire Cloviz boulanger propriétaire de la taverne au chien qui fume propriétaire de deux champs de blé et peut etres futur maire d angouléme la belle .
cloviz se leva et brandi sa main en l aireet di .
Cela est scandaleux j ai ecrit et personne me répond je me suis déplacer deux fois et toujour rien en fin voila faite comme bon vous semble car il n y a plus de justice dans ce royaume que des fils de comrompues arfffffff pfffffffff....
vous faite aut petit bisnesse entre bourgeois tsssssssssssss !!
ALLEZ TOUS EN ENFER !!!!
cloviz sort sans tourner la tete et sanva sur sa monture ( jolie jumper son cheval ) et biensur joubliais son vieux compagnion Zeus son loup ...

Tête de fer fit signe aux gardes pour qu’ils contraignent le prévenu, le temps du bon déroulement du procès. Il se tourna vers l’accusé, encadré de ses molosses:

« Sieur Cloviz... Vous criez au scandale, mais à quel scandale ? Vous vous êtes déplacé, vous dites ? mais vers où ? certainement pas vers votre boîte aux lettres, ce me semble. A moins que vous n’ayez consulté ces missives de Dame Totone mais que vous ayiez décidé de ne pas y répondre, volontairement ? et vous pensiez peut-être échapper ainsi à la justice ?
Si tel est le cas, vous n’avez pas toute votre raison, l’ami... Et cessez donc de vous agiter comme cela, ils vont finir par vous blesser, vous savez... »
Tête de fer se tourna vers le juge.
« Messire Juge, cet homme est maintenant un habitué de nos tribunaux... Il devient particulièrement importun, et semble ne pas vouloir comprendre où se trouve son intérêt. Je vous propose donc de le lui apprendre de la façon la plus sévère qu’il se puisse dans son cas.
Puisqu’il semble vain de vouloir obtenir de lui un remboursement de son plein gré, je propose que vous le condamniez dans un premier temps à une amende. Il doit 72 écus ? soit : qu’il écope donc d’une amende de 144 écus.
Dans un deuxième temps, je demande qu’il présente ses excuses publiques au comté du Périgord Angoumois, pour avoir insulté sa justice.
Dans un troisième et dernier temps, je demande à ce qu’il purge une peine de 4 ou 5 jours de prison afin de réfléchir aux responsabilités qui lui incombent, en tant que bourgeois de nos villes. »

Je vous fait toutes mes excuses ...
voila je suis désoler et reconnait tous les faits qui me sont reprocher ...
bon sur ce je sias que je nai point de pouvoir mais je n arrive point a contacter mon avocat qui est messire pertubato...
enfin voila c vous les juge et j accepte la sentence qui me seras donner ..
que dieux me protége moi son imble serviteur snif !!.
clo ce met a genoux et fait un signe de croix en levant la tete au ciel...
ho ! toi mon seignieur sauve moi de tes enfant qui se prenne pour dieu seul toi peu decicer de vie ou de mort a mon encontre tous signe que tu m envéra sera ta décision et je l acepterai comme telle ..
clo re fit un signe de croix et se leva s incline devant ces juge et sort

Le juge s'apprêta à rendre son verdict, réfléchissait, tournait les pages du dossier encore et encore, regarda le prévenu d’un air désespérée*

Messire Cloviz, que faut-il faire ? La justice Périgourde ne vous a t-elle pas suffisamment mise en garde ? Aimez vous vraiment la prison à ce point ?

Attendu que les faits reprochés au Sieur Cloviz sont reconnus par l'intéressé.

Je vous déclare coupable de trouble à l'ordre public. Je vous condamne à l'amende de 72 écus, majorée de 25%, soit 90 écus.

Je vous somme de présenter des excuses immédiates aux instances du comté que vous avez bafoué, en la place publique du comté.

Je ne vous condamne pas à une peine de prison supplémentaire, mais je serai me souvenir de vos fait, et de ma clémence de ce jour, si je suis amené à vous retrouver pour un nouveau dossier, et ce à compter de ce jour du 14 Mai.
Je serai intraitable, si une nouvelle affaire vous concernant arrive encore outre ce jour, j’espère que vous ne l’oublierez pas !!!

*Tapa sur la table*

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