Le 4 avril de l'an de grâce 1456

Accusateur: Le comté du Périgord-Angoumois
Juge: Sanktuaire
Procureur : Roland_Deschain
Accusé: sieur Phaitos
Accusateur : le comté du Périgord Angoumois

/* Roland Deschain se présenta au tribunal en ce 4 avril 1456, afin d’y instruire une nouvelle affaire de Trouble à l’ordre public. Il entra dans le tribunal d’une mine concentré. Il jeta un regard noir sur les bavards qui se turent immédiatement. Le procureur, tout en s’asseyant, fit signe aux gardes d’amener sieur Phaitos à la barre, que ce dernier puisse se défendre dans les temps impartis par la Loi.*/

Votre Honneur,

Sieur Païen33 comparait ce jour devant la Cour car il est accusée, selon la Loi du comté du Périgord-Angoumois, d’avoir commis un acte de Trouble à l’ordre public.

Sieur Phaitos a été reconnu coupable d’esclavagisme le 27 mars 1456 par le comté du Périgord Angoumois par le juge Sanktuaire.

Je vous lis le verdict :

«J e vous déclare coupable d’Esclavagisme tel que défini dans l’article 1 de l’Opus 2 du livre IV du droit pénal.

Vous êtes condamné à une amende de 6 écus, soit le double de la somme à verser.

Vous devrez également verser 3 écus à la victime, Sieur Zangara, et cette fois ci suivez la procédure que vous décrit Sieur Roland Deschain, notre procureur.

Enfin, pour nous avoir obligé à ouvrir ce procès vous devrez acheter une bouteille de lait à 10 écus, surtaxée de 50 écus sur la foire comtale. Cela devra être prouvé au juge d’application des peines, Dame Totone. »

/*Roland marqua un temps d’arret et reprit.*/

Le Juge d’application des peines, dame Totone, a reçu une réponse du sieur Phaitos. Dans cette missive, le sieur Phaitos a signifié son refus de se conformer au verdict. Il a déclaré au JAP, que jamais il ne rembourserait sa victime et que jamais, il n’achèterait la bouteille de lait sur la foire.
Sieur Phaitos viendra en témoigner ici, sachant que devant ce refus, je considère que c’est un Trouble à l’Ordre public avec circonstance aggravante.

J’appelle donc à témoigner, dame Totone, Juge d’application des peines.

/* Le procureur fit ensuite un rappel des textes de loi : */
__________

Corpus Juvilis : Livre IV, opus 1 :

Art 10.2. Dans le cas où le Juge d'Application des Peines constaterait ou se verrait informé du fait que la sanction infligée au condamné par le Juge ne serait pas appliquée, il aurait la possibilité de déposer une plainte au nom de la Justice. L'accusé se verrait alors accusé de non respect d'une décision de Justice, et une nouvelle procédure pour trouble à l'ordre public pourrait être enclenchée à son encontre. La peine infligée en cas de condamnation serait une peine aux circonstances aggravées pour non respect d'une décision de justice.

/* Il reprit son souffle, regarda l’accusé, puis rappela les droits de l'accusée.*/

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du comté du Périgord-Angoumois:
- Elaniel
- Tetedefer

/* Le procureur remit alors à l'accusé une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote de Périgueux. */

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

/*Roland entra dans la cour de justice ce 13 avril, il était un peu remonté contre cet homme, Phaitos qui par son refus, faisait perdre du temps à la justice de comté.*/

Votre honneur,

Cette histoire est simple, Phaitos a été reconnu coupable d’esclavagiste par notre justice. Souvenez vous il est l’homme qui avait essayé de nous faire croire qu’il avait remboursé sa victime.

Il a été déclaré coupable d’esclavagisme, et non seulement sieur Phaitos ne s’est pas acquitter de sa peine, mais après plusieurs courrier, il a signifié explicitement à dame Totone, Juge d’application des peines qu’il ne rembourserait jamais.

Je demande donc à ce que l’accusé soit jugé avec la plus grande sévérité pour le fait de na pas avoir respecter une décision de justice, pour la désinvolture et l’irrespect dont il a fait preuve et pour nous avoir à tous fait perdre notre temps pour une affaire d’esclavagisme. Je demande à ce que l’accusé soit jugé coupable de Trouble à l’ordre public avec circonstance aggravante, que sa bourse soit vidée, et qu’il purge une peine de prison de 3 jours pour lui apprendre qu’on ne se moque pas de la justice impunément.

/*Roland se rassit, une infraction à la loi à cause d’une erreur, il pouvait le comprendre, mais que explicitement, on ne respecte pas les règles du comté, faisant perdre temps et argent au comté, cela l’énervait.*/

L'interessé ne sait pas manifesté

Bonsoir,

messire Phaitos, après un échange de courrier assez important et étalé dans le temps, a finalement refusé expressément de remplir ses devoirs.

Je n'ai pas grand chose d'autre à ajouter

En ce jour du 6 Mai 1456, sous le règne de sa Grandeur, Perturabo de Louvelle, je, Cubi, rend le verdict suivant concernant l'affaire Phaitos, absent lors de ce verdict.

Attendu que l'accusé est déjà reconnu coupable de Trouble à l'ordre publique

Attendu due l'accusé refuse de se soumettre à une décision de justice

Je declare le Sieur Pahitos coupable de trouble à l'ordre public avec circonstances aggravantes, et suis le réquisitoire du procureur.

Je condamne le prevenu à une peine de prison de 3 jours, ainsi qu'une amende de 90 écus, plus 5 écus pour avoir refusé de se présenter au tribunal.
(Procès ouvert le 4/4, dernier passage à son domicile le 5/5.)

Affaire classée


*Le juge frappa la table*.