Le 21 du mois de mars de l'an de grâce MDCLVI,

Accusateur : La ville de Périgueux
Procureur : Mizuki59
Juge : Juge comtal

Accusé : Sieur cloviz
Victime : La ville de Périgueux
Chef d’inculpation : Escroquerie avec circonstance aggravante

/* Mizuki se présenta au tribunal en ce 21 du mois d’avril 1456, afin d’y instruire sa toute première affaire d’escroquerie en tant que maire de Périgueux. Elle entra dans le tribunal et fit un sourire à la cour. La maire, tout en s’asseyant, fit signe aux gardes d’amener Sieur Cloviz à la barre, que ce dernier puisse se défendre dans les temps impartis par la Loi.*/

Votre Honneur,
Sieur Cloviz comparait ce jour devant la Cour car il est accusé, selon la Loi du comté du Périgord-Angoumois, d’avoir commis un acte de escroquerie sur des fruits.

Nous savons tous que Périgueux est une la capitale de notre comté et qu’elle fut ouverte il y a peu. L’économie du marché de notre ville n’est donc pas des plus aisée ce qui rend encore plus grave les cas de spéculation et entrainant des conséquences vraiment néfastes sur les bourses des habitants et de la mairie.

Sieur Cloviz a acheté 10 fruits à 10 écus apportés à Périgueux par Sekel_emuvillain afin d’apporter quelques bon fruits juteux pour les villageois en manque de nourriture à charisme. Immédiatement, ses fruits furent acheté dans la totalité par sieur Cloviz. Peu de temps après, 5 fruits à 14,90 et 4 à 14,95 écus étaient en vente sur le marché. Sekel_emuvillain, afin de s’assurer qu’il n’y avait pas la dessous un cas d’escroquerie a acheté un fruit à 14,90 et qui lui a vendu ? Sieur Cloviz. En moins d’une heure, tout les fruits avaient disparu du marché. Vendu ou retiré ? Pour s’en assurer, J’ai envoyé une missive à sieur Cloviz lui demandant au nom de l’enquête de nous fournir l’intégralité de ses événements dans les 24 heures, comme le prévoit notre corpus. A ce jour, je n’ai toujours rien reçu ce qui a pour conséquence d’être donc un cas d’escroquerie avec circonstance aggravante.

Je signale aussi que sieur Cloviz a déjà été rendu coupable d’escroquerie par deux fois ces deux derniers mois, nous avons affaire ici donc à une escroquerie avec circonstance aggravante d’un multi récidiviste.

J’appelle donc à témoigner Sekel_emuvillain qui a révélé cette escroquerie.

/* La maire fit ensuite un rappel des textes de loi : */
__________

Corpus Juvilis : Livre IV, opus 3, article 1 :

Est considéré comme Escroquerie : la spéculation.
La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu. En cas de récidive, l’amende sera portée au triple et pourra s’accompagner d’une peine de prison et de sanctions publiques.
Livre II, opus 2, article 7 :
Le procureur et les agents de la prévôté peuvent demander, dans le cadre de l’instruction une copie des évènements d' un suspect.
A partir de l’heure de l’envoie de cette requête le prévenu a
- obligation d’annuler ses ordres d’achat et de vente,
- interdiction d’embaucher ou de se faire embaucher
et doit fournir cette pièce dès sa connexion suivante.
En cas de refus, le suspect sera accusé d’obstruction à la justice, ce qui est une circonstance aggravante.


/* Elle reprit son souffle, regarda l’accusé, puis rappela les droits de l'accusée.*/

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du comté du Périgord-Angoumois:
- Elaniel
- Tetedefer

/* La maire remit alors à l'accusé une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote de Périgueux. */

Que suive la première plaidoirie du prévenu !

j ai rien a vous dire ....!

/*Mizuki se leva . Le 26 Avril, la maire de Périgeux allait faire son réquisitoire. L’accusé était étrangement venu et n'avait rien a dire.*/

Sieur Cloviz, merci pour ces explications elles ont éclairé la cour sur vos intentions.
Je vous remercie également de ne point même avoir pris la peine de répondre à ma missive vous demandant de m'expliquer vos ventes sur mon marché. Vous devez être débordé, je n'en doute pas.

Mon adjoint vous a donc vu acheter des fruits, que la mairie importe pour le bien des habitants de la ville, puis les revendre plus cher, pour voler, il n'y a pas d'autres mots, les habitants de Périgeux, ville qui de surcroît n'est pas la vôtre.
Qui plus est, ce n'est pas votre premier procès, ni votre première condamnation pour le même motif...

Et vous n'avez rien à dire à la cour... merveilleux.

Dois-je vous rappeler que dans le comté du Périgord Angoumois, la spéculation est interdite selon l'article 1, opus 3 , du livre IV de notre Corpus Juridis . J'ose espérer que non.
Dois-je vous rappeler que vous avez déjà été condamné par le Juge Sanktuaire pour une autre escroquerie le 10 avril de cette année, soit il y a à peine 14 jours? Sans doute pas..


/* Mizuki fit un court arrêt* /

Votre honneur, l'accusé à visiblement des problèmes à retenir les leçons de la justice... Je demande donc à ce que l’accusé soit jugé coupable d’escroquerie, qu’il soit soumis à une amende de 50 écus, soit l'intégralité des bénéfices qu'il a pu faire, et que de surcroît il fasse deux jours de prison, pour circonstances aggravante et récidive.

/*Mizuki regarda l’accusé et se rassit calmement.*/

je n ai rien a vous dire !!!
vous etes sourd ! non d une pipe en bois

*/Sekel_emuvillain arriva à la barre et salua la cour./*

Bonjour ,
En tant qu’adjoint à la mairie de Périgueux, le comté m’a ordonné de déposer des produits à des prix définis sur le marché de Périgueux. Après avoir déposé quelques fruits sur le marché à un prix de 10 écus , sieur Cloviz acheta la totalité restante sur le marché , soit une quantité de 10 fruits. Après avoir effectué quelques tours de marché , je remarquait qu’un inconnu semblait vendre ces mêmes fruits à un prix beaucoup plus élevé. Je décida d’en acheter un pour vérifier qui était ce vendeur qui osa vendre à des prix exorbitant … Et il s’agissait du même sieur Cloviz qui vendait ces fruits . Ces fruits furent retirer quelques instants plus tard.

*/Sekel sortit un petit papier de sa poche./*

Voici la preuve écrite de mes dires .

17-04-2008 22:00 : Vous avez acheté à Cloviz 1 fruit pour 14,90 écus.
17-04-2008 19:30 : Vous avez vendu à Cloviz 10 fruits pour 10,00 écus.

*/Sekel tendit le papier à la cour./*

Je confirme donc les dires de dame Mizuki , mairesse de la ville de Périgueux ainsi que la véracité de l’acte d’accusation .

*/Sekel se retira auprès de la cour la laissant à son étude du dossier./*

En ce jour du 30 Avril 1456, sous le règne de sa Grandeur, Perturabo de Louvelle, je, Cubi, rend le verdict suivant concernant l'affaire Cloviz.

Attendu que les faits d'escroquerie envers la ville de Périgueux, sont clairements identifiés

Attendu que l'accusé a déjà été reconnu coupable des ces mêmes agissements, à deux reprises, par cette même cour.

Attendu que l'accusé à l'air de ne pas faire la différence entre un tribunal et une taverne.

Je declare le Sieur Cloviz coupable d'escroquerie avec circonstances aggravantes.

Je condamne le prevenu à une peine de prison de 3 jours (2 pour l'escroquerie, plus 1 pour votre attitude dans ce tribunal), ainsi qu'une amende de 50 écus.

En outre il devra également racheter, à titre de dédommagement, à la Mairie de Périgueux, 10 fruits à 15 écus, dans un délais de 6 jours à compter de verdict

*Le juge regarda le prevenu*

Messire Cloviz, je vous conseil de m'ecouter attentivement. La cour aurait pu prononcer une peine de prison de 6 jours à votre encontre, et n'hésitera pas à le faire si vous etiez amener à devoir vous présenter une 4ème fois devant nous.

Affaire classée


*Le juge frappa la table*.