Le 2 juillet 1456
Accusé : Sieur Crognotte
Accusateur : La Prévosté de Castillon, en la personne du sergent Iseult 6938
Victime : Dame Gins
Procureur : Sieur Petit Pierre
Juge : Sa Seigneurie Tête de Fer

/* Le procureur vint présenter ce matin une nouvelle affaire d’esclavagisme.*/

Votre Honneur,

Sieur Crognotte est accusé par la prévosté de Castillon d’avoir publié une offre d’embauche pour une rémunération inférieure de 2 écus à celle prévue par la grille des salaires. Le sergent Iseult6938 a remarqué l’offre, suivie de l’embauche de dame Gins. Des courriers ont été envoyés, sans réponse.

Pour la forme, voici le rappel de la loi :

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Corpus Juris Civilis, Livre 4, Op. 2, Art. 1:

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté comtal sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté

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Grille de salaires applicables en Périgord
Citation:
- de 0 à 6 de carac. --> 15 écus.
- de 7 à 14 de carac. --> 18 écus.
- de 15 à 19 de carac.--> 22 écus.

------fin de citation ---------

/* se tourne vers l’accusé*/

Sieur Crognotte, vous avez le droit de rester en liberté durant votre procès, vous avez le droit de faire appel à un avocat de votre choix.

Huissier, remettez à l’accusé une copie du Corpus, telle que celle disponible en notre Gargote.

Que suive la plaidoirie du prévenu !

J'ai par mal adresse envoyé une offre d'emploi d'un montant de 2 ecu.J'ai part la suite supprimé cette annonce.Un courrier ma ete envoyé m'indiquant d'acheter un pain et de le remettre en vente pour 8 ecu.Je devais ensuite le racheter pour un montant supperieur dont je ne me souvient pas.J'ai guetter pendant plusieur jour la remise ne vente de ce pain et j'avoue qu'après une semaine, je n'ai plus suivie cette affaire.Je n'ai jamais voulu exploiter qui que ce soi.J 'ai essayer de remedier à ce mal entendu et personne n'y a donné suite.

/* Le 3 juillet, le Procureur se présenta à la barre*/

Votre Honneur,

L’accusé semble de bonne foi, même si de toute évidence le processus de remboursement de sa victime qu’il a tenté de mettre en œuvre est … mal compris. Sans doute a t’il été mal expliqué.

Encore une fois, répondre au courrier de la maréchaussée lui aurait permis d’éviter un procès, et d’effectuer des tractations étranges sur le marché.

Pour sa peine, je requiers une amende de 5 écus, ainsi que le remboursement de sa victime selon les modalités proposées par celle-ci, c'est-à-dire :
- la mise en vente par dame Gins d’un pain surévalué de 2 écus par rapport au prix maximum,
- l’envoi d’un courrier de dame Gins à sieur Crognotte lui indiquant la mise en vente effective et le prix exact du pain,
- et l’achat dans les plus brefs délais de ce pain surévalué par l’accusé.

Il est exact, que j'ai mal compris le systeme de remboursement via les pains.Mais j'ai essayé de repparer mon erreure.Je suis parfaitement d'accord sur le fait de dedomager la victime et je m'escuse de cette maladresse.Comme il s'agit de mon seul mefait je demande l'indulgence de la cour.Je veillerrais dorenavant à ce que cela ne se reproduise pas.

Voici son témoignage :
J'ai effectivement été embauchée par Crognotte pour un salaire inférieur de 2 écus à celui fixé par l'arrêté. Toutefois je ne m'en suis pas rendue compte tout de suite, donc j'en suis aussi en partie responsable, et je pense qu'il est possible de régler cette situation de façon amiable. Par exemple, je peux vendre une miche de pain (que je fabrique en tant que boulangère) pour une somme à Crognotte, afin qu'il règle les 2 écus supplémentaires,(je rajouterai 2 écus de plus que le prix maximum sur le marché) de cette manière il sera possible de régler le litige... Merci de me tenir au courant de la décision du juge.

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
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Nous suivrons la procure en ce qui concerne le remboursement de la victime, selon les modalités proposées. Rappelons-les :

- la mise en vente par dame Gins d’un pain surévalué de 2 écus par rapport au prix maximum,

- l’envoi d’un courrier de dame Gins à sieur Crognotte lui indiquant la mise en vente effective et le prix exact du pain,

- et l’achat dans les plus brefs délais de ce pain surévalué par l’accusé.

En sus, nous condamnons l'accusé à 1 écu d'amende.