Le 16 avril de l'an de grâce 1456

Accusateur: Le comté du Périgord-Angoumois
Juge: Sanktuaire
Procureur : Roland_Deschain
Accusé: Gillianne
Victime : Melior_fee

/* Roland Deschain se présenta au tribunal en ce mercredi 16 avril 1456, afin d’y instruire une nouvelle affaire de Trouble A l’Ordre Public. Il entra dans le tribunal d’une mine concentré. Il jeta un regard noir sur les bavards qui se turent immédiatement. Le procureur, tout en s’asseyant, fit signe aux gardes d’amener dame Gillianne à la barre, que cette dernière puisse se défendre dans les temps impartis par la Loi.*/

Votre Honneur,

Dame Gillianne comparait ce jour devant la Cour car elle est accusée, selon la Loi du comté du Périgord-Angoumois, d’avoir commis un acte de Trouble à l’ordre public.

Dame Melior_fee est secrétaire d’état pour le Périgord Angoumois et lieutenant de Police de Bergerac.

Le 14 avril 1456, Dame Gillianne a accusée dame Melior_fee, en public, dans le poste de police de Bergerac de ne pas mettre en accusation ses amis. La conversation portant sur les procédures de conciliation, Dame Gillianne accuse donc, par voie de conséquence, dame Melior_fee de ne proposer des conciliations qu’à ses amis, les autres allant directement en accusation. Dame Melior_fee, jugeant que les propos de dame Gillianne était totalement mensonger, lui a demandé, sur ma demande, d’apporter les preuves de ce que la dame avançait ou des excuses public comme le veut notre corpus. De plus, j’ai moi-même envoyé un courrier à dame Gillianne, lui demandant de présenter en public des preuves ou de s’excuser dans l’espoir de pouvoir régler cette affaire dans le calme. Dame Gillianne n’a point apporté ses preuves, a pouffé de rire, demandant même des preuves du contraire. Notre corpus demande bien à l’accusateur de fournir des preuves de ce qu’il avance et non l’inverse. Dame Melior_fee a donc porté plainte, plainte que j’ai jugée recevable au vu des preuves présentes dans les minutes du poste de police de Bergerac. Je précise encore que Melior_fee est lieutenant de police du comté et que selon les lois de notre corpus, cela relève d’une diffamation aggravée. Dame Melior_fee estime qu'elle remet en cause son intégrité en tant que lieutenant, sans compter le manque de respect à l'égard d'un secrétaire d'état, et un tel comportement est inacceptable, selon elle.

Je précise que toutes les conciliations en cours sont affichées chaque jour au bureau du maire pour plus de transparence par dame melior_fee.

Je précise aussi, je crois que cela n’est pas superflu dans une affaire comme celle là, qu’un faux témoignage est puni par notre corpus.

Dame Gillianne viendra s’expliquer devant ce tribunal.

J’appelle donc à témoigner, dame Melior_fee , lieutenant de Bergerac.

/* Le procureur fit ensuite un rappel des textes de loi : */
__________

Livre IV, opus 4,

Art 3.
La diffamation est constituée lorsqu'un individu par ses propos ou ses actes, dénature, falsifie ou altère péjorativement le nom, l'image, la fonction ou le travail d'une personne, en présence de témoin(s) ou d'autres personnes susceptibles d'entendre ou de comprendre les actes de l'individu, rendant alors publique son avis personnel.

Art.3.1. Si l'individu a des critiques à formuler sur ou à une personne, en dehors du cadre de l'entretien privé, elle se doit d'utiliser des propos et des actes qui ne portent pas préjudice, ou le cas échéant ils doivent être étayés par des faits observables par tous, ou un raisonnement compréhensible de tous.
Une déclaration ou des actes produits dans un lieu publique ou de circulation publique sera toujours considérée comme faits devant témoins.
Constitue une diffamation toute déclaration publique de nature péjorative, qui ne serait pas étayée immédiatement ou à la demande d'un raisonnement explicite ou de faits précis.
L'accusé pourra recevoir des sanctions de type 1 à 4. (Cf Op.1.Art.4.)

Art.3.2. La diffamation est dite aggravée lorsque les propos et/ou actes péjoratifs sont reproduits ou poursuivis sans qu'un raisonnement ou des faits demandés aient été produits, ou après que le-dit raisonnement ou les-dits faits ont été démentis.
L'accusé pourra recevoir des sanctions de type 1 à 5. (Cf Op.1.Art.4.)

Art.3.3. La diffamation est dite aggravée lorsque les propos et/ou actes péjoratifs sont produits à l'encontre d'un membre du Conseil comtal, d'un Maire ou d'un membre des forces de police du comté, sans qu'un raisonnement ou des faits demandés aient été produits, ou après que le-dit raisonnement ou les-dits faits ont été démentis.
Il en est de même lorsque la diffamation porte sur la vie familiale de la personne visée.
L'accusé pourra recevoir des sanctions de type 1 à 5. (Cf Op.1.Art.4.)

Livre II, opus 1 :
Art 13.
Tout témoignage est recevable. C’est au juge d’en estimer la véracité.
Rem : Tout faux témoignage sera considéré comme un délit, et puni comme tel.

/* Il reprit son souffle, regarda l’accusé, puis rappela les droits de l'accusée.*/

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du comté du Périgord-Angoumois:
- Elaniel
- Tetedefer

/* Le procureur remit alors à l'accusé une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote de Périgueux. */

Que suive la première plaidoirie du prévenu !

Mes hommages,

Je plaide bien sur non-coupable, car je nai fait ni insulte, ni trouble public. Seulement demander des questions sur un sujet plus que douteux d`une transaction entre la mairie et que son lieutenant , ( illégitime , puis qu elle ne réside pas à Bergerac et ne veux pas donner son poste au d`autre qui sont intéressées)et ce avec toujours l`accord du Maire sont grand ami. et qui voudrait qu`on s`agenouille devant elle au poste de police...Alors je demande a être relaxée

/*Roland entra dans le tribunal en ce 18 avril 1456 pour l’affaire Gillianne. Il se présenta et prit la parole pour son réquisitoire.*/

Votre honneur,

Cette dame nous ment ! Cette dame n’a que faire de Bergerac ! Cette dame n’a que faire de la vérité ! Ses paroles ne sont que mensonges et outrage à cette cour et à nos institutions. Cette dame a fuit Bergerac, selon les rapports de douanes, elle serait à Lourdes où elle se présente à la mairie. Croyez vous sincèrement que c’est le comportement d’une dame qui aime vraiment sa ville ? Non, je ne crois pas. Est là le comportement d’une personne qui n’a vraiment rien à se reprocher que de fuir en plein procès ? Non, je ne crois pas.

Monsieur le juge, cette femme ne fait que mentir et accusé, semer le trouble dans les rues de Bergerac. Reprenons sa plaidoirie, bien que l’accusé ait eu du mal à s’exprimer en bon français. Elle plaide non coupable car elle dit n’avoir ni insulter ni semer de trouble à l’ordre public, mais qui a parlé d’insulte ? Personne. Nous parlons d’accusation et c’est bien plus grave à mon sens, accusation sans preuve portée sur la personne de dame Melior fee, lieutenant de Bergerac et secrétaire d’etat. L’accusé nous parle de questions, mais lorsque l’on dit je cite : « vos amis vous ne les mettez pas en accusations. » Sans intonation d’interrogation, je crois que je n’apprends rien à personne en disant que c’est une affirmation et non une question, et une affirmation infondée qui porte atteinte à l’image et au travail de dame Melior. Elle remet en cause par cette affirmation, l’intégrité et l’impartialité du lieutenant de Police de Bergerac. Et lorsque nous luis demandons d’apporter des preuves de ces dires, elle se gausse. Que peut-elle bien faire d’autre, c’est vrai, étant donné qu’elle ne pourra pas en trouver. Je crois que les lettres et la transparence des actes de conciliations qu’a fourni dame Melior montrent bien que cette affirmation est fausse et gratuite.
Nous avons donc là un premier mensonge et une diffamation aggravée puisque faite sur la personne du lieutenant de police de Bergerac.

Mais la dame ne s’arrête pas là, elle nous parle ensuite dans sa plaidoirie d’une transaction entre elle et la mairie. Mais où est elle allé chercher cela je vous le demande ? Dans le bureau de police était discuté d’une affaire de conciliation au sujet d’une houppelande vendue par le sieur Patou à la mairie à un prix supérieur au prix autorisé. Houppelande rachetée d’ailleurs immédiatement par sieur Patou qui n’avait juste pas vu la grille de prix. Donc il n’a jamais été question d’une transaction entre dame Melior_fee dans sa fonction de lieutenant et la mairie. Nous avons donc là un nouveau mensonge proféré dans notre cour de justice.

Je passe sur le terme qu’emploie l’accusé pour parler du maire Cubi, les termes « son grand ami » sont clairement agressifs et péjoratifs et sans fondement.

L’accusé nous dit encore que dame Melior_fee demande à ce qu’on s’agenouille devant elle. C’est là encore un mensonge sans preuve visant à altérer et à insulter l’image de dame Melior_fee. En effet, la lieutenante ne demande qu’à ce qu’on dise « bonjour » lorsqu’on rentre dans le bureau de police. N’est ce pas là une attitude normale lorsqu’on rentre dans un bâtiment, qui plus est institutionnel ? Trouvez-vous cela choquant de saluer un lieutenant de police lorsque vous entrez dans son bureau ? N’est ce pas là la moindre des politesses ? Je crois que tout le monde connaissant un tant soit peu le savoir vivre et le respect, répondra que oui Mais il semble que pour l’accusé, cela est bien trop difficile. Nous avons encore là un nouveau mensonge et une nouvelle diffamation aggravée.

Pour finir, l’accusé nous dit que le lieutenant Melior_fee est illégitime pour deux raisons. Elle ne réside pas à Bergerac. C’est faux ! Dame Melior_fee réside à Bergerac. Il est vrai qu’au moment où on lui a proposé le poste de lieutenant, elle était à Bergerac mais sa résidence était située à Sarlat. Il a fallu le temps de vendre ses terres pour pouvoir en racheter d’autres à Bergerac, tout cela est bien compréhensible. Mais dame Melior_fee s’était d’une part engagé à prendre résidence à Bergerac dès qu’elle le pourrait et d’autre part elle vivait à Bergerac en attendant la vente de ses champs quand même. La deuxième raison donné par l’accusé est qu’elle ne veut pas donner son poste aux autres intéressés…Alors là, je trouve cela vraiment énorme comme mensonge ! Je rappelle à tous présent ici que comme l’a dit sieur Petit Pierre, notre prévôt, Bergerac a dû faire face à une démission massive de toute la police Bergeracoise dans le même temps. La ville risquait de se retrouver sans force de police, car aucune candidature n’avait été déposée. Il fut proposé à dame Melior_fee, oui, on lui a proposé, elle n’a pas postulé à ce poste, de prendre la responsabilité de lieutenant de Police à Bergerac. Elle a accepté, qu’elle en soit remerciée pour la ville. A ce jour, comme le dit notre prévot, personne, je dis bien personne, n’a postulé pour remplacer dame Melior_fee à son poste. Alors dame Gillianne nous ment bien effrontément lorsqu’elle nous parle d’autres personnes intéressées à qui Melior_fee aurait refusé de céder son poste. Pas même elle dame Gillianne ne s’est porté à la candidature pour le poste de lieutenant ou même de sergent, préférant râler, diffamer, mentir et troubler la vie des Bergeracois plutôt que d’agir concrètement pour cette ville. Nous avons encore là deux mensonges grossiers et gratuits qui viennent s’ajouter aux autres.

Nous observons bien là que l’accusé d’une part n’apporte pas les preuves demandées ce qui la rend bien coupable de diffamation aggravée à l’encontre d’un lieutenant de police, et que d’autre part, la plaidoirie de l’accusé n’est qu’une succession de mensonges, d’insultes et de nouvelles diffamations. Ceci est intolérable !
En conséquence de quoi, je demande à ce que l’accusée soit jugée coupable de trouble à l’ordre public avec circonstance aggravante, que sa bourse soit vidée en amende et qu’elle purge une peine de prison de 3 jours. Je demande aussi à ce qu’une missive soit envoyée à Lourde pour informer cette toute nouvelle ville du comportement de cette personne.

/*Roland claqua ses mains sur le bureau et se rassit.*/

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Mes hommages

Je ne comprend pas pourquoi dame Gilliane est accusé de trouble public , elle na fait qu'exprimer un sentiment qui semble avéré , et que le lieutenant ne semble pas apprécier , il faut noter d'ailleur que dans cette cité il ne faut rien dire suivre comme des moutons .
Dame Gillianne a voulue seulement éssayé de faire avancé les chose dans le bon sens .
Il suffirait qu'un dialogue constructif s'instaure dans cette cité et tout irait pour le mieux .
A mon avis dame Gillianne desirait apporter un plus a Bergerac mais na pas été comprise

« On me dit illégitime, on remet en cause mon intégrité en tant que lieutenant.
Je vais préciser un point, je réside, ainsi que je m'y étais engagée à Bergerac, les informations que donne dame Gillianne sont erronnées. D'autres voulaient ce poste ? Je n'en ai pas été avertie.
Je veux que l'on s'agenouille devant moi ?
Eh bien, c'est me sous-estimer, j'attends que l'on me vénère que l'on fasse le salut comme en Orient, couché à plat ventre devant moi, c'est de notoriété publique !
Il me semble que quelque soit le lieu où on l'entre, on salue la personne qui s'y trouve. C'est une simple question de savoir-vivre, ne pas le faire est un manque de respect. Je demande donc un simple salut, je n'ai jamais demandé à ce que l'on s'agenouille devant moi.
Pour les questions de dame Gillianne, ce ne sont pas de simples interrogations mais bien des accusations à mon encontre.
De preuves qu'apporte-t-elle ? Rien. Or n'est-ce pas à celui qui accuse d'apporter les preuves de ses dires ?
Des preuves de mon intégrité en revanche, j'en ai.
Depuis le 9 avril 1456, j'ai affiché toutes les conciliations liées à la grille de prix :

Il y a eu neuf affaires qui ont abouti à une conciliation, trois ont vu la conciliation échouer et ont conduit à un procès.
Parmi les personnes que j'ai contactées, aucune ne comptait parmi mes amis, comme en témoignent ces courriers : »

*Melior s'éclaircit la voix et lut les témoignages du sieur Dialogos, ainsi que celui du sieur Athanaric :*

« Melior,
je réponds volontiers à votre demande de témoignage.

Je confirme que vous m'avez proposé une conciliation pour la vente de viande, alors que nous ne nous connaissons pas.

J'ai d'ailleurs accepté cette conciliation.

J'autorise que ce courrier soit rendu public.

Recevez mes salutations.

Dialogos »

« Par la présente missive, moi, Athanaric, citoyen de Bergerac, atteste sur mon honneur que Melior, citoyen et lieutenant de Bergerac a procédé le 8 avril dernier a une conciliation amiable concernant une vente de 10 sacs de blé a un prix excedent celui fixé par la nouvelle grille et ce par pure probité et conscience professionelle puis qu'aucun lien d'aucune sorte ne saurait nous relier.

Fait a Bergerac ce 16 avril pour qui de droit, en privé ou en place publique.

Athanaric »


J'ai aussi le témoignage de Dame Shere, de sieur Johnson, mais je vais épargner un témoignage trop long à cette cour.
Je vous remercie de m'avoir écoutée. »

*Elle se retira alors, et attendit la suite.*

Votre Honneur, Messire Procureur, Dame Lieutenant, bonjour !

Au cours de ce mandat, j'ai témoigné lors de plusieurs procès. Ils interessaient plus la sécurité du peuple et des institutions du Périgord-Angoumois que celui-ci, mais jamais jusqu'ici n'avaient été mis en cause la probité ni la légitimité des forces de la Prévosté. Il y a ici diffamation sur deux points.
Premier point : la prétendue malhonnêteté du Lieutenant Melior. Les forces de la prévosté ont le droit, et sont mêmes incitées, à proposer des conciliations pour les délits mineurs. J'ai dit, et je répète, mon entière confiance en la probité et la clairvoyance du Lieutenant Melior pour proposer ces conciliations amiables. Je note d'ailleurs que l'accusée n'a point déposé une plainte argumenté et fondée sur des faits précis, mais est plutôt venue faire scandale dans un poste de police, ce qui relève en soi du trouble à l'ordre public.

Second point : la prétendue illégitimité de dame Melior au poste de Lieutenant de police de Bergerac. J'ai dû faire face à de nombreuses démissions en chaîne au poste de police de Bergerac. Aucune candidature ne m'est parvenue. J'ai alors proposé à dame Melior le poste de Lieutenant de police. Ma seule réserve était son poste de Secrétaire d'Etat, qui s'il témoignait de la grande confiance que l'on pouvait lui accorder, risquait de lui laisser trop peu de disponibilité. Après mûre reflexion de sa part, elle a accepté le poste, de quoi je la remercie vivement. Elle s'est inquiétée auprès de moi du fait qu'elle soit alors encore officiellement résidente sarladaise. Je lui ai répondu alors que je n'en avais cure, et que seule sa présence régulière à Bergerac m'importait. C'est au Prévost et à lui seul que revient la responsabilité de la légitimité de ses équipes. En attaquant le Lieutenant Melior sur sa légitimité, c'est moi et mes choix que dame Gilianne remet en cause.

En outre, il est à noter que depuis l'arrivée de dame Melior au poste de Lieutenant de Bergerac, nous avons pu opérer au recrutement de trois nouveaux agents, ce que l'équipe précédente ne parvenait plus à faire depuis bien longtemps. Le poste de police est très bien géré, et on m'a même rapporté que la politesse y avait été réinstaurée. Enfin, dame Melior assume parfaitement ses responsabilités de Lieutenant, se trouvant toujours disponible quand je dois faire appel à elle dans l'urgence. Si elle était légitime quand je lui ai proposé le poste, elle a largement dépassé mes attentes.

En conclusion, j'aimerais rappeler à la Cour les difficultés à recruter et maintenir un effectif de qualité en nombre suffisant pour la Prévosté. Ces attaques gratuites et calomieuses nuisent à l'image d'une personne, à celle des institutions du Comté, mais également à sa sécurité. Voilà pour mon témoignage.

*Le juge remercia le procureur pour sa brillante palidoirie, et du constaté que le prevenu avait subitement fuit le palais de justice*

En ce jour du 24 Avril 1456, sous le règne de sa Grandeur, Perturabo de Louvelle, je, Cubi, rend le verdict suivant concernant l'affaire Gillianne, absente lors de ce verdict.

Attendu que la prevenue a refusée de soumettre à la justice, et a fuie son procès.

Attendu que la prevenue se permet de mentir au sein de ce tribunal, en nous faisant croire que Melior, Secretaire d'Etat, ne réside pas Bergerac, fait relevant d'un faux témoignage, qui ne sera pas retenu vu que le Lieutenant ne résidait peut-être pas encore à Bergerac au moment des faits.

Attendu que la prevenue porte de grave accusations au sujet de Melior Fee,sans pour autant nous apporter quelconque preuve que ce soit, sur la place publique, fait caractérisant une diffamation claire et nette selon nos lois,

Attendu que la victime est lieutenant de police, et secretaire d'Etat, fait caractérisant d'une diffamation aggravée,

Je declare la Dame Gillianne coupable de trouble public, avec circonstances aggravantes, et accède à la demande du procureur Roland Deschains :

Dame Gillianne est condamnée à une peine de 3 jours de prison pour méditer sur ses actes

Pour avoir diffamé sur la place publique, vous êtes condamnée à une amende de 65 écus
Pour avoir diffamé sur un lieutenant de police, et secretaire d'Etat, vous êtes condamné à une amende supplémentaire de 65 écus
Pour avoir fui la justice Périgourdine, vous êtes condamnée à une amende de 5 écus

Au total Dame Gillianne devra s'aquitter d'une somme de 140 écus.

Le lieutenant de police Melior Fee sera autorisée, à envoyer un pigeon avec les minutes de procès, pour affichage en la place de lourdes.


Affaire classée
*Le juge frappa la table*.