Le 1 avril de l'an de grâce 1456

Accusateur: Le comté du Périgord-Angoumois
Juge: Sanktuaire
Procureur : Roland_Deschain
Accusé: Joelamouk
Accusateur : Les forces de police Bergeracoise

/* Roland Deschain se présenta au tribunal en ce premier avril 1456, afin d’y instruire une nouvelle affaire d’escroquerie. Il entra dans le tribunal d’une mine concentré. Il jeta un regard noir sur les bavards qui se turent immédiatement. Le procureur, tout en s’asseyant, fit signe aux gardes d’amener sieur Joelamouk à la barre, que ce dernier puisse se défendre dans les temps impartis par la Loi.*/

Votre Honneur,

Sieur Joelamouk comparait ce jour devant la Cour car il est accusée, selon la Loi du comté du Périgord-Angoumois, d’avoir commis un acte d’escroquerie.

Cette affaire a été révélé par dame Melior_fee, lieutenant de police de Bergerac. Sieur Joelamouk était en position d’esclavagiste résolue par conciliation. Au cours de l’enquête, dame Melior_fee a demandé ses derniers achats et ventes au sieur Joelamouk qui lui a fourni conformément à la loi. Ce relevé a révélé un trafic de marchandises.

Sieur Joelamouk est accusée d’avoir violé la loi du corpus Juvilis, pour avoir spéculer sur deux produits sur le marché de Bergerac, du maïs et du lait.

Commençons par la maïs : Sieur Joelamouk a acheté 11 sacs à monseigneur Pomps a 3,50écus et à sieur Pohic, 2 sacs à 5 écus. Il a ensuite revendu ces 13 sacs à 5,95 écus se faisant alors un bénéfice de 28.85écus.

Puis nous en venons au lait : Sieur Joelamouk a acheté à sieur Tormau, 8 bouteilles de lait à 10 écus et a revendu ses huit bouteilles à 15 écus se faisant alors un bénéfice de 40 écus.

En tout, sieur Joelamouk a spéculé pour 68,85 écus, se moquant éperdument de la situation de crise de Bergerac, participant même activement à cette crise.

J’appelle donc à témoigner, dame Melior_fee , lieutenant de Bergerac, et sieur Cubi, maire de Bergerac.

/* Le procureur fit ensuite un rappel des textes de loi : */
__________

Corpus Juvilis : Livre IV, opus 3 :
Art 1.
Est considéré comme Escroquerie : la spéculation.
La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu. En cas de récidive, l’amende sera portée au triple et pourra s’accompagner d’une peine de prison et de sanctions publiques.
/* Il reprit son souffle, regarda l’accusé, puis rappela les droits de l'accusée.*/

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du comté du Périgord-Angoumois:
- Elaniel
- Tetedefer

/* Le procureur remit alors à l'accusé une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote de Périgueux. */

Que suive la première plaidoirie du prévenu !

bonjour a tous je voudrais tout d'abord m'excuser pour ces faits je n'irait pas a l'inverse de vous dites moi tout se que je doit faire pour allez dans votre sens j'espere que de votre part vous aurez une petite clémence envers moi car je n'est pas d'autre accusation ,que je suis d'accord pour etre coupable voila merci d'avance

/*Roland entra dans la cour de justice ce 9 avril 1456, il se présenta face à l’accusé.*/

Votre honneur,

Sieur Joelamouk avoue et semble être de bonne foi, j’en tiendrais donc compte.

Néanmoins il est évident au vu des témoignages que sieur Joelamouk a bien spéculé pour une somme de 68 écus et 85 deniers au total.

Nous avons là une affaire fort simple, donc je ne m’attarderais pas trop.

Je demande à ce que l’accusé soit jugé coupable d’escroquerie, qu’il rembourse à la mairie de Bergerac selon la méthode que souhaitera le maire Cubi, les 70 écus de bénéfices et qu’il soit soumis à une amende de 30 écus à payer également également à la mairie de Bergerac pour palier aux sommes qu’a du débourser Bergerac pour confondre les escrocs sévissant sur le marché.

Soyez bien conscient, sieur Joelamouk, que cette peine demandée aurait pu être bien plus grande, si votre plaidoirie avait été différente et que vous aurez compris le message.

/*Roland inclina la tête et se rassit.*/

j'ai tres bien compris le message je tien compte de votre indulgence et vous en remercie dite moi ou versée la somme demander cordialement
L'accusation a appelé Melior_fee à la barre

Voici son témoignage :
*Melior se présenta dans l'enceinte du tribunal, il y avait longtemps que ses chausses n'avaient frôlé le parquet. Elle salua de manière courtoise le procureur, et le juge :*

Bonjour,
Je viens ici témoigner en qualité de lieutenant de Bergerac.
Depuis quelque temps déjà, le maire de la ville et moi-même nous interrogions sur les prix élevés pratiqués sur le marché de Bergerac.
Le 30 mars de l'an de grâce 1456, sieur Cubi m'a demandé d'acheter tous les sacs de maïs en vente afin de procéder à une vérification.
Il m'est alors apparu que sieur Joelamouk, ici présent, vendait des sacs de maïs, alors qu'il est bien connu qu'il cultive du blé. Je lui ai donc envoyé un courrier lui demandant de me signaler ses dernières transactions commerciales, ce qu'il a fait de bonne grâce.
J'ai alors découvert que le 26 mars, il avait acheté 11 sacs de maïs à Monseigneur Pomps pour 3,50 écus, et qu'il avait revendu le 28 mars un sac de maïs pour 5,95 écus. Le 30 mars, dans le cadre de mon enquête, je lui ai moi-même acheté 12 sacs de maïs pour 5,95 écus.
J'ai également appris qu'il avait acheté du lait le 28 mars pour 10 écus, le 29 mars, il a revendu 4 bouteilles pour 15 écus, et le 30 mars 4 autres au même prix.
A mon sens, la spéculation ne fait aucun doute.

*Son témoignage achevé, Melior se retira.*

Voici son témoignage :
Bonjour

Je souhaiterai que cette cour adresse un message à la fois fort, et clement en meme temps, à l'accusé, au vu de son témoignage.

L'erreur est humaine, mais je souhaiterai que le Sieur ne recommence plus jamais son acte, qui j'espère en ai conscient, destabilise notre économie locale.

Cordialement

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
* Le juge secoua la tête d’un air entendu. Il s’agissait là d’une belle spéculation. *

En ce jour du 10 Avril1456, sous le règne de sa Grandeur, Perturabo de Louvelle, je, Sanktuaire de Crussol, rend le verdict suivant concernant l'affaire Jeolamouk.

Sieur Joelamouk,

Bravo pour cette belle spéculation, je suis étonné que vous ne vous soyez pas fait prendre avant. Chapeau, d’habitude la spéculation se fait à petits niveaux, mais 70 écus de bénéfice c’est pas mal, de quoi aggraver la crise sur le marché de Bergerac. J’espère qu’après ce jugement nous ne vous reverrons plus.

Attendu que vous avez spéculé sur 11 sacs de maïs et 8 bouteilles de lait, et en avez tiré un bénéfice de 70 écus.

Attendu que vous reconnaissez les faits et faites part de vos regrets.

Attendu que vous êtes prêt à rembourser.

Je vous déclare coupable d’escroquerie tel que défini dans l’article 1 de l’Opus 3 du livre IV du droit pénal.

La peine prévu est de reversez le double de vos bénéfice sous forme d’amende. Au vu des faits, je vous condamne à reversez 70 écus à la mairie de Bergerac. Prenez contact avec le maire, il vous expliquera comment faire ce virement.
La preuve de cette amende devra être amené à la juge d’application des peines, Dame Totone.

Vous verserez à la cour une amende de 30 écus supplémentaire.

* Le juge frappa le pupitre de son marteau. *

Affaire jugée !