Le 21 du mois de mars de l'an de grâce MDCLVI,

Accusateur : Le comté du Périgord Angoumois
Procureur : Roland_Deschain
Juge : Sanktuaire

Accusé : Sieur Arlechino
Victime : Stalin
Chef d’inculpation : Trouble à L’Ordre Public

/* Roland Deschain se présenta au tribunal en ce 21 du mois de mars 1456, afin d’y instruire sa première affaire après brigandage. Il entra dans le tribunal et jeta un regard noir sur les bavards qui se turent immédiatement. Le procureur, tout en s’asseyant, fit signe aux gardes d’amener Sieur Arlechino à la barre, que ce dernier puisse se défendre dans les temps impartis par la Loi.*/

Votre Honneur,
Sieur Arlechino comparait ce jour devant la Cour car il est accusé, selon la Loi du comté du Périgord-Angoumois, d’avoir commis un acte de Trouble à l’Ordre Public par une tentative de Brigandage.

Le 18 mars dernier, Sieur Stalin se rendait à Bergerac depuis Périgueux quand, en chemin, il s'est fait agresser par un individu. Il a pu rosser son agresseur, et m'en envoyer une description très fidèle dès le lendemain. Hier soir, donc, le 19 mars, je déposai un avis de recherche avant d'entreprendre ma ronde de nuit, au cours de laquelle je contrôlai Sieur Arlechino, qui correspond très parfaitement à la description fournie par la victime.

Même si, il n’y a eu que tentative échouée, il y a eu tentative de brigandage. C’est pourquoi Sieur Arlechino est en procès aujourd’hui.


J’appelle donc à témoigner, sieur Petit.Pierre, prévôt des maréchaux et sieur Stalin, le plaignant.

/* Le procureur fit ensuite un rappel des textes de loi : */
__________


Corpus Juris Civilis, Livre IV, Op. 4, Art. 1:

Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d’un arrêté municipal ou comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public si aucun autre chef d'inculpation ne correspond au délit recensé. L'accusé pourra recevoir des sanctions de type 1 à 4. (Cf Op.1.Art.4.)
Livre IV, opus 1, art.3.3 :

Trouble à l’ordre public : (Cf Op.4.Art.1 à 7)
- Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l’intégrité morale et/ou physique d’une personne physique ou morale (groupe).
- Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l’ordre public au sens large.
- Le vol et le brigandage sont des troubles à l'ordre public (Cf Op.6.Art.1.)

/* Il reprit son souffle, regarda l’accusé, puis rappela les droits de l'accusée.*/

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du comté du Périgord-Angoumois:
- Elaniel
- Tetedefer

/* Le procureur remit alors à l'accusé une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote de Périgueux. */

Que suive la première plaidoirie du prévenu !

je plaide coupable. Je reconnais ma faute. Cher Monsieur Stalin, je regrette profondement.

Arlechino

*Roland en ce premier avril 1456 entra dans le tribunal pour poser son réquisitoire dans l’affaire Arlechino.*/

Sieur Arlechino, Vous reconnaissez les faits, et c’est la première fois que l’on vous voit sur le banc de l’accusé, je considérerais que c’est une circonstance atténuante.

Votre honneur, nous avons là une affaire fort simple, au vu des témoignages et de la plaidoirie de la défense, nous sommes certains de la culpabilité de sieur Arlechino. Il a bien essayé de détrousser sieur Stalin. Il n’a pas réussi à brigander réellement sieur Stalin et il plaide coupable et semble éprouver quelques remords.

Je demande donc à ce que sieur Arlechino soit jugé coupable et qu’il achète une bouteille de lait sur la foire à 10 écus surtaxé de 50 écus. De plus, je demande à sieur Arlechino a purgé une peine de un jour de prison pour qu’ils rencontrent les vrais brigands qui restent beaucoup plus longtemps dans ces geôles et que cela lui donne l’envie de rentrer dans le droit chemin.

/*Roland jeta un œil sur l’accusé et se rassit.*/

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Voici son témoignage :
/* Stalin se présenta au tribunal en ce 22 du mois de mars 1456, afin d’y donner sa version des faits. Il arriva d’un pas rapide, pour ensuite retourner travailler dans sa boucherie.*/

Le 19 du mois de mars 1456, un malfaiteur du nom d'Arlechino essaya de me détrousser. Heureusement pour moi, j’ai réussi à lui donner une bonne correction. Comme le procureur l’a dit, je partais de Périgueux pour revenir à Bergerac. Bien que l’accusé plaide coupable, je souhaite qu’il soit punit sévèrement pour ne pas avoir respecté la loi.
/*En s’adressant au juge et au procureur, Stalin leur fit signe que s’ils avaient besoin de plus d’informations, de lui en informer et cela lui ferait grand plaisir de leur répondre. Stalin quitta la salle pour retourner travailler.*/

Voici son témoignage :
/* De retour de retraite, le Prévost vint se présenter au Palais de Justice. Le Greffier rouvrit le dossier, prévint la Cour, et appela le Prévost à la barre */
Votre Honneur, Messire Procureur,
J'ai été contacté le 20 mars dernier par sieur Stalin ici présent qui m'a décrit un individu l'ayant agressé sur la route de Périgueux à Bergerac. Une fois que mon portraitiste eut terminé son esquisse, je diffusai l'avis de recherche.
La nuit-même, en pleine ronde, j'identifiai cet individu /*il désigne sieur Arlechino*/ comme étant l'agresseur, et dès le lendemein matin déposai plainte auprès de messire Procureur.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* L’affaire était fort simple, le juge rendit donc son verdict sans hésitation. *

En ce jour du 10 Avril1456, sous le règne de sa Grandeur, Perturabo de Louvelle, je, Sanktuaire de Crussol, rend le verdict suivant concernant l'affaire Arlechino.

Sieur Arlechino,

Vous savez qu’il est interdit de détrousser les passants, si l’on vous revoit ici, vous devrez payez le prix fort.

Attendu que l’accusé a tenté de brigander le Sieur Stalin le 18 mars au Soir. Cette tentative fut un échec.

Attendu que l’accusé reconnaît les faits.

Attendu que l’accusé est déjà reparti dans son village sans attendre la fin du procès.

Je vous déclare coupable de trouble à l’ordre public tel que défini dans l’article 1 de l’Opus 6 du livre IV du droit pénal.

Vous êtes condamné à verser une amende de 60 écus, correspondant à l’achat d’une bouteille de lait surtaxé tel que prévu dans le livre IV.

Vous irez également purger une journée de prison pour vos méfaits.

* Le juge frappa le pupitre de son marteau. *

Affaire jugée !

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 60 écus.