Le 30 mars de l'an de grâce 1456

Accusateur: Le comté du Périgord-Angoumois
Juge: Sanktuaire
Procureur : Roland_Deschain
Accusé: Amerzon14
Victimes: Totone

/* Roland Deschain se présenta au tribunal en ce 30 mars 1456, afin d’y instruire une nouvelle affaire d’escroquerie. Il entra dans le tribunal d’une mine concentré. Il jeta un regard noir sur les bavards qui se turent immédiatement. Le procureur, tout en s’asseyant, fit signe aux gardes d’amener dame Amerzon14 à la barre, que ce dernier puisse se défendre dans les temps impartis par la Loi.*/

Votre Honneur,

Dame Amerzon14 comparait ce jour devant la Cour car il est accusée, selon la Loi du comté du Périgord-Angoumois, d’avoir commis un acte d’escroquerie.

Dame Amerzon14 est accusée d’avoir violé la loi du corpus Juvilis, en achetant sur le marché une paire de bas pour femme à dame Totone à 48 écus le 26 mars et d’avoir revendu une paire de bas pour femme le 28 mars au prix de 70 écus sur le même marché de Sarlat. Dame Totone a vendu et acheter ces mêmes bas. La dame s’est donc fait un bénéfice de 12 écus en spéculant et se place dans l’illégalité. C’est pourquoi la dame Amerzon14 est présente aujourd’hui.
Je précise que dame Amerzon14 est tisserande, et qu’elle était soupçonnée de spéculation depuis longtemps par les forces de police Sarladaise, mais son métier a rendu l’enquête et la preuve de culpabilité plus difficile, car les forces de police n’ignoraient pas qu’elle a achetait plusieurs vêtements mais elles n’avaient pas réussies à trouver un acheteur, puisqu’une tisserande qui vend un vêtement n’attire pas l’attention sur un marché.

J’appelle donc à témoigner, dame Totone qui a vendu et acheté à dame Amerzon14 la paire de bas pour femme en question et dame Candela, lieutenant de Sarlat.

/* Le procureur fit ensuite un rappel des textes de loi : */
__________

Corpus Juvilis : Livre IV, opus 3 :
Art 1.
Est considéré comme Escroquerie : la spéculation.
La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu. En cas de récidive, l’amende sera portée au triple et pourra s’accompagner d’une peine de prison et de sanctions publiques.
/* Il reprit son souffle, regarda l’accusé, puis rappela les droits de l'accusée.*/

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du comté du Périgord-Angoumois:
- Elaniel
- Tetedefer

/* Le procureur remit alors à l'accusé une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote de Périgueux. */

Que suive la première plaidoirie du prévenu !

Je suis accusée d'escroquerie or je ne sais pas ce que j'ai pu commettre comme impair . Je suis tisserand et j'eleve aussi des moutons tranquillement sans embeter personne . Est - ce que c'est parce que j'achete des objets au marché et qu'ensuite je les revend plus cher , dans la vie , cela s'appelle du commerce . Donc je ne savais pas que l'on avait pas le droit . Ou alors c'est parce que par deux fois je crois ... j'ai embauché quelqu'un pour 12 écus , c'était malheureusement une erreur de manipulation , et je n'ai pas trouvé la touche "annuler" et personne n'a pu me solutionner le problème .
Je m'excuse très sincèrement , mais j'aurais seulement apprécié connaitre ce que l'on me reproche par le terme accusateur " d'escroquerie " . Je suis toute retournée d'être ainsi accusée , loin de moi l'idée d'être incorrecte et hors la loi dans notre belle ville .

/*Roland entra dans le tribunal, ce 8 avril 1456, il salua la cour et l’avocat.*/

Bonjour à tous,

Bien, je vois que dame a pris un avocat, ceci est fort bien, le procès n’en devient que plus intéressant et si j’en juge par votre première plaidoirie dame amerzon14, vous avez bien fait. Vous semblez ignorer pourquoi vous étiez ici, pourtant je fus bien clair je pense pendant mon acte d’accusation, d’ailleurs votre avocat a très bien compris lui.

/*Roland prit un de ses papiers et le déposa devant les yeux de l’accusé.*/

Voici l’acte d’accusation que je vous ai lu, je vous en ai fait une copie, si vous ne savez pas lire, votre avocat pourra le faire j’en suis sur.

Bien, donc pour vous , dans la vie acheter des vêtements et les revendre plus cher, cela s’appelle du commerce ? Et bien dans la vie que je connais, celle de 1456, dans le comté du Périgord Angoumois, dans votre vie aussi en fait, cela s’appelle de la spéculation, de l’escroquerie. Dame Totone qui vous a vendu plusieurs vêtements ne vend pas à bas prix pour toucher rapidement sa paye ou parce qu’elle ne pense pas vendre au dessus de ce prix, mais bien parce qu’elle trouve que ce prix est juste, elle cherche le bien être de ces concitoyens et par cette action, aide son village. Vous, en spéculant sur ces vêtements, vous ruinez ces efforts et vous vous rendez coupable d’escroquerie comme le prévoit l’article que j’ai cité dans l’acte d’accusation.

/*Roland montre l’article du doigt à la dame sur le parchemin.*/

De plus, vous nous parlez de touche et de termes que je ne saisis pas, enfin bon je passe. Mais je trouve qu’il me semble que vous dites bien, comme le dit aussi votre avocat, que vous êtes ennuyé de cette affaire et que vous vous sentez mal d’avoir fait ça, mais que votre ton sur toute votre plaidoirie nous dit l’inverse. Vous faites aveu, j’en tiendrais compte comme une circonstance atténuante.

/*Roland se tourna vers l’avocat.*/

Messire Tetedefer, je vous admire, vous les avocats, j’aime être ici, plaider, mais cela ne doit vraiment pas être évident de travailler avec ce genre de cas.

Vous croyez à la bonne foi de votre cliente, je n'en attendais pas moins d'un avocat qui plaide au procès de sa cliente, sinon vous seriez un piètre avocat, et je sais que non.

Au vu des témoignages, il se trouve que votre cliente a menti, on l’a déjà contacté au sujet de ces vêtements, elle a répondu qu’elle les portait. Pourquoi aurait elle menti si elle ne savait pas que cela était interdit ?

Oui, la police n’a pas contacté dame Amerzon14 avant, car elle n’avait que des soupçons, en effet, elle savait que cette dame tisserande achetait des vetements, mais on ignorait à combien elle vendait, car étant elle-même tisserande, ces acheteurs ne pouvaient pas se douter que les marchandises pouvaient venir d’une autre production moins cher.

Donc vous dites que dame Totone n’a pas envoyé une missive, ce qui est faux. Ou bien remettez vous en cause la parole de Totone, maire de Sarlat et Juge d’application des peines ? Je ne pense pas

Vous basez votre défense sur le fait que la plupart des gens ignorent ce qu’est la spéculation et ce qui se trouvent dans nos textes de lois. Mais certaines lois, esclavagisme et spéculation en premier, sont souvent traités, souvent discuté en tavernes, souvent repris dans des lettres municipales. De plus, une loi stipule que personne n’est sensé ignorer la loi, comme vous devez le savoir. Si nous relaxions toutes les personnes qui se disent ignorantes, alors cette loi ne servirait à rien et nous n’aurions plus aucune condamnation. Ce qui me plairait en soi, mais là, pas par un calme de chacun, mais, par laxisme judiciaire, ce que je ne souhaite pas.

Vous dites ensuite qu’un piège a été tendu. Vous vous rendez compte. Donc si dame Totone, tous les acheteurs et les forces de polices en cas de soupçons n’envoient pas chacun un courrier expliquant la loi, que chacun doit connaitre selon la loi, alors c’est un piège. Les forces de l’ordre font leur métier comme ils l’entendent en respectant la loi. Aucune loi ne demande des informations préventives, bien au contraire. De plus, la dame est tisserande et savait ce qu’elle faisait puisqu’elle a mentit à dame Totone sur le devenir des vêtements achetés, et étant donné la difficulté à trouver des preuves contre dame Amerzon14, on peut comprendre les forces de police de ne pas avoir attendu une autre spéculation après l’envoi d’une lettre de rappel de loi, avant de lancer le procès.

Votre honneur,
Je ne considère pas qu’ignorer la loi soit acceptable comme le dit l’avocat de dame Amerzon14, surtout qu’au vu des témoignages, la dame semblait bien au faite de l’illégalité de ces actes.

Je demande à ce que l’accusé soit jugé coupable d’escroquerie, qu’elle rembourse à dame Totone les 22 écus de bénéfices et qu’elle paye une amende de 22 écus également, en espérant ne plus revoir la dame icelieu.

/*Roland inclina la tête est se rassit tranquillement.*/

Tête de fer, vaguement courroucé, se leva et vint clore la suite des plaidoieries.

« Maître Roland, je ne suis d’abord pas ici pour juger de la parole d’une personne, fût-elle Juge d’application des peines ou tout récemment élue Mairesse de Sarlat.
Je vous ai déjà expliqué auparavant, mais peut-être mon monologue vous aura-t-il lassé pour que vous sembliez me suivre si peu, qu’au début de son commerce ma cliente achetait des produits de maroquinerie parce qu’elle ne savait pas les fabriquer. Qui plus est, elle en a effectivement acheté pour elle. Ceci devrait clore vos derniers doutes sur l’échange épistolaire que Dame Totone affirme avoir eu avec ma cliente, il n’y a pas eu mensonge, ou alors il faudra que vous me donniez votre intéressante interprétation de ce mot. Et je ne vois pas où d’ailleurs dans sa supposée missive Dame Totone affirme avoir rappelé la loi à ma cliente : elle dit juste qu’elle aurait demandé ce que ma cliente faisait des produits qu’elle lui avait achetés.

A ce sujet : vous dites qu’une loi dit que nul n’est sensé ignorer la loi... et où se trouve cette loi ? affichée en place publique ? non, bien sûr, ce serait trop facile. En parle-t-on à l’accueil de chaque nouvelle personne dans le comté, afin de la prévenir ? non, non plus. Dit-on à ces personnes ou trouver cette loi, qui dit qu’il faut la connaître ? non, évidemment. Les lois sont enfermées dans certains endroits, qu’à moins d’avoir passé du temps à chercher, on ne peut trouver.
Et je vous ai expliqué, mais sans doute était-ce pendant votre sieste d’après déjeuner, que ma cliente ne savait où trouver les lois, et que personne ne l’en a prévenue. Ne faites donc pas comme si ma cliente était stupide : si elle avait su, elle ne serait évidemment pas ici, devant la cour. Et ce n’est pas la police qui a agit, ne vous en déplaise : ils auraient au moins pu émettre leurs soupçons à ma cliente. Mais que nenni...
Il n’y a pas eu spéculation, ou en tous cas certainement pas intentionnelle, et c’est cela que nous devrions punir aujourd’hui. Je dis bien ‘devrions’ : votre position de défense de l’intérêt public pourrait expliquer votre sévérité, mais pensez-vous vraiment qu’il soit bon, pour notre comté, de punir l’ignorance, surtout quand celle-ci est reconnue, et que la leçon a donc été apprise ?
Je trouve vos demandes parfaitement exagérées, et allant à l’encontre du souci de formation de vos commensaux, que j’imagine vous avez tout de même. De même que la méthode employée par la police et la plaignante, méthode qui ne vous en déplaise était un véritable piège.

Par ailleurs vous dites que Dame Totone pratique des prix volontairement bas pour aider ses concitoyens... excusez-moi, mais un commerce est un commerce, je ne la vois pas vendre sans but degagner de l’argent. Et pratiquer des prix trop bas, si ce n’est pas léser l’ensemble des artisans de sa profession, qu’est-ce que c’est alors ? »

Tête de fer laissa à cette dernière évidence le temps de s’imposer, puis se tourna vers le Juge.

« Votre honneur, j’ai déjà tout dit dans mes plaidoyers précédents : ma cliente n’est pas coupable, ou alors de simple ignorance, et je ne pense pas que ce soit là utile de la punir plus avant : elle a compris, et ne se rendra plus coupable de quoi que ce soit.
Je vous demande la relaxe, assortie d’un remboursement du trop perçu à la plaignante. Qui saura en tant que Juge d’Application des Peines se faire rembourser, j’en suis persuadé... »

Ayant dit, Tête de fer salua la cour, et retourna s’assoir en attendant le verdict.

Tête de fer entra dans le tribunal, salua la cour, jaugeant au passage l'humeur ambiante, et alla installer ses quelques velins sur le lutrin et la table qui lui était réservée.

Lorsque sa cliente eût déposé et que son tour vint, il s'avança vers la sellette et s'adressa au juge et au procureur :

"Messieurs... Ma cliente est accusée d'escroquerie... pour "spéculation"...

Vous serez sans doute d'accord avec moi : l'escroquerie implique une volonté d'escroquer, une connaissance de ce qu'est l'escroquerie. Escroquer, c'est volontairement sortir des lois pour obtenir quelque chose, de façon indue!

Or ici, la "spéculation" est un terme que l'on trouve dans nos livres de loi, certe, mais pas dans la bouche du commun de nos commensaux.
Demandez donc à la commère ce qu'est la spéculation! J'ai essayé, et la brave dame m'a regardé avec des yeux ronds et m'a demandé avec quoi qu'on pouvait donc bien soigner ça...

Pour savoir qu'il est interdit de "spéculer", au sens de notre corpus, il faudrait avoir eu l'occasion de se le faire expliquer. Or je ne vois nulle part à Sarlat (ni n'ai vu dans aucune autre village de notre comté) de prévention au nouvel arrivant sur ce point, et sur bien d'autres d'ailleurs.
Et ne me dites pas qu'il faut aller consulter les lois à Périgueux, vous savez bien que la route est peu sûre, et que bien souvent on en ignore le chemin...

Vous admettrez donc qu'il était bien difficile pour ma cliente d'apprendre ce qu'était la "spéculation", tant qu'on ne l'avait pas prévenue, ou bien accablée d'une plainte...

J'entendais dire tout à l'heure que la brave Amerzon14 était soupçonnée "depuis longtemps" par la police sarladaise... Mais alors, que fait la police! A-t-elle envoyé une missive pour informer Amerzon14 que la "spéculation" était interdite?
non...
Qu'a fait Dame Totone de ses propres soupçons? A-t-elle envoyé une missive à ma cliente pour lui expliquer que ce qu'elle faisait était illégal?
encore une fois, non.
Le maire a-t-il été prévenu? si oui, qu'a-t-il fait?
certainement : rien.
Ils ont attendu, et ont tendu un "piège" à mon innocente cliente qui ne savait pas être en tort.

Honnêtement, il y avait tout un arsenal de moyens autre que la fourberie pour l'informer de ce qu'elle faisait...

Etant donné que c'est la la première fois qu'elle se trouve ici pour cet acte de "spéculation", et que je crois à sa sincère bonne foi, je demanderai à la cour d'être clémente avec ma cliente : ne la condamnez pas!
Elle est prête à rembourser dûment, par un échange amiable, dame Totone qui a été lésée. Elle s'est déjà excusée. Elle est contrite et pétrie de honte.
Ne l'accablez pas, et montrez-lui que la justice est juste, et ne procède pas en général telle une braconnière qui pose ses collets à la nuitée.

Relaxez-la, avec obligation de rendre le trop perçu à la plaignante : ma cliente sait désormais ce qu'est la "spéculation", ce n'est pas nécessaire d'en rajouter et de sonner l'hallali..."

Ayant dit, Tête de fer reprit son souffle, rajusta sa tenue machinalement, salua la cour, et retourna à sa table attendre la suite des événements, lançant au passage un regard de commisération à sa pauvre cliente.

Tête de fer, ayant écouté avec attention la déposition de la plaignante, jeta un regard songeur à une missive décachetée qu'il tenait en main, tapotant pensivement du doigt une ligne d'icelle.

Il se dirigea alors de nouveau vers la sellette, la missive à la main, et regarda la cour et la plaignante d'un air quelque peu soulagé.

"Messieurs et Dames, j'ai enfin compris une chose qui me gênait un petit peu depuis le début de cette affaire...
Revenons donc un peu en arrière, au moment où ma cliente, tisserande toute débutante, a commencé à exercer son commerce.
Elle n'avait pas été formée à la meilleure école, et ne savait de son métier que ce qu'elle avait pu s'inculquer elle-même, ignorant où se trouvaient les tomes de l'université des royaumes. Aussi fut-elle particulièrement ennuyée de ne pas pouvoir produire de vêtements en cuir, mais ne trouvait pas de solution à cette impasse. Et cela prit un certain temps avant qu'elle comprenne qu'il fallait se procurer des peaux, et les déposer dans sa propriété, avant de pouvoir ce faire.
Durant ce temps, ma cliente acheta donc de ses propres deniers des produits de maroquinerie afin de ne pas faire trop pâle figure lorsque ses clients venaient lui en quérir.
C'est ce qu'elle m'a expliqué dans cette missive que je tiens là, et ce qui d'ailleurs se trouve confirmé par les dires de la plaignante, je cite : "2 chapeaux, plusieurs ceintures, pas mal de paire de chausses"
Bien sûr, dès que ma cliente compris comment faire sa propre maroquinerie, ces achats s'interrompirent.
Voilà donc sans doute la source des soupçons "de longue date" de la plaignante...
Soupçons ravivés par le rachat de ces bas, mais qui le furent pour une toute autre raison, sur laquelle je ne reviendrai pas, l'ayant expliqué dans mon premier plaidoyer.

Nous étions donc devant une erreur par méconnaissance des ficelles du métier. Mais qui n'a pas commis d'erreur à ses débuts, n'est-ce pas?

Quant a ces bas, je le répète, ma cliente est prête à faire amende honorable, et à rembourser dûment la plaignante du trop perçu, ce qu'elle aurait fait immédiatement si cela lui avait été expliqué avant d'en venir au tribunal...

Messieurs, pour conclure ceci, je réitère ma demande de relaxe, assortie d'une obligation de remboursement, et je vous assure que vous ne reverrez plus ma cliente entre ces murs pour quelque affaire de spéculation que ce soit..."

Ayant dit, l'avocat salua la cour, la plaignante, et alla se rassoir, attendant le verdict.

Dames et sires, le bonsoir.

Je connais Dame Amerzon14 depuis un moment désormais. Elle est une de mes meilleures clientes depuis près de six mois si mes souvenirs sont bons. Puis, un jour, me rendant compte qu'elle m'achetait beaucoup de vêtements qu'il ne lui était nécessaire, et qu'elle ne les mettaient même pas, je lui ai envoyé un courrier pour lui demander ce qu'elle en faisait.

Elle m'a tout bonnement répondu qu'elle les mettait.
A partir du moment où elle m'eut acheté 2 chapeaux, plusieurs ceintures, et pas mal de paires de chausses, tout en étant dans le même temps tisserande, et voyant qu'elle ne se changeait jamais, j'ai sérieusement commencé à avoir des doutes.

Je ne dis pas que Dame Amerzon14 ment, je dis juste que je ne vois pas son intérêt à me mentir en me répondant qu'elle met ces vêtements, si elle ne sait pas que la spéculation est passible de punition.

Si elle ne le savait pas, elle m'aurait répondu la vérité.

Bref, il y a de cela quelques jours, je surveillais à nouveau le marché, pestant contre les prix des bas, en nombre mais tous au même prix (ce qui est économiquement étrange, dans le sens où des personnes différentes vendant le même produit ont intérêt à ne pas le vendre au même prix, afin de vendre en premier), lorsque mon commis vint me quérir, me disant que Dame Amerzon14 m'avait une fois de plus acheté une paire de bas.

Un peu sous le coup de la colère, je me suis dit que j'allais en avoir le coeur net.
J'ai pris sur mes propres deniers, et acheté une des nombreuses paires de bas se trouvant sur le marché, à ce fameux prix unique et honteusement élevé.
Quelques minutes plus tard, que ne fut pas ma surprise lorsque j'appris par mon commis que les bas qu'il rapportaient étaient de ceux de Dame Amerzon14.

Je n'irai pas jusqu'à jurer qu'ils sont de ma facture, je n'aurais point cet affront.


Enfin voilà,
Cela fait de plus un moment que certaines personnes étaient convaincues qu'elle pratiquait la spéculation. Vu les prix sur le marché de Sarlat, ce n'est d'ailleurs pas du tout étonnant que quelqu'un le fasse...

Bonne soirée à tous

*Alicia arriva au tribunal pour la seconde fois cette semaine mais ne sachant pas trop ce qu'elle avait à dire vu qu'elle s'était contentée de faire passer la plainte d'une des citoyenne de la ville. Elle salua respectueusement toutes les personnes présentes avant de prendre la parole lorsqu'on lui demanda*

"Bonjour à tous,

je viens ici soutenir la plainte de Dame Totone, les prix des vêtements ayant déjà énormément augmentés, spéculer sur le dos des artisans qui veulent vendre moins cher ne doit pas rester impuni. Je n'ai pas fait de courrier à cette Dame pour la simple raison que lorsque j'ai eu des soupçons je n'étais pas lieutenant et ne m'occupait pas du marché. Je n'avais donc aucun droit de juger ou préjuger les actes de cette personne qui n'est pas censée ignorer les lois. D'ailleurs si elle ne les avait pas connues elle n'aurait pas menti à Dame Totone comme celle-ci l'a souligné. Maintenant je me suis contentée de faire mon travail qui est de déposer les plaintes des citoyens de Sarlat, je n'ai pas à les accepter ou non ce n'est pas de mon ressort.

Voilà tout ce que je peux dire sur cette affaire n'étant pas témoin direct des méfaits."

*Elle resalua les personnes présentes avant de prendre place dans la salle pour le réquisitoire du Procureur*

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
* Le juge écouta cette longue affaire, Tête de fer et Roland joutait verbalement avec application. *

En ce jour du 10 Avril1456, sous le règne de sa Grandeur, Perturabo de Louvelle, je, Sanktuaire de Crussol, rend le verdict suivant concernant l'affaire Amerzon14.

Dame Amerzon14,

Le témoignage me semble accablant. Si vous ignoriez que la spéculation était interdite pourquoi mentir ? Dans votre première plaidoirie vous nous dîtes : « Est - ce que c'est parce que j'achete des objets au marché et qu'ensuite je les revend plus cher », ce qui signifie que vous reconnaissez les faits, et ensuite votre avocat nous dis que c’était pour votre usage et également pour ne pas faire pale figure devant vos acheteurs, mais pour ne pas faire « pâle figure » il n’était pas obligatoire de revendre les vêtements plus cher.

Ce que j’en déduis c’est que vous avez profité des tisserands de Sarlat qui tentait de faire des prix raisonnable afin de vous enrichir. Et cela pas qu’une fois dirait on !

Attendu que vous avez acheté des bas à dame Totone pour la somme de 48 écus.

Attendu que vous avez revendu ces bas pour la somme de 70 écus, soit 22 écus plus cher.

Attendu que vous faites aveux des faits dans votre plaidoirie.

Je vous déclare coupable d’escroquerie tel que défini dans l’article 1 de l’Opus 3 du livre IV du droit pénal.

Vous êtes condamné à verser une amende égale au double du bénéfice obtenu soit 44 écus.

Vous présenterez également des excuses à Dame Totone et aux tisserands de Sarlat sur la gargotte de cette ville. Vous préciserez les faits qui vous sont reprochés et vous ferez part de vos sincères regrets concernant votre faute. Je vous donne 8 jours pour faire cela.

Dame Totone, notre juge d’application des peines vérifiera cela.


* Le juge frappa le pupitre de son marteau. *

Affaire jugée !

Le prévenu a été condamné à une amende de 44 écus.