Le 25 du mois de mars de l'an de grâce MDCLVI,

Procureur : Mairie de Bergerac
Juge : Sanktuaire

Accusé : Sieur Cloviz

Victime : La ville de Bergerac
Chef d’inculpation : Escroquerie

Votre Honneur,
Sieur Cloviz comparait ce jour devant la Cour car il est accusé, selon la Loi du comté du Périgord-Angoumois, d’avoir commis un acte de escroquerie sur le pain à 6 écus, décret spécifique à la ville de Bergerac.

Je rappelle à l’accuse, et la cour le décret, qui a été envoyé par lettre du Maire, affiché en Mairie, sur la halle de Bergerac, sur le calendrier de la ville, et sur message d’information déroulant et permanente :

Décret municipal de la ville de Bergerac -

Tout pain à 6 écus est destiné à aider au développement des Bergeracois, et est réservé aux seuls habitants de Bergerac.

Il est interdit d'en acheter plus d'une miche par jour, et par personne.
Tout fraudeur se verra porter en justice par les services juridiques de la ville de Bergerac, pour escroquerie.

Le 25 Mars le Sieur Cloviz, a été surpris par le boulanger Matpel, mandaté par la Mairie, et responsable des ventes de ce pain à 6 écus, d’en avoir acheté une quantité de 12 unités d’une part, et d’autre part n’habite pas Bergerac..

J’appelle donc à témoigner, le Sieur Matpel.

Sieur Cloviz,

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du comté du Périgord-Angoumois:
- Elaniel
- Tetedefer

/* Le procureur remit alors à l'accusé une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote de Périgueux. */

Que suive la première plaidoirie du prévenu !

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Messire le Juge

Outre le fait, du record ds 12 miches de pains, l'intéressé ne prend même pas la peine de se manifester dans ce tribunal.

J'ai bien peur que le Sieur Cloviz se moque un peu des lois de notre comté, puisqu'il possède même une taverne sur Bergerac, tout en habitant Angoulême.

Je souhaite que cette cour condamne le Sieur Cloviz, pour cette affaire, en remettant en vente 12 miches de pains à 6 écus pour la Mairie, mais aussi qu'elle adresse un message fort au Sieur Cloviz, tout comme le Maire erst personnelement aller l'avertir de sa mise en inégalite, au sein de sa taverne "le chien qui fume"

Cordialement

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Voici son témoignage :
Mes respects votre Honneur,
Je me nomme Matpel, artisan boulanger à Bergerac. J'ai proposé dernièrmeent ma collaboration à Sieur Cubi, maire de Bergerac, pour l'aider à mener à bien son projet de vente sur le marché de miches de pain à 6 écus.
Je témoigne ce jour que, malgré les nombreux moyens mis en oeuvre pour informer la population des restrictions appliquées à l'achat desdites miches, Sieur Cloviz, citoyen d'Angoulême de surcroit, m'a acheté ce jour 12 pains à 6 écus chacun.
Je me tiens à la disposition de la cour pour en fournir la preuve si elle s'avérait nécessaire.

* Le juge étudia l’affaire et rendit son verdict. *

En ce jour du 10 Avril 1456, sous le règne de sa Grandeur, Perturabo de Louvelle, je, Sanktuaire de Crussol, rend le verdict suivant concernant l'affaire Cloviz.

Sieur Cloviz,

Ainsi donc vous vous permettez d’acheter du pain réservé, en grand quantité et en plus vous enfreignez les lois par l’ouverture d’une taverne dans une ville ou vous n’habitez pas. Je vous invite à lire les lois du comté avec la plus grande célérité.

Attendu que vous avez acheté 12 miches de pain réservé aux habitants de Bergerac à hauteur de une miche par jour.

Attendu que vous ne vous êtes même pas présenté à votre procès.

Je vous déclare coupable d’escroquerie tel que défini dans l’article 3.2 de l’Opus 1 du livre IV du droit pénal.

Vous êtes condamné à remettre en vente ces 12 miches de pain à 6 écus à LA MAIRIE de Bergerac. N’allez pas les remettre en vente n’importe ou. La preuve est à apportée à Dame Totone, notre juge d’application des peines.

Vous verserez également comme amende 2 écus par miche, soit 24 écus. Auquel se rajoute les 30 écus de frais de non présentation.

* Le juge frappa le pupitre de son marteau. *

Affaire jugée !