Procès ayant opposé juliius_8 au Comté du Périgord-Angoumois
juliius_8 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : roland_deschain
Nom du juge : sanktuaire
Date du verdict : 08/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Périgord-Angoumois
Le 25 du mois de mars de l'an de grâce MDCLVI,
Accusateur : Le comté du Périgord Angoumois
Procureur : Roland_Deschain
Juge : Sanktuaire
Accusé : Sieur Julius_8
Victime : Le comté du Périgord Angoumois
Chef d’inculpation : Trouble à l’Ordre Public
/* Roland Deschain se présenta au tribunal en ce 25 du mois de mars 1456, afin d’y instruire une nouvelle affaire de Trouble à l’ordre Public. Il entra dans le tribunal et jeta un regard noir sur les bavards qui se turent immédiatement. Le procureur, tout en s’asseyant, fit signe aux gardes d’amener Sieur Julius_8 à la barre, que ce dernier puisse se défendre dans les temps impartis par la Loi.*/
Votre Honneur,
Sieur Julius_8 comparait ce jour devant la Cour car il est accusé, selon la Loi du comté du Périgord-Angoumois, d’avoir commis un acte de Trouble à l’ordre public pour avoir circulé en formation armée sur nos terres.
Dans la nuit du 21 au 22 mars, notre chef maréchal de Sarlat, Sieur Quantum aperçoit lors de sa ronde habituelle, et entre l'heure du casse-croute et de la relève, une lance composée de deux personnes. Après avoir consulté le registre des douanes le lendemain matin, il ne fait aucun doute que les personnes qu'il a vu ne sont autres que le Sieur Julius_8 et le Sieur Funkyderek. Après avoir fait son rapport au Prévost ad intérim, je m'aperçois qu'aucune autorisation ne fus demandé pour la formation de cette lance, ni au registre de la prévôté, ni a la caserne. Je prends donc ma plume et lui envoie dans la journée du 22 mars une lettre lui demandant de bien vouloir dissoudre sa lance. La main libre de la prevoste peut en attester.
Hier dans la nuit, le Comte Perturabo, de garde cette nuit la, aperçoit un groupe dont le signalement correspond mais compose de 3 personnes, le deux précités ainsi qu'une autre que les douanes identifieront comme Dame Noemie7. Le Connétable Giuseppe vint lui même se rendre a la Prévost pour y faire un rapport désignant ce groupe comme arme et plus précisément en lance.
Non content de violer la loi et de ne point répondre a ma sommation, le gus se balade encore en armes.
J’appelle donc à témoigner, sieur Quantum, chef maréchal qui a repéré en premier la lance et notre comte Perturabo, comte du Périgord Angoumois qui a lui-même observée la lance la nuit suivante.
/* Le procureur fit ensuite un rappel des textes de loi : */
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Corpus Juris Civilis, Livre IX, Op. 10, Art 1 a écrit:
Art 1. Décret des groupes armés:
Art 1.1. Les groupes armés ne sont pas autorisés sur le territoire du Comté sans accord d'une autorité comtale agréée.
Art 1.2. L'agrément étant le suivant : Le Comte est le seul à pouvoir donner son accord. Il peut néanmoins faire acte de délégation au Capitaine et/ou au Connétable et/ou au Prévôt des Maréchaux. Dans ce cas de figure, l'accord de ce dernier sera suffisant.
Art 1.3. Par groupes armés il faut entendre : Armée, Lance ou Corps d'armes.
Art 1.4. Toute personne créant ou adhérant à un groupe armé non autorisé se verra poursuivi pour Trouble à l'ordre public, et encourra les sanctions les plus fortes.
Art 1.5. La vente des armes reste libre.
/* Il reprit son souffle, regarda l’accusé, puis rappela les droits de l'accusée.*/
Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du comté du Périgord-Angoumois:
- Elaniel
- Tetedefer
/* Le procureur remit alors à l'accusé une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote de Périgueux. */
Que suive la première plaidoirie du prévenu !
J'ai envoyer une demande au Duc! Je ne savait que faire alors j'ai attendu la réponse! Aucune réponse! Aucune! J'ai du laisser la lance car je voyage avec ma compagne n'ayant point beaucoup de force et notre enfant né il y a à peine trois semaines!
Noemie7 est une amie allant au même endroit que nous.
Elle n'a donc rien à voir dans cette histoire car c'est moi qui lui ai proposer de venir.
De plus tout le monde sait que les brigands sont nombreux et en tant qu'ancien soldat je m'y connais!
Je ne veux aucun mal au duché! Juste protéger une amie, ma compagne et notre enfant qui est né récement.
Comment voulez vous que je fasse si on ne répond pas à mes demandes?
Je les ai eues les aprobations dans les duchés voisins! Tous on répondus à ma demande!
Je vous demande donc d'être compréhensif.
Merci à tous.
/*Roland entra dans le tribunal le 1 avril pour le procès de sieur Julius_8. Il jeta un œil noir à deux bavards qui firent silence lorsqu’ils virent le regard du procureur.*/
Merci à tous d’être venu témoigner ici.
Sieur Julius_8, comme le dit notre comte, ne pas recevoir de réponse signifie en aucun cas une approbation, bien au contraire, en cas de non réponse, on doit considérer un refus. Donc à votre question, comment voulez-vous faire sans réponse ? Ne pas traverser nos terres en position illégale, en formation armée.
Peut être avez-vous envoyé une demande à un duc et c’est en cela le problème, le Périgord Angoumois est un comté, et donc a à sa tête un comte, en la personne de sa grandeur Maximillien de Louvelle dict Perturabo qui est venu témoigner. Il déclare ne rien avoir reçu de votre part avant qu’il vous repère, avant le 25 mars. Si vous avez envoyé votre demande à un duc, peut être est ce là votre erreur et explique que notre comte n’est rien reçu. Mais qu’importe, sans réponse, on considère que vous n’avez pas d’autorisation. Et vous n’aviez pas d’autorisation.
Néanmoins, comme le dit notre comte, vous plaidez coupable et c’est une circonstance atténuante. J’en tiendrais donc compte.
Votre honneur,
Je demande donc à ce que Julius_8 soit jugé coupable, et qu’il purge une peine de un jour de prison pour lui apprendre à ne pas voyager illégalement sur nos terres impunément et une amende de 50 écus.
/*Roland se rassit tranquillement.*/
J'avoue avoir commis une faute mais dès mon arrivée à Angoulème j'ai reçus une lettre me disant illégale et j'ai donc supprimer la lance.
Par ailleurs, j'avoue reconnaitre que je n'aurai pas du voyager sans avoir reçus la permission mais de la à me coller un jour de prisons et 50 écus d'ammende... Surtout que j'ai supprimer la lance, laissant partir ma fiancée seul avec notre enfant.
Je vous prie de bien vouloir m'excuser.
*Le Comte vint en Periguers, à la cour de justice où il officia autrefois en tant que juge. Toussotant.*
Salutations à tous, ô grandiloquents membres de cette cour.
Je viens ici témoigner en qualité de chef maréchal, poste qui me fut gracieusement attribué par le prévôt ad interim, sire Buchettes. Dans la nuit du 24 au 25 mars, j'ai bel et bien croisé un groupe armé composé de sieur Julius_8, sieur Funkyderek et dame Noemie7. Iceux n'avaient point autorisation de ma part ... Plus tard, sieur Julius m'a fait part de la demande qu'il avait faite à mon égard, missive que je n'ai jamais reçu. Problème de pigeons, dira t'on.
Enfin, je terminerais par deux choses.
La première, le fait de ne pas avoir reçu de réponse de la part des autorités ne signifie pas approbation.
La seconde, le fait de plaider coupable est circonstance atténuante.
Merchè a vos.
*Légère inclination du Comte.*
Quantum fut appelé à la barre.
Il s'y présenta et fit ses salutations à la cour.
"Votre honneur, effectivement, le 22 mars vers les 2 heures du matin, ai-je approximativement calculé d'après la position de la lune en cette période de début d'équinoxe, je faisait ma pause casse-croute de milieu de nuit. Quelques endives et une maigre tranche de viande salée dans un morceau de pain. Un vieux fromage au lait cru aussi, mais pas de vin cette nuit là hélas. Ou heureusement devrais-je dire. Car c'est peu après que je vis un groupe armé passer les portes du village. Etant seul cette nuit là, je relevais leurs visages et leurs accoutrement. Je découvris sans mal leurs identités, sieur Julius_8 et sieur Funkyderek et J'en fit par dés le lendemain dans mon rapport."
* Le juge regarda l’accusé, il avait aperçu celui-ci quelques jours avant à Périgueux et ils avaient tout deux discuter un peu. *
En ce jour du 08 Avril 1456, sous le règne de sa Grandeur, Perturabo de Louvelle, je, Sanktuaire de Crussol, rend le verdict suivant concernant l'affaire Julius_8.
Sieur Julius_8,
Je comprends votre besoin de former cette lance, mais si vous n’aviez pas eu de réponse, vous pouviez toujours faire une demande au prévôt.
Attendu que vous avez circulé en lance.
Attendu que cette lance n’était pas autorisée sur le comté du Périgord Angoumois
Attendu que reconnaissez les faits
Je vous déclare coupable de trouble à l’ordre public tel que défini dans l’article 1 de l’Opus 4 du livre IV du droit pénal.
Vous êtes condamné à 50 écus d’amende.
* Le juge frappa le pupitre de son marteau. *
Affaire jugée !
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus