Procès ayant opposé freelancer57320 au Comté du Périgord-Angoumois
freelancer57320 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Carminian
Nom du juge : Flex
Date du verdict : 19/09/1456
Lieu concerné par l'affaire : Périgord-Angoumois
Le 3 Septembre de l’an de grâce 1456
Accusé : Dame Freelancer57320
Accusateur : Mairie de Castillon
Victime : Municipalité de Castillon
Procureur : Carminian
Juge : Flex
* Olryx, maire adjoint de Castillon entra dans la salle du tribunal, passablement agacé, certaines personnes faisaient fi de la loi et ne respectaient pas l'édit municipal de Castillon . Il s'éclaircit la voix et entama sa mise en accusation :*
Votre Honneur,
Je vous présente mes respects.
*Puis, il se tourna vers l'accusé*
« Dame Freelancer57320, vous comparaissez aujourd'hui, mercredi 3 Septembre 1456 devant la cour, car vous êtes accusée d'avoir violé l'édit municipal de la ville de Castillon . »
*Olryx s'éclaircit la voix et lut le texte de loi sus-visé de manière à être entendu de tous:*
« Je rappelle les textes de loi :
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- Décret municipal de la ville de Castillon -
Tout habitant de Castillon et étranger est soumis à la présente grille des prix maximum autorisés ci-jointe.
Tout habitant de Castillon et étranger peut passer outre cette grille des prix maximum et mettre des marchandises en vente à prix supérieurs, si et seulement si le maire de ladite ville a explicité son accord.
Tout contrevenant à cette grille des prix maximum (en écus) s'expose a des poursuites pour escroquerie.
Tout marchant ambulant, tel que définit dans le livre V, du droit commercial, doit au préalable entrer en contact avec la mairie de Castillon avant de déposer étals ou d'acheter sur le marché de ladite ville.
miche de pain : 6,60
fruit : 10,00
sac de mais : 3,60
bouteille de lait : 10,60
poisson : 20,00
morceau de viande : 18,50
sac de blé : 13,20
Sac de farine : 16
Quintal de carcasse de vache : 31,5
Demi quintal de carcasse de cochon : 16
Pelote de laine : 12,00
Peau : 15,20
Légume : 10,50
Stères de bois : 4,10
seau non cerclé : 30
manche : 10
rame : 29
coque : 37
petite échelle : 29
grande échelle : 83
barque complète : 120
Kilo de minerai de fer : 18,50
kilo de fer brut : 65,5
lingot de fer brut : 51,5
couteaux : 16
seau : 45
hache non aiguisée : 120
hache aiguisée : 145
épée non aiguisée : 190,5
épée aiguisée : 211
casque : 158
chapeau : 55
toque : 55
gilet : 130
tablier : 115
ceinture : 40
chausses : 27,5
bottes : 85
poulaines : 75
bustier : 130
bouclier : 70
foulard : 50
col : 75
chemise : 125
braies : 75
bas : 50
mantel : 272,5
cape : 180
corde : 52,5
robe : 250
coiffe : 80
houppelande : 265
jupe : 135
Fay en Periguers,
Perturabo de Louvelle
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* Il compulsa ensuite, ses parchemins et sortit les preuves incriminant l'accusée: *
Le 26 Juillet de cette année 1456, aux alentours de 11h, Sieur Altiligerien, mandaté par la mairie et vérifiant l'application de ce décret en collaboration avec les forces de police, a acheté à Dame Freelancer57320 31 sacs de farine à 17,00 écus en lieu et place d'un prix maximum autorisé de 16 écus.
Il a directement envoyé un courrier expliquant les modalités du décret, et proposant un règlement à l'amiable. Dame Freelancer57320 n'a donné aucune réponse. Le 2 Septembre, Dame Pumae, Maire de la ville, a renvoyé un rappel à l'accusée pour résoudre cette affaire à l'amiable. Cette fois encore, le rappel est resté sans réponse.
*Finalement, Olryx rappela ses droits à l'accusé :*
« Sieur Freelancer57320 vous avez le droit
de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès.
de faire appel à un avocat de votre choix.
Je vous invite à consulter l‘édit municipal, tel que disponible en notre Gargote,
Que suive la plaidoirie de la défense !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Olryx regarda un instant le sol tout en réfléchissant.Il posa ses papiers et glissa ses mains dans ses poches. Le jeune adjoint se tourna ensuite vers le juge avant de dire :*
"Votre Honneur,
Dame Freelancer semble faire fit une fois de plus des lois en ne se présentant point à son propre procès !
Elle n'a pas prit la peine de répondre aux courriers envoyés, ell n'a pas prit la peine de se présenter.
Votre Honneur, dans cette affaire je demande une amende de 60 écus remboursable à la mairie, et 10 écus pour les frais du procès."
Votre Honneur
Je plaide coupable, j'aurais du me tenir mieux informé des tarifs en vigueur.
Que puis je faire si ce n'est m'excuser.
*Altiligerien s'avança et salua la cour*
Je confirme entièrement ce qui vient d'être dit.
L'affaire est déjà ancienne et cette personne aurait pû répondre maintes fois si elle l'avait voulu. Il me semble clair qu'il n'y a de sa part aucune envie de coopérer.
*Altiligerien regagna calmement sa place*
*Affaire de spéculation sur Castillon, les sommes acquisent étaient assez hautes, et les plaidoiries de l'accusée assez faible.*
~ le 19 septembre 1456~
Dame Freelancer57320, vous êtes içelieu dans la Cour de Justice du Périgord-Angoumois car vous êtes accusée de spéculation !!
En effet, vous vous êtes fait 31 écus de bénéfice sur le dos des habitants Castillonnais, en vendant du blé supérieur aux prix de vente autorisé !!
Par conséquent, moi Juge Flex en rend le verdict suivant :
Coupable !! Coupable de spéculation sur le marché de Castillon !
Vous n'avez pas pensez bon de venir vous défendre dans les règles de la Justice, ce qui vous coute 10 écus d'amende !!
Vous n' avez pas non plus répondu aux courriers du Sieur Altiligerien , ce qui vous couteras 60 écus d'amende !! Surtaxé de 31 écus !!
Nous arrivons donc à une peine de 80 écus d'amende.
Ce qui fait une amende totale de 100 écus !!
Gardes, qu'on lui fasse payer sa dette !!
*BAM* le lutrin retentit.
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus