Le 26 du mois de septembre de l’an de grâce 1456

Accusé : Sieur Zorbadino
Victime : dame Fere
Accusateur : La prévôté de Sarlat, en la personne de la dame Zabou83
Procureur : Dame Carminian
Juge : Messire Flex

/* Affairée à rattraper son retard, Carminian se saisit du dossier suivant. De nouveau un cas d’esclavagisme. Alors que les gardes amenaient l’accusé afin de lui résumer ses droits et de lui rappeler pourquoi il était là, qu’il puisse se défendre en bonne et due forme dans les délais impartis par la loi, Carminian prit une inspiration, se leva et se dit qu’elle allait essayer de faire vite : */

Votre Honneur,

Messire Zorbadino comparait ce jour devant la Cour car il est accusé d’avoir violé la Loi du Comté du Périgord et de l’Angoumois en se rendant coupable d’un acte d’esclavagisme.

L’affaire a eu lieu le 2 septembre 1456. L’accusé a embauché dame Fere pour un salaire de 12 écus alors qu’il aurait dû lui offrir un salaire de 15 écus. L’infraction a été relevée par le sergent de police dame Zabou83 qui a envoyé des courriers, lettres auxquelles l’accusé n’a pas daigné répondre.

Cet homme est donc, par conséquent, accusé car, selon les Lois, je cite :

/*Carminian reprit son exemplaire de chevet du Corpus et se mit à lire.*/

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Corpus Juris Civilis

Livre IV – Du Droit Pénal

Chapitre I

Article 4.1.2. - Tout dommage occasionné à un tiers ou au comté au sens large, peut amener son auteur à être traduit devant les tribunaux. Dans le comté au sens large sont compris le Comte, le conseil comtal, les maires, les personnes assermentées, l’armée, la population du comté, ainsi que tous ses biens publics, mais aussi ses institutions et les valeurs symboliques de celui-ci.

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Chapitre II, Opus II

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté comtal sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

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Livre V – De l’Economie

Opus I

Article 5.1.1. - Les salaires applicables en Périgord-Angoumois, de particulier à particulier, obéissent aux règles suivantes :
Aucune embauche ne peut avoir un salaire inférieur à 15 écus (de 0 à 6 caractéristiques).
Lorsque l'embauche requiert certaines caractéristiques (de 7 à 14 caractéristiques), le salaire minimal est de 18 écus.
Lorsque l'embauche requiert beaucoup d'intelligence ou de force (de 15 à 19 caractéristiques), le salaire minimal est de 22 écus.

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/* Finissant sa lecture, la jeune femme aux boucles blondes résuma rapidement : */

Sieur Zorbadino,

Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé d’esclavagisme. Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès et de faire appel à l’avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote.

/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */

Que suive la plaidoirie de la défense.

Je reconnais les faits.
Erreur inacceptable de ma part.......probablement la rapidité......
Je suis prêt a indemnisé le plaignant.

/*Carminian se leva à la suite de l'accusé. Elle était agréablement surprise de la tournure des choses. Au moins l'affaire serait vite réglée. Elle se leva pour faire son réquisitoire.*/

Votre honneur,

Pour rappel, l'accusé Zorbadino comparaît devant vous car, le 2 septembre dernier, il a embauché la dame Fere à 12 écus alors que le salaire minimal en vigueur dans le comté, pour ce qu'il recherchait, est de 15 écus et il n’a pas répondu au courrier de la prévôté.


Comme vous venez de l'entendre, l'accusé reconnait les faits tels que décrits dans l'acte d'accusation et est prêt à indemniser la victime. Bien que nul n’est censé ignorer la loi, nous pouvons reconnaître, par cette démarche, la bonne foi de l’accusé et ne pouvons que lui conseiller de faire plus attention la prochaine fois qu’il embauchera quelqu'un.

En conclusion, je requiers contre messire Zorbadino :

- le remboursement de 3 écus à la victime, dame Fere

- une amende de 3 écus

L'affaire, votre honneur, est entre vos mains.

/*Carminian retourna à sa place pour suivre la fin du procès*/

Votre Honneur,

Si j'ai causé un préjudice a Dame Fere j'en suis désolé et je suis prêt a remédier directement en indemnisant Dame Fere d'un montant de 30 écus.
Et bien sur de régler l'amende de 3 écus.

J'ai terminer votre honneur

/** Zabou s'approcha de la barre, salua tout le monde, elle commencait sérieusement à conaitre le tribunal et ses représentants**/
Le 2 septembre de cette année, j'ai constaté une offre de la part de Messire Zorbadino pour la somme de 12 écus au lieu des 15 écus requis pour les qualifications demandées. J'ai de suite envoyé un courrier à Messire Zorbadino pour qu'il la retire. Entre temps Dame Fere avait postulé et aété acceptée. Après les courriers d'usage, Dame Fere m'a remercié de l'avoir prévenu.
Suite à un courrier, sans réponse, à Dame Fere pour savoir ou en était la régularisation, j'ai déposé plainte conformément à la procédure. Je me permet de rajouter que dame Fere est en retraite depuis le 13 de ce mois.
/** Zabou rejoignit le banc et attendit la suite...**/

~30 septembre 1456~

* Les verdicts s'enchainait, le Juge y prenait un gout amer à force.. L'usure lui était défavorable, à voir ce que Zorbadino allait devoir prendre..*

Woo woo ! Sieur Zorbadino, n'est dans une Cour de Justice ici bon dieu d'ma mère morte !!
Vous dites " votre honneur" et pas aut' chose !!

Accusé, levez-vous pardi !!

Moi, Juge Flex, du Comté puissant aux lionceaux d'or et losangé, en rend ce verdict !!

Vous êtes coupable d'esclavagisme !!
Voyez en plus, la victime n'ose même pô s'montrer vous lui faites peur !!

Vous payeriez une amende de 6 écus pour frais de dossier !!
Pas qu'on vous revoit ici, la prochaine fois on vous mettra des rats dans l'fondements !!

BAM !! * coup du lutrin, le procès était fini*