Le 26 du mois de septembre de l’an de grâce 1456

Accusé : Sieur Horseguard
Victime : Sieur Piloux et sieur Ludodebordeaux
Accusateur : La prévôté de Sarlat, en la personne de la dame Zabou83
Procureur : Dame Carminian
Juge : Messire Flex

/* Sarlat, Sarlat, encore Sarlat allez, un petit dernier pour la route, Carminian se saisit du dossier suivant. Encore un cas d’esclavagisme, que-disait-elle ? un double cas d’esclavagisme. Alors que les gardes amenaient l’accusé Horseguard afin de lui résumer ses droits et de lui rappeler pourquoi il était là, qu’il puisse se défendre en bonne et due forme dans les délais impartis par la loi, Carminian prit une inspiration, se leva et prit la parole : */

Votre Honneur,

Messire Horseguard comparait ce jour devant la Cour car il est accusé d’avoir violé la Loi du Comté du Périgord et de l’Angoumois en se rendant coupable d’un acte d’esclavagisme.

L’affaire a eu lieu le 21 septembre 1456. L’accusé a embauché les sieurs Piloux et Ludodebordeaux pour un salaire de 21 écus alors qu’il aurait dû offrir un salaire de 22 écus au vu des caractéristiques demandées pour ces embauches. La double infraction a été relevée par le sergent de police dame Zabou83 qui a envoyé les courriers adéquats pour une régularisation de la situation. Auxdits courriers, l’accusé a répondu en se moquant de la dame Zabou83, allant jusqu’à insinuer qu’il connaissait le comte et que le sergent de police serait punie pour l’avoir importuné.

Peut-être pourrait-on suggérer à l’accusé de connaître la loi, avant d’invoquer le recours à qui que ce soit ? Mais, comme un rappel ne fait jamais de mal, permettez que je cite notre Corpus :

/*Carminian reprit son exemplaire de chevet du Corpus et se mit à lire d’une voix enjouée.*/

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Corpus Juris Civilis

Livre IV – Du Droit Pénal

Chapitre I

Article 4.1.2. - Tout dommage occasionné à un tiers ou au comté au sens large, peut amener son auteur à être traduit devant les tribunaux. Dans le comté au sens large sont compris le Comte, le conseil comtal, les maires, les personnes assermentées, l’armée, la population du comté, ainsi que tous ses biens publics, mais aussi ses institutions et les valeurs symboliques de celui-ci.

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Livre IV – Du Droit Pénal

Chapitre II, Opus II

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté comtal sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

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Livre V – De l’Economie

Opus I

Article 5.1.1. - Les salaires applicables en Périgord-Angoumois, de particulier à particulier, obéissent aux règles suivantes :
Aucune embauche ne peut avoir un salaire inférieur à 15 écus (de 0 à 6 caractéristiques).
Lorsque l'embauche requiert certaines caractéristiques (de 7 à 14 caractéristiques), le salaire minimal est de 18 écus.
Lorsque l'embauche requiert beaucoup d'intelligence ou de force (de 15 à 19 caractéristiques), le salaire minimal est de 22 écus.

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/* Finissant sa lecture, la jeune femme aux boucles blondes résuma rapidement : */

Sieur Horseguard,

Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé d’esclavagisme. Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès et de faire appel à l’avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote.

/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */

Que suive la plaidoirie de la défense.

Monsieur le Président du Tribunal,

Je voudrais axer ma plaidoirie sur les 3 arguments suivants. Arguments qui, je n'en doute pas, emporteront ma relaxe pur et simple.

1) J'ai été la malheureuse victime d'un harcèlement policier
2) Cet harcèlement nuit au plus haut point à la santé économique du comté
3) Cet harcèlement nuit a l'intégration des habitants de Serlat les moins favorisés par la nature

1) J'ai été la malheureuse victime d'un harcèlement policier
Comment aurais-je pu penser, lorsque j'ai reçu le courrier du caporal Zabou, qu'il s'agissait d'un courrier officiel.
Comment aurais-je pu croire que délaissant la poursuite des brigands, meurtriers, voleurs et autres malandrins, notre sergent-chef allait passer son temps précieux (précieux parce que payé par le contribuable périgourdin) à traiter d'un contrat de droit privé entre un employeur et son employé.
contrat librement consenti par l'une et l'autre partie.
Non, cela dépassait mon entendement! Et confiant dans la sagesse proverbiale du Comte, je ne pouvais croire qu'il s'agissait bien là d'une mission qui avait été confiée au maréchal des logis Zabou.
Cela ne peut donc être qu'une pernicieuse attaque personnelle.

2) Cet harcèlement nuit au plus haut point à la santé économique du comté
Cela pourrait prêter à sourire si cela n'avait pas un effet désastreux sur vie économique de notre beau comté.
En effet, les cultivateurs et artisans qui produisent la richesse de ce comté doivent déjà faire face à de nombreux problèmes : fluctuation des prix des matières premières, engorgement de certains marchés, météo qui menace nos récolte, hordes de sangliers qui ravagent nos champs, difficulté à trouver un emploi, difficulté à trouver des employés (essayez donc de trouver des gens de maisons convenables de nos jours), campagne ravagée par les bandes armées...
Et, comme si cela n'était pas suffisant, il nous faut de plus faire face au harcèlement du sergent major tel que décrit ci-dessus.
De plus, si les brigadiers parcourent le comté pour dresser des procès, qui fera vivre les tavernes qui, perdant cette clientèle, vont péricliter.
Si cela continue, je prédis l'arrivée rapide d'un temps ou les forces vives du comté seront dégoûtées de travailler et abandonneront leur labeur.
Ce jour là Monsieur le Président, le trésor comtal se videra et ll'hermine de votre robe sera remplacée par du lapin ! Oui du lapin ou même du rat !!

3) Cet harcèlement nuit a l'intégration des habitants de Serlat les moins favorisés par la nature
Si une notion de salaire moyen peut se défendre pour des travailleurs 'normaux' , il ne faudrait pas que cela bloque l'embauche des citoyens moins favorisés par la nature.
Car j'ai fait oeuvre de salut public en embauchant Sieur Piloux et sieur Ludodebordeaux.
Si les bougres sont forts comme des turcs, on ne peut pas dire qu'ils brillent par leur facultés intellectuelles (pour ne pas être blessant).
Vous me direz peut-être monsieur le Président que depuis tout temps, les faibles d'esprit trouvent une voie toute trouvée dans la maréchaussée et n'ont donc pas besoin de trouver un emploi honnête.
Je ne peux que vous donner raison, Monsieur le Président, en saluant votre sagacité! mais comme vous le savez, ici, la place est dà prise par le maréchal des logis chef Zabou.
Il est donc clair qu'une généralisation à tous des salaires prédéfinis est un cause d'exclusion certaine.
Je vais d'ailleurs appeler comme témoins les Sieur Piloux et sieur Ludodebordeaux.

Sûr que mon argumentation imparable vous aura convaincu, ej vous remercie de prononcer ma relaxe.
Concernant le caporal chef Zabou, je serai magnanime. Je lui pardonne : va je ne te hais point.

(Horseguard se retourne et sort sous les applaudissements de la foule, des jurés et du Président qui discrètement prend son mouchoir pour écraser une larme.....)

* Carminian avait laissé l'accusé faire son petit spectacle souriant à l'argumentation évoquée. Quand ce fût de nouveau à son tour de parler, elle se leva.*/

Tout ceci, messire Horseguard, est fort intéressant mais bien éloigné des faits qui vous amènent au tribunal.

Pour rappel, le 21 septembre dernier, vous avez embauché les sieurs Piloux et Ludodebordeaux à 21 écus alors que le salaire minimal en vigueur dans le comté, pour les caractéristiques que vous recherchiez, est de 22 écus. Vous n’avez pas répondu accepté de régulariser la situation.

Permettez moi de reprendre quelques uns de vos arguments, qui apparemment n'ont pas tellement convaincu vos victimes puis qu'elles ne témoignent pas en votre faveur.

Vous vous étonnez de voir notre prévôté délaisser la poursuite des brigands, meurtriers, voleurs et autres malandrins pour s'occuper des contrats employeur/employé ? Il semble que vous n'ayez pas bien écouté l'acte d'accusation qui pourtant a fait rappel des textes de lois de notre comté. Oui, messire, il y a des lois dans notre comté ! Des lois que nos sergents doivent faire respecter. Parmi ces lois, entre autre chose, notre comte s'attache au fait que toute peine mérite un salaire juste, salaire que même vous devez respecter !

Vous savez pourquoi cette assurance des salaires est si importante ? Pour ne pas nuir à l'intégration des habitants de Sarlat ! En étant payés à leur juste valeur, les habitants font vivre le marché et cela injecte de l'argent dans l'économie de la ville ce qui permet de mieux la développer !

Messire,

puisque vous n'êtes pas un être "à part" mais soumis à la loi du Périgord et de l'Angoumois

puisque toute peine mérite un salaire juste selon la loi

puisque vous ne pouvez pas abuser impunément de la naïveté d'autres habitants de Sarlat

puisque vous vous êtes moqué des courriers du sergent et n'avez pas fait le moindre effort pour régulariser la situation de vos embauches,

je requiers contre vous :

le remboursement de 1 écus à chacun des employés lésés, messire Piloux et messire Ludodebordeaux

une amende de 60 écus pour avoir refusé de régulariser la situation et pour les frais de justice.

/*Le procureur retourna à sa place et, avant de s'asseoir, marqua une pause et conclua.*/

Je vous conseillerais de faire attention à vos propos messire. Vous êtes, ici, dans une cour de justice et nul n'est censé ignorer la loi.

/*Puis à l'attention du juge :*/

L’affaire est entre vos mains, votre Honneur.

Monsieur le Président,
L'affaire est claire puisqu'elle fait l'unanimité !
J'accepte avec plaisir votre gentille condamnation.
Cordialement,
Horseguard

Monsieur le Président,

Je suis Piloux. J'ai effectivement été sous-payé par Messire Horseguard, le 21 septembre.

J'ai dû accepter cette offre d'emploi, car elle était, au moment où j'en avais besoin, la seule offre disponible correspondant à mes qualifications.

A mon grand étonnement, Messire Horseguard ne m'a présenté aucune excuse, ni fait d'offre transactionnelle.

Il me demande même actuellement de témoigner à décharge - ce que je ne puis accepter -, sans prendre la peine de formuler le moindre regret. Je ne puis donc que témoigner ici de ce qui s'est objectivement passé...

Respectueusement,

Le 28 du mois de septembre,

PILOUX

Monsieur le Président

Je suit Ludosebordeaux
le 21 septembre de cette année messire Horseguard ma sous-payé pour un travail
j'ai accepté cette offre car elle correspondait à mes qualifications

je tient à dire que je n'ai eu aucune nouvelle de messire Horseguard j'usqu'à ce jour ou il m'a demandé de témoigner à sa décharge ce à quoi je me refuse

A aucun moment il n'a tenté de régulariser la situation et n'a exprimé la moindre excuse ni remord

Voici mon témoignage

Respectueusement

Le 28 septembre

/** Zabou s'approcha à nouveau de la barre, son témoignage était attendu mais pour un double cas d'exclavagisme **/
Bonjour, le 21 de ce mois, j'ai pu constater que Messire Horseguard avait déposé deux offres d'emploi pour un salaire de 21 écus au lieu des 22 écus requis par la grille des salaires en vigueur dans le comté. Le temps d'écrire les courriers à Messire horseguard, les sieurs Piloux et Ludodebordeaux etaient embauchés. Conformémént à la procédures, j'ai envoyé les courriers afin qu'une regularisation soit faite. Les sieurs Piloux et Ludodebordeaux m'ont informé par deux fois, dont une à ma demande, qu'ils n'avaient aucune nouvelle de leur employeur.
Entre temps, Messire Horseguard, m'a écrit afin de me demander de le laisser tranquille à ce sujet, sinon il en référerait au comte. Une copie des courriers échangés, a été jointe au dossier de plainte.
/** Sur ce, Zabou salua la cour et retourna s'aseoir et écouta attentivement la suite du proces**/

/*Carminian se releva pour un témoignage. C'était inattendu mais elle allait s'en expliquer à l'instant.*/

Votre honneur, comme vous le savez, nous ne pouvons appeler que deux témoins pour la défense et l'accusation. Or, dans le cas présent, nous avions deux victimes donc deux témoins potentiels et le sergent Zabou83 pouvant témoigner des échanges de courriers et de la non régularisation de l'affaire. Ma démarche a donc été la suivante : demander aux victimes leur témoignages écrits sur les faits afin de pouvoir, moi-même, vous les lire et ainsi permettre au sergent de témoigner elle-même.

L'accusé ayant, lui même, appelé ses deux victimes à témoigner, mon exercice n'est donc plus indispensable. Je vous lirais toutefois quand même le témoignage que messire Piloux m'a fait parvenir.

/* Carminian se saisit d'une feuille noircie d'une écriture fine et en fit la lecture.*/

"Madame le Procureur,

Par la présente, je témoigne que Messire Horseguard m'a bien embauché, le 21 septembre, pour un salaire de 21 écus, inférieur au minimum prescrit, travail que j'ai dû accepter parce qu'il était le seul disponible à ce moment à mon niveau de qualification.

Je n'ai reçu aucune excuse ultérieure ou proposition transactionnelle, comme il eût été de rigueur en cas d'offre d'emploi simplement erronée.

Je m'en réfère bien entendu à la sagesse du Tribunal.
Je ne répondrai pas à la demande de Messire Horseguard de témoigner pour lui.

Nous sommes le 28 septembre et je signe pour authentification.

Bien respectueusement,

PILOUX "

/*A la fin de sa lecture, Carminian retourna à sa place.*/

~ 30 septembre 1456~

* Un procès appétissant, le Juge l'avait gardé pour la fin.. L'on disait de tout et du nimporte quoi, il gribouillait par ci par là ce qu'il ne lui plaisait pas*

Tiens donc l'accusé prend un malin plaisir à m'appeler Président.. C'est "Votre Honneur" par Aristote !! Z'êtes bouché du derch ou quoi ??

Vous avez essayez de m'embobiner en m'amenant dans les champs deul Péligold hein ?! M'aurriez versé un bon p'tit pot d'vin sa m'aurait suffit !!

Moi Juge Flex, en vu des faits qui vous sont reprochés, en dit ce verdit ci-suivant :

Vous êtes COUPABLE d' esclavagisme !! Deux en un, comme le calgon, mes félicitations !!
Vous allez payer une amende de 20 écus, cash !!

Et pas que j'vous revois dans cette Cour : la prochaine fois on fait de la cochonnaille avec vos tripes !!

BAM ! * coup du lutrin*