Procès ayant opposé amor au Comté du Périgord-Angoumois
amor était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Carminian
Nom du juge : Flex
Date du verdict : 30/09/1456
Lieu concerné par l'affaire : Périgord-Angoumois
Le 10 du mois de Septembre de l’an de grâce 1456
Accusé : Sieur Amor
Accusateur : Le comté du Périgord et de l’Angoumois
Procureur : Dame Carminian
Juge : Messire Flex
/* Carminian patientait à la Cour de Justice en relisant ses notes. L’affaire qu’elle s’apprêtait à lancer était complexe. Elle soupira alors que les gardes amenaient l’accusé afin de lui résumer ses droits et de lui rappeler pourquoi il était là, qu’il puisse se défendre en bonne et due forme dans les délais impartis par la loi. Prenant une grande inspiration, elle entama son acte d’accusation. */
Votre Honneur
Messire Amor comparait ce jour devant la Cour car il est accusé d’avoir violé la Loi du Comté du Périgord et de l’Angoumois en se rendant coupable d’un acte de haute-trahison.
Messire Amor, vous êtes habitant du Périgord et de l’Angoumois. De ce fait, vous avez plusieurs devoirs, notamment celui de veiller à la sécurité du comté, comme il est stipulé dans l’article 1.5.6 du Corpus.
De plus, vous avez été élu maire de Périgueux, capitale du Périgord et de l’Angoumois, le 31 août 1456. Par là vous avez également des obligations, des devoirs à respecter notamment vis-à-vis de la sécurité de la ville dont vous avez la charge et des habitants qui vous ont élu.
Suite à plusieurs raisons invoquées par notre comtesse Méline, vous avez été destitué de vos fonctions le 9 septembre 1456. Suite à cette destitution, la nouvelle personne en charge de la mairie, messire Lenanceendu25 a pu nous certifier que vous n’avez pas assuré la sécurité de Périgueux en embauchant suffisamment de miliciens, lors de votre passage à la mairie.
De plus, la dame Keyfeya, ancienne mairesse de Périgueux, ici présente, peut témoigner de votre jugement concernant ladite milice. Vous jugiez que l’argent investi dans l’embauche des miliciens par la mairie est inutile et que le comté devrait couvrir cette dépense. Certes, mais comment pourrait-il le faire si vous ne lui demandez même pas ?
De plus, je vous le rappelle, vous étiez, en temps que maire, responsable de votre ville et de la sécurité de ses habitants. En laissant vacants les postes de miliciens, vous avez fait de Périgueux une cible facile aux brigands, ce qui, en soit, est déjà un acte grave, en désaccord avec vos devoirs. Or, Périgueux est également la capitale du Périgord et de l’Angoumois. En refusant d’assurer la sécurité de cette ville vous avez mis en danger le comté en entier.
Vous avez donc œuvré contre les intérêts de notre Comté. Par conséquent, vous tombez sous le joug de l’article 4.2.6.1 du Corpus. Sieur Amor, au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé de haute-trahison.
Permettez moi de vous relire les articles de lois du Corpus qui étayent cette accusation :
«Corpus Juris Civilis
Livre I – Du Périgord et de l’Angoumois
Opus V – Des droits et devoirs
Article 1.5.6. - Tout habitant du comté se doit d’avoir une conduite responsable civiquement, de se conduire en gentil'homme ou gentil'femme, de ne pas troubler l'ordre public, de veiller à la sécurité du comté et de ses concitoyens, et de respecter ses engagements en veillant à leur bonne réalisation.
***
Livre II – Des Institutions
Chapitre III – Des mairies
Article 2.3.2. - Les maires sont responsables de la gestion et du développement économique et social de leur ville.
***
Livre IV – Du Droit Pénal
Chapitre II – Des crimes et délits
Opus VI – De la haute-trahison
Art. 4.2.6.1. - Toute personne assermentée, maire, conseiller comtal, noble du Périgord-Angoumois, soldat des forces armées ou agent la prévôté, acceptant, à titre gracieux ou onéreux, d’agir contre les intérêts du Périgord Angoumois»
Messire Amor, vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès et de faire appel à l’avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote.
/*Carminian conclut son acte d’accusation en se rasseyant*/
Que suive la plaidoirie de la défense.
Amor s’avança vers le prétoire en titubant quelque peu après s’être assoupi en écoutant les balivernes débitées par la Procureure. Comme si personne ne se rendait compte que c’était un procès purement Politique et que le jugement était rendu d’avance… Il s’adressa à l’assemblée avec emphase.
Chères concitoyennes, chers concitoyens !
Me voici devant vous accusé de mille maux tous autant farfelus les uns que les autres ! Mais on va les énumérer ensemble si vous le voulez bien…
Il prit l’acte d’accusation.
Donc nous avons cet article 1.5.6… D’abord cet article est un vœu pieu ! Il ne comporte même pas la notion de sanction en cas de non respect et en tout cas pas la notion de Haute Trahison ! Si on l’appliquait à la lettre, tout le Conseil devrait être jugé pour Haute Trahison car il a laissé le comté sans défense pendant des jours, se disputant comme des chiffonniers pour élire un comte ! Il suffit de lire sur la gargote les péripéties qui ont accompagné l’élection de la Comtesse et qui ont montré le haut degré d’intégrité dudit Conseil, plus intéressé par les titres que le bien-être des habitants et la sécurité du Comté ! Mais bien entendu c’est plus facile d’accuser les autres que de se regarder en face… Typique de ce Conseil…
Pour continuer sur ce chapitre vous faites mention de mon élection par les habitants de Périgueux. C’est sympathique de le mentionner quand vous ne tenez pas compte de ce fait pour me destituer…
Mais plaidons en raisonnant, ce qui semble manquer à ce Conseil et à la Procureure… La sécurité… Il est notoirement connu que je ne suis pas le seul Maire de Périgueux a n’avoir pas mis 4 miliciens par jour et c’est tout à fait compréhensible connaissant la situation financière de la ville. Faut-il dépenser 420 écus par semaine pour défendre une trésorerie de 600 écus et une dette de plus de 3'000 écus ? Comme le dit si bien l’article 2.3.2 le Maire est responsable de la gestion économique de la ville. Couler financièrement la ville en vous écoutant et en mettant 4 miliciens et je suis sûr que vous auriez appliqué cet article en m’accusant de Haute Trahison… C’est ridicule et bien entendu ces articles se contredisent dans ce cas. Je vous remercie Dame Procureure de m’avoir tendue la perche en citant ce deuxième article. Je ne m’attendais pas à cette aide de votre part.
Ensuite vous mentionnez l’ex Mairesse Keyfeya qui est vraiment ce qui se fait de mieux comme personne impartiale dans cette affaire et en affirmant faussement que le conseil n’était pas informé… Vous me parliez tantôt de diffamation, c’est bizarre d’entendre cela de votre part, vous qui me donniez un cours magistral sur ce qu’est une diffamation… Mais vous oubliez de mentionner que le conseiller Sinik était au courant ainsi que l’ex Prévôt Lolodrogba par exemple et que je leur avais proposé justement que le Conseil discute de cette prise en charge ; le conseiller Sinik m’avait affirmé qu’il allait mettre le sujet en discussion au Conseil.. Il ne l’aurait pas fait ? Il serait donc un menteur ou alors vous auriez « oublié » d’en faire mention dans votre réquisitoire ? Peut être qu’ils ne font plus partie subitement du Conseil car ils n’ont pas de fonction en votre sein ? C’est bizarre cet oubli de votre part mais comme il faut bien trouver une excuse pour justifier ma destitution et ce ridicule procès…
Continuons… Vous oubliez aussi de mentionner que nous avons proposé sur la halle aux habitants de Périgueux de devenir parti prenante de la milice pour un salaire minimal et de manière volontaire. Cela aurait permis d’assurer la « sécurité » comme vous dites sans couler financièrement la ville. Et au lieu de soutenir cette idée, la Comtesse ne trouve rien de mieux que de me reprocher de ne pas respecter le salaire minimal d’engagement. Comme si tout à coup le respect du salaire minimal était plus important que la sécurité du château. Encore une preuve que ce procès et cette accusation sont ridicules et ne sont qu’une vengeance personnelle pour assouvir une soif de Pouvoir. Vous voulez qu’on assure VOTRE sécurité mais vous ne voulez pas en assumez les frais et encore moins qu’on vous propose une idée intéressante et qui montre que les habitants de Périgueux peuvent être solidaires et responsables. C’est enfantin comme réaction mais tellement habituelle au Périgord…
Je terminerais cette première plaidoirie par déclarer que je me réserve le droit de porter l’affaire devant la Cour d’Appel du Royaume et devant le Juge suprême des royaumes. Ce n’est pas la première fois que des personnes utilisent la Justice à des fins Politique et personnelles. Il est ainsi étonnant que celui qui doit me juger dans cette affaire soit celui qui dès le début de mon mandat a insisté devant le Conseil pour me destituer et me porter en Justice. Le Conseil n’a pas jugé bon de le désister et de nommer temporairement un autre Juge afin de préserver l’impartialité du procès. Encore une preuve, s’il en fallait encore, qui renforce la conviction que ce procès est « vendu » d’avance… Il est aussi amusant de voir que ces mêmes personnes sont devenus tout à coup « visibles » à Périgueux et encore plus étonnant de voir le Conseil édicter une Loi sans me consulter et qui contrevient à se que je voulais mettre en place à Périgueux et donc d’aller à l’encontre des désirs de la majorité des habitants de cette ville qui m’ont élu….
Je vous remercie d’avoir fait semblant de m’écouter et à bientôt à la Cour d’Appel ou devant le Juge suprême.
Amor retourna vers son banc sans l’aide des gardes. Gardes dont il n’avait pas demandé qu’ils l’escortent. Certains devraient se souvenir qu’on ne peut faire faire à certains certaines choses sans leur consentement dans ce monde…
/* La procureur avait écouté la plaidoirie de la défense.
Elle n'en revenait pas de ce qu'elle venait d'entendre !
Lorsque celui ci eut fini de médire à tout va, elle se leva et reprit la parole */
Monsieur le Juge,
Messires, Mesdames, qui êtes présents,
Vous !!! l’accusé !
Vous êtes accusé de Haute trahison, et vous n'êtes en rien capable de reconnaître vos erreurs !
Et le plus beau dans tout ça, c'est que vous rejetez la faute sur le Conseil ??
Mais je pouffe !! Je me gausse !! Bref, je ricane…..
Qui a mis en danger la ville de Périgueux ?
Qui a mis en danger le Comté tout entier ?
Vous !! Et vous seul !!
Et ce n'est pas faute de vous avoir rappelé à l'ordre !
Cela est inadmissible !!
Je ne vois qu’une seule réparation possible….
La MORT !!!
Et si l’on me donne le choix, je serais bien pour une petite pendaison …..
C’est festif et édifiant pour le peuple…
/* La procureur, attrapa sa gourde d'eau, en lampa une gorgée et se rassit */
Amor écouta la Procureur et quand elle eût fini sa crise d'hystérie et que ses vapeurs se fussent dissipées s'avança vers le prétoire...
Il regarda la Procureur avec pitié.
Un peu de tenue ma Dame ne vous ferait pas de mal… Vous n'êtes pas en taverne que je sache mais au Tribunal ! Votre réquisitoire fait honte à votre fonction !
Je vais répondre simplement à vos inepties qui démontrent le peu de consistance de votre plaidoirie pour autant qu’on puisse parler de plaidoirie après ce triste spectacle auquel on vient d’assister… Je sens que la Cour d’Appel va apprécier votre éloquence et vos arguments…
D’abord vous dîtes avec raison que je jette la faute sur le Conseil… Vous voudriez que je la jette à qui d’autre? Aux Sarrasins ? Je vous informe que ce procès est le procès du Conseil contre Amor…Cela vous aurait-il échappé ?
A vous entendre il suffit que le Conseil par votre intermédiaire dise que je suis coupable pour que cela le soit. Si cela serait le cas, tous les procès finiraient par une culpabilité et le Juge ne servirait à rien… mais pour votre gouverne ce n’est pas le cas… Continuons…
J’aurais mis en danger la ville de Périgueux… ah… qu’aurait-elle risquée ? Elle a 4'000 écus de dettes parce qu’elle suivait vos recommandations… et j’aurais du continuer à dépenser 460 écus par semaine pour protéger une telle dette et un inventaire vide ? Et qu’est-ce qu’auraient risqué les habitants car c’est cela qui est important et que vous oubliez ? Un impôt ? Il est déjà en place… rien du tout ! Les habitants n’auraient rien risqué du tout ! Vous ne dîtes que des balivernes sans aucun fondement !
Le Comté ? Cela serait donc à la seule ville de Périgueux de veiller et d’assurer la sécurité du Comté ? Je croyais que c’était un devoir et une responsabilité du Conseil comtal… Je vais vous rafraîchir la mémoire sur les textes de Loi qui régissent notre comté ma Dame… vous semblez en avoir bien besoin… je vous cite un de nos premiers articles de Loi donc un article supérieur aux suivants par définition. L’article 9 qui définit le rôle des conseillers « - Le prévôt des maréchaux est chargé de veiller à la sécurité du comté et de ses villes. ». Dommage. Je ne suis pas Prévôt !
Je vous citerais encore l’article 3 de l’opus 4… « Le comte doit veiller à la sécurité et à la prospérité de ses habitants et du comté. » Encore une fois dommage. Je ne suis pas comte…
Il s’ensuit de ces articles qu’en premier lieu c’est à vous d’assurer la sécurité du Comté et que c’est une des raisons principales de votre mandat !
Mais encore ! Nous avons proposé au conseiller Sinik que le comté prenne en charge une partie des frais de la sécurité du château ! Celui-ci nous a dit qu’il allait mettre la question en débat au Conseil… Nous en avons aussi parlé au Prévôt… et touche ultime ! Nous avons lancé un appel aux habitants de Périgueux pour qu’ils s’engagent presque bénévolement afin d’assurer la sécurité non pas du Comté comme vous semblez le dire mais du château car jusqu’à nouvel avis le Château n’est pas le comté ! Nous, nous avons pris des mesures et c’est pour cela que j’affirme haut et fort ici même que la faute vous incombe !
Périgueux croule sous les dettes à cause de vous et vous voulez qu’elle continue à s’enfoncer encore car vous ne voulez pas participer à la défense du château ! C’est un comble ! Au moins nous nous proposions des solutions ! Vous, vous collez des procès pour vous voiler la face et ne pas à avoir à prendre vos responsabilités!
Je vais appeler à la barre Dame Eve04 qui était en charge de recruter une équipe de miliciens avant que vous ne veniez avec vos gros sabots !
Ce procès sent la magouille politique à plein nez et n’est pas fait pour augmenter la crédibilité de notre comté à l’extérieur !
Avant d’aller me rasseoir je vous conseille d’aller lire la Charte des Juges et vous verrez que votre délicieuse idée de me pendre est contraire à celle-ci… Avant de venir raconter tant d’âneries icelieu je vous conseille un peu de lecture… Vous perdriez un peu de vos ricanements ridicules…
Il retourna à sa place.
Vous reprochez à Messire Amor le fait d'avoir voulu créer un milice à bas prix, mais il faut savoir que cette idée est de moi et de moi seule. Je voulais une milice basée sur le bénévolat qui ne coûterait rien à la ville, certains hâbitants ont été de suite d'accord mais d'autres n'ont pas eu ce civisme. Donner un jour de salaire pour défendre la ville, cela faisait peut être trop! Pour résumer,Messire Amor n'est pour rien dans l'histoire de cette milice et je le dis haut et fort : c'est moi! Fait pour servir et valoir ce que de droit.
*Lenanceendu25 s'avança et salua la cour*
*Il prit une grande inspiration*
Comme Dame le Procureur nous à si bien relaté les faits, j'ai pris ce poste à la Mairie de Périgueux le 09 Septembre 1456 au petit matin.Je vous avouerais que ceci à été très facile, je crois avoir dénombré deux miliciens ce mardi pour défendre la mairie. Je peux vous dire que très peu de Pétrocoriens ont entendu notre révolte cette nuit là.Peut être par manque de miliciens ...
* Lenanceendu25 esquisse un sourire*
Tout celà pour vous dire que ceci m'a bien été confirmé à la lecture du registre des embauches de miliciens, mais je me pose cette unique question: pourquoi deux ce mardi 09 septembre ? Un préssentiment sûrement Car si vous parcourez ce registre vous verrez que messire " Amor " à embauché 01 milicien chaque jours à compter du samedi 06 septembre 1456.
Je n'ose imaginer si c'était des brigands qui avaient percé la faible défense de Périgueux cette nuit là. Quel argument celui-ci aurait 'il avancé...
Voilà, j'espère que vous allez punir ce Messire comme il se doit ...Laisser le peuple sans défense ? Celui-ci est la richesse de Périgueux.
*Sur ces paroles Lenanceendu25 salua la cour d'un discret signe de tête et retourna s'asseoir.*
/*Carminian avait écouté avec attention le témoignage du sieur Lenanceendu25. Alors que celui-ci en avait fini et retournait à sa place, un jeune page, qu'elle reconnut comme étant employé au pigeonnier de Périgueux, entra en courant dans la pièce. Les gardes lui faisant les gros yeux, le mignon rougit et s'avança le plus silencieusement possible vers le procureur. Il lui glissa quelques mots à l'oreille, lui tendit une enveloppe légèrement écornée et repartit aussi sec. Carminian ouvrit la lettre, en prit connaissance. Puis elle se leva et prit la parole.*/
Votre Honneur,
la dame Keyfeya, précedemment citée dans mon acte d'accusation, ne peut malheureusement pas intervenir ici en personne. Elle m'a toutefois envoyé son témoignage signé. Je vais donc le lire devant vous.
/* La lettre dans les mains, Carminian commença sa lecture d'une voix forte et intelligible*/
"Le 11 du mois de Septembre de l’an de grâce 1456
Moi, Keyfeya, je déclare avoir eu une discussion avec le Sieur Amor avant mon mandat à la mairie au sujet de l'utilité de l'emploi de miliciens dans la ville de Perigueux.
Le Sieur Amor pensait que la prise en charge de la milice de notre ville devait être faite par le Comté, que c'était au Comté de payer les miliciens qui defendent Perigueux, car il pensait que l'emploi de miliciens revenait trop cher à la mairie et que l argent utilisé pour payer les dits miliciens devait être utilisé pour d'autres choses.
A cette époque, je me présentais à la mairie surtout car lui même ne le pouvait pas et qu'il n y avait personne qui se presentait, il m'a donc conseillé, si je devais être élue de supprimer la milice et de proposer au conseil sa prise en chage financière par le Comté; ce que j'ai refusé.
Voici mon témoignage Dame Carminian.
Signé: Dame Keyfeya"
/*Sa lecture terminée, Carminian retourna s'assoir, remerciant intérieurement la dame Keyfeya du temps qu'elle avait pris pour rédiger cette lettre et du coût qu'elle avait dû mettre pour payer le gérant du pigeonnier. Puis elle ajouta la lettre au dossier qui s'étalait devant elle et patienta jusqu'à ce que son tour de s'exprimer revienne.*/
~le 30 septembre 1456~
*Dossier particulièrement lourd, de quoi changer du banal. Le Juge Flex avait suivi, une par une, les prises de parole de l’accusation et de la défense.
Son verdict, mûrement réfléchi, apres plusieurs heures de concentration et de lecture du Corpus du Périgord Angoumois.*
Accusé Amor, levez-vous !
Vous comparaissez ce jour, 30 Septembre 1456, devant la Cour de Justice du Périgord Angoumois, car l’on vous reproche ces faits suivants :
*Une petite prise de souffle pour étaler les accusations*
-Vous avez été maire au moment des faits. Vous êtes donc responsable de la gestion et du développement économique et social de votre ville, ( article 2.3.2, du Chapitre III, Livre II).
-Périgueux n’était protégé que par 1 SEUL milicien chaque jour.
Vous avez donc violé, volontairement l’article 4.2.6.1., Opus VI, Chapitre II du Livre IV :
« Toute personne assermentée maire […] acceptant, à titre gracieux ou onéreux, d’agir contre les intérêts du Périgord Angoumois. »
En résumé, vous avez mis en danger la sécurité des villageois, ceux qui ont cru en vous en vous élisant Maire ET du Comté par la même occasion ; car Périgueux est la capitale du Périgord Angoumois, car cette capitale se doit être protégée chaque jour ou non. La sécurité n’a pas de prix, messire Amor.
Si vous n’avez pas réussi à faire monter les caisses de votre ville, et n’ayant que pour seul argument de baisser la milice qui coûtait soit disant, trop cher, c’est que vous êtes un mauvais Maire !
Qui plus est, ne respectant pas les contrats avec les forgerons, ni même l’édit de Périgueux !
*Une légère pause, pour se reprendre. La suite allait venir*
Sur ces faits, Moi, Juge Flex, decide :
-Attendu que l’accusé Amor n’en est pas à sa première visite au tribunal, qu’il a déjà retiré la milice dans d’autres terres, qu’il est donc récidiviste,
-attendu que d’après le témoignage de dame Keyfeya, l’accusé Amor souhaitait la convaincre que la milice ne servait à rien dans une ville,
-attendu que le sieur Amor nie les faits, et les rejette sur le Conseil et son Comté ; qu’ il n’assume pas ses fautes,
-attendu que le sieur Amor n’a jamais prévenu le Conseil, ni demandé conseil aux personnes adéquates, qu’il avait décidé seul de mettre un unique milicien par jour pour la défense de la capitale,
et de plus n'a transmis son bilan de Maire pour sans doute cacher la faible présence des miliciens dans ce rapport,
-attendu que l ‘accusé Amor dit fièrement avoir demandé aux Pétrocoriens d’assurer la défense journalière pour la modique somme de 5 écus par jour, même pas de quoi s’acheter un pain,
-enfin, attendu que l’accusé Amor prend un réel plaisir à se faire passer pour une pôvre victime du système;
*s’éclairant la voix, le moment du verdict allait tomber*
Je vous déclare coupable de Haute Trahison !
D’après les lois qui régissent nos terres :
-D’après l’article 3.3.2.4., Opus II du Livre III :
Toute personne, reconnue coupable de haute trahison envers le Comté du Périgord Angoumois et non graciée par le Comte, se verra sanctionnée d’une peine d’ inéligibilité d’une durée de deux mois dans le Périgord Angoumois, à compter de la date de son jugement.
Vous êtes donc inéligible à toute forme d’élections sur le sol Périgordin et Angoumoisin !
-Selon l’ Opus II du Livre IV ;
Article 4.3.2.6 : de la haute trahison
Les sanctions pour ce type de délit sont les amendes, une peine de prison supérieure à trois jours, le bannissement, voire la pleine capitale dans les cas les plus graves.
-Vous auriez donc, une amende de 70 écus à payer immédiatement,
-Iriez visitez nos geôles pendant une durée de 3 jours ! Vous ne verrez ni le Soleil ni la nuit, mais les rats puants !
Et serez banni du Périgord Angoumois pendant 3 mois le jour de ce verdict ! Oui, vous avez bien entendu, un bannissement du Comté du Périgord Angoumois ! Vous avez 13 jours à partir de ce jour, 30 septembre 1456, pour quitter le Périgord Angoumois. Vous n’aurez plus le droit de circuler & d’entrer sur nos terres.
BAm ! *dernier coup de lutrin.. Le pauvre Juge en avait mal.. Au poignet ! *
Le prévenu a été condamné à une amende de 70 écus et à 3 jours de prison ferme
Le prévenu a été condamné à 3 mois de bannissement avec sursis et à 2 mois d'inéligibilité avec sursis