Le 20 du mois de Septembre de l’an de grâce 1456

Accusateur : Le comté du Périgord et de l’Angoumois
Procureur : Dame Cheyenne
Juge : Messire Flex

Accusé : Messire Amor
Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public

/* Cheyenne se présenta au tribunal, afin d’y instruire une nouvelle affaire. Elle entra dans le tribunal, et fit taire les quelques murmures par un geste de la main.
Le procureur, tout en s’asseyant, fit signe aux gardes d’amener le Sieur Amor à la barre, que ce dernier puisse se défendre dans les temps impartis par la Loi.*/

Votre Honneur,

Nous, Cheyenne, Procureur du Périgord - Angoumois, intentons ce jour un procès contre le dit Sieur Amor, pour trouble à l'ordre public ..

Messire Amor, vous avez été élu bourgmestre de Périgueux le 31 Août 1456. De ce fait, vous avez des devoirs et des obligations à respecter, notamment l'édit de Périgueux, qui a été voté et validé par le Conseil Comtal, juste avant votre arrivée à ce poste. Vous étiez donc tenu à le respecter dans les moindres détails, ce qui n'a pas été le cas. En effet, l'article 3.1.2. dudit Édit, stipule un engagement du maire, vis à vis des forgerons ayant souscrits au contrat d'aiguisage. Ce que vous n'avez pas fait lors de votre mandat. Vous avez donc fait preuve d'abus de confiance vis à vis de ces forgerons prétocoriens, ce qui est condamnable pour trouble à l'ordre public comme stipulé dans l'article 4.2.4.7. du Corpus.

De plus, vous avez clairement fait savoir, par le biais de l'affichage municipal, de la suppression de cet Édit, alors que vous n'avez fait aucune demande en ce sens au Conseil, lui seul à même de décider de l'abrogation de cet Édit. Vous auriez donc du faire une demande d'abrogation au Conseil comme défini dans les articles 2.2.4.1. et 2.2.4.2. du Corpus. Vous avez donc fait preuve d'abus de pouvoir, condamnable suivant l'article 4.2.5.3. du Corpus.

Sieur Amor, au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé de trouble à l'ordre public, pour violation de l'Edit municipal comme défini dans l'article 4.2.4.1.

Permettez moi de vous relire les articles de lois du Corpus et de l'Edit qui étayent cette accusation.

/*Cheyenne ouvrit son exemplaire de chevet du Corpus, ainsi que le texte de l'Edit de Périgueux et lu les articles cités.*/

---------------------------------------




Edit municipal de Périgueux
Chapitre III - Des lois particulières
Opus I - Des contrats d'aiguisages

Article 3.1.2. - La mairie s’engage à payer un salaire de 24 écus par hache aiguisée à chaque forgeron sous contrat.

****

Corpus Juris Civilis
Livre II – Des Institutions
Chapitre II - Du conseil comtal
Opus IV - Des décisions du conseil comtal

Article 2.2.4.1. - Un vote est établi pour une proposition de loi, c'est à dire une modification, une abrogation, ajout ou un avis portant sur un objet particulier.

Article 2.2.4.2. - Seuls les conseillers comtaux élus ont droit de vote.

****

Corpus Juris Civilis
Livre IV – Du Droit Pénal
Chapitre II - Des crimes et délits
Opus IV - Du trouble à l'ordre public

Art. 4.2.4.1. - Toute violation d’un édit municipal ou comtal, c'est à dire si aucun autre chef d'inculpation ne correspond au délit ou crime recensé.

Art. 4.2.4.7. - L’abus de confiance.
Soit toute manipulation consciente d’un individu visant à obtenir d’un tiers une marchandise, un service marchand ou non marchand, à travers un accord privé basé sur une relation de confiance.
Il est manifeste si l’accord est unilatéralement rompu après que l’une des deux parties a acquitté sa part ou si l’accord profite expressément de son incompréhension par l’une des parties.

****

Corpus Juris Civilis
Livre IV – Du Droit Pénal
Chapitre II - Des crimes et délits
Opus V - De la trahison

Art. 4.2.5.3. - L'abus de pouvoir.
Tout maire, tout conseiller, tout ambassadeur, tout soldat ne remplissant pas les devoirs inhérents à sa charge pourra être inculpé pour trahison.

---------------------------------------

/* Finissant sa lecture, la procureur marqua une courte pause puis rappela les droits de l'accusé : */

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du comté du Périgord-Angoumois.

/* Le procureur remit alors à l'accusé une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote de Périgueux. */

Que suive la plaidoirie de la défense !

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

/* La procureur avait attendu la plaidoirie de la défense ..mais Rien !
L'accusé n'avait pas jugé bon se défendre. */

L'accusé préfère jouer les absents plutôt que d'essayer de se défendre !
Cela ne change rien, il doit être puni !
Les lois doivent être appliquées, ce que n'a pas fait notre accusé !
Il doit donc être puni pour cela !!
Je demande 3 jours de prison, qui le feront peut être réfléchir !!

/* La procureur se rassit pour clore son réquisitoire */

Amor alla vers le prétoire et s'adressa à la Procureur.

Ma Dame... Je ne suis pas venu faire ma plaidoirie pour la simple et bonne raison que vos ridicules accusations commencent à me fatiguer! De toute manière ces procès à répétition sont joués d’avance et ils se termineront devant la Cour d’Appel ou par une intervention du Roy tellement cela sent la magouille politique et le déni de Justice mais bon… je vais encore me prêter à votre petit jeu mesquin…

Donc et c’est étonnant, on m’accuse dans un même procès d’objets divers… on va les prendre un à un…

Vous dîtes que j’ai bafoué les forgerons ayant souscrit un contrat d’aiguisage avec la Mairie… Premièrement je vous signale en passant qu’il n’y a pas de contrat d’aiguisage avec les forgerons. Deuxièmement qu’il n’y a eu aucun mandat d’aiguisage souscrit avec un forgeron pendant ma période de Maire de Périgueux. Vous auriez pu au moins vous renseigner avant d’accuser sans aucune preuve. J’attends que vous montriez devant tous ici un mandat d’aiguisage effectué pendant ma fonction de Maire. Je vous défie de le faire ! Complètement foireux votre accusation ! Je vais appeler à la barre Dame Frzazou, forgeronne de son état, qui a été la seule à être mandatée en tant que telle.
Mais encore à ce sujet, il n’y a pas d’abus de confiance car Dame Frzazou a accepté les termes des contrats passés avec elle pour d’autres mandats que l’aiguisage. Elle en avait pleine conscience et avait de son propre gré et heureuse de participer elle aussi à l’essor de la ville et de proposer des produits bons marchés. D’ailleurs ces produits ont été en grande majorité achetés par le comté qui a ainsi pu en tirer profit. Le CAC serait-il donc accusé de recel par hasard ? Je n’ai point vu de procès contre lui… Tous les forgerons contactés n’ont eu aucune obligation ni contrainte de traiter avec la Mairie. Il n’y a donc pas eu d’abus de confiance. Vraiment du n’importe quoi…

Ensuite au sujet de l’annonce de la suppression de cet édit et du fait que je n’en aurai pas fait mention au château. Je demande à ce que les portes du château soient ouvertes et on y verra très bien que je le récuse avant même qu’il ait été voté ! Encore un mensonge de votre part… Aurez-vous le courage d’ouvrir les portes au public pour qu’on y lise la vérité ?
Vous dîtes bien que l’Edit de Périgueux a été voté un jour avant mon élection… comme c’est étrange ne trouvez-vous pas ? Un édit taillé sur mesure pour l’ex maire et candidat contre moi aux élections passées et qui va à l’encontre du programme que je proposais… et tout cela sans même avoir pris la même de m’en aviser alors que je menais depuis 5 jours aux élections… un édit voté dans l’urgence et en catimini! Mais vous n’étiez pas à cela prêt pour me mettre des bâtons dans les roues ; ce n’était que le début et vous étiez déjà prêts à bafouer la volonté des habitants de Périgueux ! Et je vous signale aussi qu’il est à la vue de tous que je n’ai pas demandé en halle la suppression de l’édit.. J’ai simplement dit que je ne le reconnaissais pas. Un problème de lecture ma Dame ? Avant de venir dire ce genre de mensonge ici même il faudrait au moins prendre la peine d’aller lire ce à quoi vous m’accusez… quelle incompétence ou une volonté manifeste de dire des contre vérités…

Donc ce procès est, comme les autres, un ramassis d’inepties sans aucune accusation qui tienne la route. Tout le monde se rend compte qu’il s’agit d’un procès politique destiné à m’évincer. On demande ma mort, des peines maximales et finalement l’inéligibilité qui est le but de ces procès…

Je le répète encore… on se reverra en Cour d’Appel ou le Roy interviendra et on verra si vos arguments tiennent la route devant une Cour impartiale où seulement les faits sont pris en compte !

Il alla se rasseoir.

Frzazou s'avance vers le prétoire

Je viens devant vous pour témoigner à la demande du Sieur Amor ici présent.

J'ai en effet travaillé pour la Mairie sous mandat.J'ai eu au préalable l'entière connaissance des termes des contrats, et les acceptais comme ils étaient.

A aucun moment je n'ai été forcée ou contrainte de les contracter. Si je l'ai fait c'est pour le bien de notre ville et pour contribuer à son développement, comme je ne manque jamais de le faire.

Par ailleurs, il me semble nécessaire de vous préciser qu'il ne m'a jamais été proposé de mandat d'aiguisage.

Frzazou retourna s'assoir.

Fermer la fenêtre

~ 30 septembre 1456 ~

* Et paf, un troisième.. Squatteur des plus grands, il s’ était installé.. Le Juge lui, n’en tenait pas compte. C’était juste temporaire, comme la moisissure.. Mais l’ odeur restait tout de même*

Accusé Amor relevez-vous !!

En vue des peines qui sont retenues contre vous,

Que vous vous êtes donné des droits abrogatif, en disant vouloir abroger le décret de Périgueux, sans en avertir le Conseil,

Que par la même occasion vous avez pas tenu compte de l’engagement que vous aviez vis-à-vis des forgerons, le nombre de haches a en plus fortement diminué,

Si l’aiguisage coûte trop chèr selon vous, c’est que vous êtes un maire pitoyable et incapable de gérer une mairie ! Il est bien facile de retirer la sécurité pour faire du profit, et ensuite s’en vanter…
Honte à vous messire Amor, honte à vous ! Vous, qui êtes devenu Maire par le choix du peuple, vous l’avez trahi, vous lui avez menti !

Et vous vous vantez à nouveau d’une mise en place d’une milice à…5 écus par jour ?! Arrêtons le délire ! Vous étiez maire, rien de plus. Vous n’aviez aucun droit de ce genre là, mais vous êtes un lourd récidiviste et avez un grave problème avec les Lois !

Moi, Juge Flex, du Périgord et de l’ Angoumois en a décidé ce verdit ci-suivant :

Vous êtes coupable de Trouble a L’ordre Public !

Vous payerez une amende de 15 écus à la sortie de la Cour , pour frais de dossier!!

Vous iriez faire un tour dans notre cachot unejournée sans en voir le jour !! De quoi réfléchir à vos erreurs !!

Vous vous ferez fouetter 20 fois en place Périgordine, après voir passé une journée au pilori !!

Gardes emmenez le !!

Bam * coup du lutrin*