Le 29 du mois de septembre de l’an de grâce 1456

Accusé : Sieur Dikiller
Accusateur : Messire Cubi, secondé par le Sergent chef Mug pour l'instruction.
Procureur : Dame Carminian
Juge : Messire Flex

/* Un nouveau dossier dans les mains, Carminian regarda les gardes amener l’accusé Dikiller, pour que celui-ci puisse se défendre dans les temps impartis par la Loi. Il s'agissait d'un dossier d'escroquerie. Dans la salle, le calme était complet. Carminian se leva et prit la parole.*/

Votre Honneur,

Messire Dikiller comparait ce jour devant la Cour car il est accusé d’avoir violé le décret municipal de la ville de Bergerac puis l’édit municipal de la même ville en commettant un acte d’escroquerie.

Les faits se sont déroulés au cours de la journée du 31 août 1456. Le sieur Dikiller, meunier de Bergerac, cultivant deux champs de blé, a mis en vente 4 sacs de farine à 17 écus, 10 autres à 16.20 écus et enfin 4 derniers à 16 écus. Or il apparait que le prix maximum autorisé pour un sac de farine, au moment du délit, était de 15.50 écus.

Messire Cubi, ayant acheté la farine en question pour identifier l’accusé, a porté plainte à la cour de justice et cela a conduit à une enquête du Sergent chef Mug. Ce dernier à pris contact avec l'accusé afin de tenter une conciliation à l’amiable, mais il n'a pas eu de réponse.

Nous pouvons rajouter que messire Dikiller a recommencé le même type de d’infraction les 12 et 13 du mois de septembre 1456, en mettant à nouveau en vente au moins 10 sacs de farine à 16.40 écus se rendant de nouveau coupable d’escroquerie puisque l’édit de Bergerac, pris le 8 septembre 1456, indique un prix maximum autorisé de 15.70 écus.

Nous sommes donc, de façon évidente, en présence d’un acte d'escroquerie pure et simple avec récidive.

Pour rappel, selon les Lois, je cite :

/*Carminian se saisit de l’ancien décret municipal de Bergerac et de l’édit de la même ville et lut, d’une voix forte, la partie concernant le procès.*/

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Décret municipal de la ville de Bergerac

Tout habitant de Bergerac et étranger est soumis à la présente grille des prix maximums autorisés ci-jointe. Tout habitant de Bergerac et étranger peut passer outre cette grille des prix maximums et mettre des marchandises en vente à prix supérieurs, si et seulement si le maire de ladite ville a explicité son accord. Tout contrevenant à cette grille des prix maximums s'expose à des poursuites pour escroquerie. Tout marchant ambulant, tel que définit dans le livre V, du droit commercial, doit au préalable entrer en contact avec la mairie de Bergerac avant de déposer étals ou d'acheter sur le marché de ladite ville.

Matières Premières :
Fer : INTERDIT
Blé : 13.3 écus
Bois : 4 écus
Maïs : 3,90


Nourriture :
Légume/fruit : 10.5 écus
Pain : 6.50 écus
Viande : 18 écus
Poisson : 20 écus
Lait: 10 écus

Produits intermédiaires :
Farine : 15.5 écus
Carcasses de Cochon : 15.5 écus
Carcasses de Vache : 31 écus

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Edit municipal de Bergerac
Chapitre III - Des lois particulières

Opus III - De la grille des prix maxima

Article 3.3.1. - Tout habitant de Bergerac et étranger est soumis à la présente grille des prix maxima autorisés ci-jointe.
Article 3.3.2. - Tout habitant de Bergerac et étranger peut passer outre cette grille des prix maximum et mettre des marchandises en vente à prix supérieurs, si et seulement si le maire de ladite ville a explicité son accord.
Article 3.3.3. - Tout contrevenant à cette grille des prix maximum s'expose a des poursuites pour escroquerie.
Article 3.3.4. - Toute personne étrangère à la ville doit au préalable entrer en contact avec la mairie de Bergerac avant de déposer étals ou d'acheter pour plus qu'il ne lui est nécessaire pour sa substitance quotidienne sur le marché de ladite ville.
Matières Premières :
Minerai de fer : INTERDIT
Blé : 13.30 écus
Bois : 4 écus
Maïs : 3.90 écus

Nourriture :
Légume/fruit : 10.5 écus
Pain : 6.60 écus
Viande : 18 écus
Poisson : 20 écus
Bouteille de lait : 10 écus

Produits intermédiaires :
Farine : 15.70 écus
Carcasses de Cochon : 15.50 écus
Carcasses de Vache : 31 écus


Fait à Périgueux, le 8 septembre 1456
Méline Deschain
Comtesse du Perigord Angoumois

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/* Finissant sa lecture, la jeune femme reprit en ce tournant vers l’accusé : */

Sieur Dikiller,

Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé d’escroquerie avec récidive. Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès. Vous avez le droit de faire appel à l’avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote, mais également la grille des prix de votre ville sur le panneau d’affichage de votre mairie.

/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */

Que suive la plaidoirie de la défense.

Je reconnais mes tos dans cette affaire ,c'est juste que je ne me suis pas tenu informés des lois .je plainde coupable et pour prouver ma bonne foi je m'engage ,si vous me le permettez pour réparer le préjudice occasionner ,je m'engage a mettre en vente à un prix fixer par vos soins ,sur une durer de 1 mois.

/*Carminian se leva pour son réquisitoire*/

Votre Honneur,

pour rappel, l'accusé comparaît pour avoir vendu, avec récidive, des sacs de farine à des prix supérieurs à ceux autorisés par la loi.

Vu que l'accusé reconnaît son crime et qu'il s'engage à réparer le préjudice, mais sachant que nul n'est censé ignorer la loi et encore moins si elle vous est rappelée par la prévoté par courrier, je requiers contre l'accusé une indemnisation de 15 écus de messire Cubi, une amende de 30 écus et une peine de 1 jour prison.

Votre Honneur,l'affaire est entre vos mains.

Je suis conscient de mes tors et je souhaite les réparer ,et accepte d'indemniser Cubi et de payer mon amende en p^romettant que ce type de problèmes ne se reproduira plus .Merci de bien vouloir croire en ma bonne volonté ...

Le sergent chef Mug s’avança pour donner son témoignage, il salua
Dame Carminian Procureur et Messire Flex Juge en s’inclinant la main sur le cœur.
Mes hommages, Dame procureur.
Votre honneur, Messire Flex,
Juge en notre Comté
Je vous apporte mon témoignage concernant les agissements du sieur Dikiller.
Alors que j’étais de garde, j’ai reçu la plainte de Messire Cubi qui, le 31 août de l'an de grâce 1456, a acheté au sieur Dikiller, résident de Bergerac de niveau 3, plusieurs sacs de farine à des prix nettement au-dessus du tarif de 15,50 écus, autorisé par la Mairie.
Messire Cubi a acheté en tout : 4 sacs à 17 écus, 10 sacs à 16,20 écus et 4 sacs à 16 écus.

Informé de ce méfait, j’ai envoyé au sieur Dikiller, le 08 septembre une conciliation à laquelle il n’a jamais répondu. Les différents courriers envoyés pour obtenir une réponse sont restés sans effet.
La seule réponse que le sieur Dikiller a daigné me donner, à la date du 13 septembre, c’est de mettre sur le marché 10 sacs de farine à 16,40 écus le sac, au lieu de 15,70 écus le prix maximum. Les sacs ont été achetés par mandat et les pièces évènementielles ont été fournies au dossier de plainte.
Devant cette obstination et cette récidive manifeste et provocatrice, j’ai rédigé la plainte et je l’ai transmise au Procureur Dame Carminian.

Une fois la plainte déposer, le sieur Dikiller a de nouveau remis sur le marché 15 sacs supplémentaires de farine à 16,40 écus le sac, au lieu de 15,70 écus le prix maximum. Les sacs sont toujours sur le marché, pour preuve :
« 15-09-2008 09:10 : Vous avez acheté à Dikiller 1 sac de farine pour 16,40 écus »
Depuis cette date les rapports journaliers de police relatent la présence de ses sacs.
A la demande du tribunal je peux acheter le reste des 14 sacs de farine.

Votre Honneur mon témoignage est terminé.

Mug recula d’un pas, puis attendit la réponse des autorités de justice

*Cubi arriva sur les lieux, surpris de voir le temps que cela a pris pour ouvrir ce procès.*

Je n'ai pas grand chose à rajouter. Le sieur Dikiller et niveau 3, il connait parfaitement nos lois, s'em moque éperduement, et desatabilise notre activité économique en escroquant les plus faibles.

Rusé et malin, il vous fera croire qu'il n'a pas un écus sur lui pour éviter une amende, mais gardera sa richesse bien cachée chez lui.

Cordialement

~ 7 octobre 1456~

*Le Juge attendait le bon moment pour rendre son verdict.. Aujourd'hui, il paraissait que Dikiler avait une belle boursette sur lui*

Accusé Dikiler, levez-vous !!

Attendu que vous reconnaissez vos fais, bélliqueux, volontaire en plus !! M'dites pô que vous ne connaissez pô nos lois..

Vous avez récidivez !!

Mais j'crois en vot' bonne volonté !!
Ho oui oui, j'espère pour vous ne pas vous revoir ici !! La prochaine fois, c'est pendaison j'vous l'dis !!

Vous êtes coupable d' escroquerie !!
Vous allez payer une amende de 90 écus, cash !!
Vous iriez visiter nos geôles pendant une journée !!

Gardes qu'on l'emmène au cachot !!

BAm * coup du lutrin*