Le 30 Septembre de l’an de grâce 1456

Accusé : Sieur Hedges
Accusateur : Mairie de Castillon, en la personne du lieutenant Kiefen
Procureur : Carminian
Juge : Flex

/*Carminian s’était penchée sur les dossiers qu’elle avait laissé à Castillon. Elle attendit que les gardes amènent l’accusé pour que celui-ci puisse se défendre dans les temps impartis par la loi. Le silence se faisait dans la salle. La jeune procureur se leva et prit la parole.*/

Votre Honneur,

Messire Hedges comparait ce jour devant la Cour car il est accusé d’avoir violé l’édit municipal de Castillon, en commettant un acte d’escroquerie.

Laissez moi retracer les faits. Ceux-ci se sont déroulés le 10 septembre 1456. Messire Hedges a acheté à dame Medee, 9 stères de bois pour 3.50 écus. Or le bois au prix de 3.80 écus et moins est réservé, selon l’édit municipal de Castillon, à la mairie. Après que dame Medee ait mis au courant le lieutenant Kiefen de cette affaire, il a, de suite, proposé une conciliation à l'accusé, qui n’a pas daigné répondre, même avec un rappel, une semaine plus tard.

Notons que ce n’est pas la première fois que l’accusé se retrouve devant la Cour de justice. Il a déjà été accusé d’escroquerie et jugé coupable dans une affaire lancée le 4 septembre dernier.

Pour rappel du texte qui a conduit l’accusé devant cette Cour, je cite :

/*Carminian se saisit de l’édit de Castillon et lut, d’une voix forte, la partie concernant le procès.*/

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Edit municipal de Castillon

Chapitre III - Des lois particulières

Opus III - Du commerce

Article 3.3.4. - Tout stère de bois mis en vente au prix unitaire de 3,80 écus et moins, est réservé uniquement à la mairie.

Article 3.3.5. - Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter des stères de bois au prix unitaire de 3,80 écus et moins. La mairie seule est autorisée à acheter ces stères-là ainsi que les personnes mandatées par la mairie.

Article 3.3.6. - Les artisans et notables castillonais ont le droit d'acheter des stères à partir de 3.85 écus la stère.

Article 3.3.7. - Toute personne ne respectant pas les articles ci-dessus, sera mise en procès auprès de la cour de justice du Périgord-Angoumois pour escroquerie et se verra infligé une amende s'élevant à 3 fois le prix des transactions totales du prévenu pour le bois.

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/* Finissant sa lecture, la jeune femme reprit en ce tournant vers l’accusé : */

Sieur Hedges,

Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé d’escroquerie. Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès. Vous avez le droit de faire appel à l’avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote, mais également l’annonce disponible sur le panneau d’affichage de votre mairie.

/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */

Que suive la plaidoirie de la défense.

Première plaidoirie de la défense
Votre Honneur,

J'ai répondu par lettre au rappel et demandé dans celle-ci un délai car je rentrais de voyage détroussé de tous mes biens(D'ailleurs j'ai porter plainte auprès du procureur)et mon courrier est resté sans réponse !!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

/*Carminian, en entendant le témoignage de l'accusé, farfouilla dans son tas de paperasse et extirpa le courrier qu'elle y cherchait et le confia à un jeune page qui s'occuperait de le remettre à l'accusé à la fin du procès. Puis, elle se leva pour son réquisitoire.*/

Votre Honneur,

pour rappel, l'accusé est devant cette cour pour avoir acheté du bois au tarif réservé à la mairie.

L'accusé atteste d'avoir répondu à la lettre du lieutenant Kiefen, qui lui, a témoigné n'avoir eu aucune réponse. Le passé de l'accusé ne joue pas en sa faveur. Au vu des faits reprochés, et vu que cela nous a amené devant un tribunal, je requiers contre l'accusé une amende de 95 écus, ce qui correspond à 3 fois le prix des transactions totales du prévenu pour le bois comme préconisé dans le décret.

Votre Honneur, je vous laisse seul juge de cette affaire et des modalités à appliquer à une éventuelle sanction.

/*Carminian retourna à sa place.*/

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

bonjour a tous,

effectivement le 10 septembre 1456, 9 de mes steres de bois, que j'avais prit la peine d'aller couper en vue de les vendre a notre mairie, ont été acheté par ce sieur ici present...
...
celà n'a pas manqué de m'agacer...
et si je ne m'etais pas retenu je lui aurais bien couru apres, hache a la main, pour lui faire part du fond de ma pensée...
...
mais bon...
...
la justice est la pour regler ce genre de conflit...
et je ne suis point la justice...
donc je vous laisse punir ce sieur comme il le merite...
...

/*Kiefen prit la parole, après que le procureur l'y ait invité.*/

Mesdames, Messires,
Mes respects.

Tout d'abord, je souhaiterais m'excuser pour le délais relativement long qui a précédé ma plainte, mais l'accusé ne m'ayant pas répondu, j'avais fini par oublier cette affaire. Ce n'est qu'en faisant le tri que je me suis aperçu de cette affaire remontant au début du mois.

/* S'apercevant qu'il s'égarait, le lieutenant revint au faits pour lesquels il avait été appelé à témoigner. */

Donc, reprenons; comme l'a si bien dit le procureur, l'accusé comparait aujourd'hui pour une affaire d'escroquerie.

En effet le 10 Septembre dernier, alors que je m'étais absenté pour patrouiller en ville, mon prédécesseur, l'ex-lieutenant Medee, a laissé un courrier à mon bureau, évoquant l'achat illégal de 9 stères de bois à 3.50 écus par cet homme, qui est aujourd'hui jugé pour ces achats.

La transaction datait déjà de quatre jours, lorsque j'envoyai une proposition de conciliation au sieur Hedges.

Une semaine plus tard, toujours pas de réponse. Ma patience étant au bord ses limites, je décidai tout de même de faire un rappel à cet homme.

Deux semaines après mon premier courrier, c'est-à-dire hier, je fini par porter plainte auprès du procureur pour escroquerie.

Voilà pour mon témoignage, qui, je l'espère, est complet.

/* Le lieutenant se rassit et attendit le témoignage de son collègue, le sergent-douanier Medee. */

~ 8 octobre 1456~

accusé.. Hedges, ho, récidiviste, levez-vous !!

On ne se présente pas à la Cour pour se défendre,
on se fait de l'argent sur le dos des habitants !!

Coupable d' escroquerie !!

Deux jours de tôles avec des bestioles crevantes et puantes !!

BAM * coup du lutrin*