Le 30 du mois de septembre de l’an de grâce 1456

Accusé : Sieur Biloute870
Victime : dame Missouki
Accusateur : La prévôté de Sarlat, en la personne de la dame Zabou83
Procureur : Dame Carminian
Juge : Messire Flex

/* Encore une soirée devant des piles de dossiers. C’est un soir ordinaire songea la jeune procureur. Elle était, de nouveau, confrontée à un cas d’esclavagisme. Alors que les gardes amenaient l’accusé afin de lui résumer ses droits et de lui rappeler pourquoi il était là, qu’il puisse se défendre en bonne et due forme dans les délais impartis par la loi, Carminian prit une inspiration, se leva et se dit qu’elle allait essayer de faire vite : */

Votre Honneur,

Messire Biloute870 comparait ce jour devant la Cour car il est accusé d’avoir violé la Loi du Comté du Périgord et de l’Angoumois en se rendant coupable d’un acte d’esclavagisme.

L’affaire a eu lieu le 15 septembre 1456. L’accusé a embauché dame Missouki pour un salaire de 12 écus alors qu’il aurait dû lui offrir un salaire de 15 écus. L’infraction a été relevée par le sergent de police dame Zabou83 qui a envoyé des courriers, auxquels elle n’a eu, à ce jour, aucune réponse.

Cet homme est donc, par conséquent, accusé car, selon les Lois, je cite :

/*Carminian reprit son exemplaire de chevet du Corpus et se mit à lire.*/

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Corpus Juris Civilis

Livre IV – Du Droit Pénal

Chapitre I

Article 4.1.2. - Tout dommage occasionné à un tiers ou au comté au sens large, peut amener son auteur à être traduit devant les tribunaux. Dans le comté au sens large sont compris le Comte, le conseil comtal, les maires, les personnes assermentées, l’armée, la population du comté, ainsi que tous ses biens publics, mais aussi ses institutions et les valeurs symboliques de celui-ci.

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Chapitre II, Opus II

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté comtal sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

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Livre V – De l’Economie

Opus I

Article 5.1.1. - Les salaires applicables en Périgord-Angoumois, de particulier à particulier, obéissent aux règles suivantes :
Aucune embauche ne peut avoir un salaire inférieur à 15 écus (de 0 à 6 caractéristiques).
Lorsque l'embauche requiert certaines caractéristiques (de 7 à 14 caractéristiques), le salaire minimal est de 18 écus.
Lorsque l'embauche requiert beaucoup d'intelligence ou de force (de 15 à 19 caractéristiques), le salaire minimal est de 22 écus.

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/* Finissant sa lecture, la jeune femme aux boucles blondes résuma rapidement : */

SieurBiloute870,

Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé d’esclavagisme. Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès et de faire appel à l’avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote.

/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */

Que suive la plaidoirie de la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

/*Carminian se leva pour son réquisitoire.*/

Votre Honneur,

étant donnés les faits d'esclavagisme de l'accusé sur la dame Missouki qui n'a pas encore osé se présenter à nous et au vu du témoignage de la dame Zabou83, je requiers contre le sieur Biloute870 :

le remboursement de la victime de 3 écus

une amende de 3 écus

et une amende supplémentaire de 10 écus pour ne pas s'être présenté devant cette cour.

Votre honneur, l'affaire est entre vos mains.

/*Carminian retourna s'assoir*/

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

/** Zabou s'approcha de la barre, salua les membres du tribunal et commenca sa déposition**/
Le 15 septembre de cette année, Messire Biloute870 a déposé une offree d'emploi à 12 ecus au lieu des 15 requis pour les caractéristiques demandées. Je lui ai envoyé un courrier lui demandant de l'annuler. Entre temps Dame Missouki a postulé et été acceptée pour ce travail. Selon la procédure, j'ai envoyé un courrier aux deux parties afin que la situation soit régularisée. Je n'ai reçu aucune réponse, même apres une relance de renseignement aupres de Dame Missouki.
/** Zabou retourna s'asseoir sur le banc et attendit la suite**/

~ 8 octobre 1456~

L'accusé n'étant pas ici.. !!

Nous le déclarons coupable d'esclavagisme !!

Il ira visiter notre cachot pendant deux jours.. Qu'il joue avec des rats puants & crevant !

BAM * coup du lutrin*