Procès ayant opposé thibiscus au Comté du Périgord-Angoumois
thibiscus était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : tetedefer
Nom du juge : cubi
Date du verdict : 02/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Castillon
Le 2 juillet 1456
Accusé : Dame Thibiscus
Accusateur : La Prévosté de Castillon, en la personne du sergent Gawin
Victime : Dame Linam
Procureur : Sieur Petit Pierre
Juge : Sa Seigneurie Tête de Fer
/* Le procureur ouvrit un nouveau dossier concernant une affaire d’esclavagisme.*/
Votre Honneur,
Dame Thibiscus est accusée par la prévosté de Castillon d’avoir publié une offre d’embauche pour une rémunération inférieure de 5 écus à celle prévue par la grille des salaires. Le sergent Gawin a remarqué l’offre, suivie de l’embauche de dame Linam. Des courriers ont été envoyés, sans réponse. Voilà voilà…
Pour la forme, voici le rappel de la loi :
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Corpus Juris Civilis, Livre 4, Op. 2, Art. 1:
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté comtal sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté
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Grille de salaires applicables en Périgord
Citation:
- de 0 à 6 de carac. --> 15 écus.
- de 7 à 14 de carac. --> 18 écus.
- de 15 à 19 de carac.--> 22 écus.
------fin de citation ---------
/* se tourne vers l’accusé*/
Dame Thibiscus, vous avez le droit de rester en liberté durant votre procès, vous avez le droit de faire appel à un avocat de votre choix.
Huissier, remettez à l’accusée une copie du Corpus, telle que celle disponible en notre Gargote.
Que suive la plaidoirie de la prévenue !
veullez m'en excuser je plaide coupable, coupable de ne pas connaitre les lois sur l'esclavagisme et donc d'avoir embaucher Dame Linam sans savoir que je l'exploitais car je n'ai pas eu le temps de retirer mon offre avant qu'elle ne soit acceptée.
Cependant suite au courrier du
Sergent de Castillon Gawin Derohan j'ai entamer une procedure de conciliation et acheté une miche de pain que j'ai remis a la vente à 7 écus mais ce n'est pas Dame Linam qui l'a acheté.
De ce fait apres en avoir informé le sergent je n'ai plus eu de nouvelles ou instructions pour savoir quoi faire.J'estime avoir été de bonne foi et donc de ne pas mériter ce procès.
veuillez encore m'excuser de ne pas avoir connu la loi.
/* Le 4 juillet */
Votre Honneur,
L'accusée reconnait sa faute. Elle prétend avoir écrit au sergent Gawin, et celui-ci, en qui le comté peut avoir toute confiance, affirme le contraire. Je croirais donc le sergent.
L'accusée affirme avoir tenté de dédommager la victime, mais visiblement maitrise mal le processus. La victime ne s'ets pas présentée.
Je ne requiers donc pas de dédommagement envers la-dite victime, mais requiers une amende de 10 écus à l'accusée pour sa première faute, en attendant que ce soit la dernière.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Voici son témoignage :
Votre excellence, Monsieur le Procureur, public chéri mon amour,
Oui, je vous le confirme, l'affaire m'a été confiée par le Lieutenant Médée le 15 juin, Dame Thibiscus ayant posé une offre d'embauche à 12 écus. Il manquait bien 3 écus. C'est peu va t'on me dire, fort peu même, quelques bières en tavernes ou un minuscule maïs. Oui mais c'est la loi allez vous répondre, à fort juste titre. Et c'est ainsi qu'on commencé à couler les écus public dans le grand sablier de la justice comtale.
Mais je m'égare.
J'envoie donc un courrier aux deux intervenants. Et au bout de 6 jours, pas de réponse, contrairement à ce qu'annonce Dame Thibiscus. Loin de moi l'idée de mettre sa parole en doute mais c'est un fait, je n'ai rien reçu. C'est ma parole contre celle de Dame Thibiscus, et ne la connaissant pas je ne présagerai pas de la préséance de l'une sur l'autre. A part ma bonne foi et mon dévouement au bureau de police et à mon Lieutenant, je ne puis apporter d'avantage d'élément à la cours pour lui permettre d'en juger, je le regrette. Il est possible, quoi que rare et pour autant indémontrable, que le messager se soit égaré en route ou se soit mangé un carreau d'arbalète. après tout, ce sont des choses qui arrivent en ces temps troublé. Il va s'en dire que si j'avais reçu ce message, l'affaire aurait tourné différement.
N'ayant pas non plus reçu de nouvelles de la victime a bout de 10 jours, nous - le lieutenant Médée et le sergent chef Kiefen - avons décidé de classer l'affaire au niveau du bureau de Castillon et de transférer l'instruction de ce dossier à la cours de justice.
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
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Vous dites bien, Sieur Procureur. Je suivrai donc votre réquisitoire et condamne la prévenue à 10 écus d'amende, en joignant mes souhaits de ne pas la revoir en ces murs, à ceux du procureur.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus