Le 29 Septembre de l’an de grâce 1456

Accusé : Sieur Ikare
Accusateur : Mairie de Bergerac, en la personne du sergent chef Mug
Procureur : Carminian
Juge : Flex

*La jeune procureur soupira en se saisissant du dernier dossier à traiter pour la soirée et attendit que les gardes amènent l’accusé pour que celui-ci puisse se défendre dans les temps impartis par la loi. Le silence se faisait dans la salle. Carminian se leva et prit la parole, décidée à en finir rapidemment.*

Votre Honneur,

Messire Ikare comparait ce jour devant la Cour car il est accusé d’avoir violé l’Edit municipal de Bergerac, en commettant un acte d’escroquerie.

Le 18 septembre de l'an de grâce 1456, le sieur Ikare, résident de Bergerac, paysan cultivant du blé, a mis en vente 8 sacs de blé à 15.50 écus dont 1 a été acheté par le sergent chef Mug pour contrôler l’identité de l’accusé. En effet, l’édit de Bergerac indique qu’aucun sac de blé ne doit être vendu à plus de 13.30 écus. Messire Mug a, de suite, contacté le sieur Ikare, pour qu’il enlève ses sacs en vente et effectuer une conciliation sur le sac acheté. L’accusé a apparemment obtempéré pour le retrait des sacs mais n’a pas répondu à la demande de conciliation.

L’affaire aurait pu s’arrêter là mais notre accusé a récidivé, le 20 septembre, en mettant en vente 3 sacs de blé à 13,45 écus. De nouveau, le sergent chef a envoyé un courrier pour effectuer un conciliation. Toujours aucune réponse de l’accusé.

Pour rappel du texte qui a conduit l’accusé devant cette Cour, je cite :

/*Carminian se saisit de l’édit de Bergerac et lut, d’une voix forte, la partie concernant le procès.*/

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Edit municipal de Bergerac
Chapitre III - Des lois particulières

Opus III - De la grille des prix maxima

Article 3.3.1. - Tout habitant de Bergerac et étranger est soumis à la présente grille des prix maxima autorisés ci-jointe.

Article 3.3.2. - Tout habitant de Bergerac et étranger peut passer outre cette grille des prix maximum et mettre des marchandises en vente à prix supérieurs, si et seulement si le maire de ladite ville a explicité son accord.

Article 3.3.3. - Tout contrevenant à cette grille des prix maximum s'expose a des poursuites pour escroquerie.

Article 3.3.4. - Toute personne étrangère à la ville doit au préalable entrer en contact avec la mairie de Bergerac avant de déposer étals ou d'acheter pour plus qu'il ne lui est nécessaire pour sa substitance quotidienne sur le marché de ladite ville.

Matières Premières :
Minerai de fer : INTERDIT
Blé : 13.30 écus
Bois : 4 écus
Maïs : 3.90 écus

Nourriture :
Légume/fruit : 10.5 écus
Pain : 6.60 écus
Viande : 18 écus
Poisson : 20 écus
Bouteille de lait : 10 écus

Produits intermédiaires :
Farine : 15.70 écus
Carcasses de Cochon : 15.50 écus
Carcasses de Vache : 31 écus


Fait à Périgueux, le 8 septembre 1456
Méline Deschain
Comtesse du Perigord Angoumois

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/* Finissant sa lecture, la jeune femme reprit en ce tournant vers l’accusé : */

Sieur Ikare,

Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé d’escroquerie avec récidive. Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès. Vous avez le droit de faire appel à l’avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote, mais également la grille des prix de votre ville sur le panneau d’affichage de votre mairie.

/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */

Que suive la plaidoirie de la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Carminian s'avança pour son réquisitoire*/

Votre Honneur,

L'accusé comparaît pour un acte d'escroquerie. Il est accusé d'avoir vendu des sacs de blé à des prix supérieurs à ceux autorisés et celà, avec récidive.

Messire Ikare, vous nous dîtes avoir payé votre dette en vendant 7 sacs de blé à 13 écus pièces à la mairie. Il est étonnant que le messire Mug n'en ait pas fait référence dans son témoignage, c'est pourquoi je le rappelle pour qu'il donne sa version des faits. Vous avez peut-être agit de votre propre chef auquel cas il ne s'agirait pas d'un dédommagement réel.

En conséquence, en attente d'un témoignage supplémentaire et au vu des textes de lois, je requiers contre vous une amende de 8 écus, qui correspond au triple du bénéfice que vous êtes censé avoir retiré de vos escroqueries, et un jour de prison.

Votre Honneur, l'affaire est entre vos mains.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Les faits sont vrais, j'ai vendu un sac de blé à 15.50,, j'en ai aussi vendu à 13.45, cependant, 13.45, tel est le marché, trop de demande, pas assez d'offre, la prochaine fois je ne vendrai pas...M'enfin!

Il est à noté dans un second temps, que j'ai vendu, auprès de la mairie, 7 sacs à 13 pièces, ma dette n'est telle point payée?

Si, vous, Mug, et votre assemblée, jugez que ceci est mal, sachez que je n'en serais que plus dépité par ces raisonnements.

Je vous salue.

Bonsoir m'sieur dames...



En cette soirée, j'ai fait le tour du marché, et à mon grand damn, aucun sac de blé!
Que cela suppose t-il? Tout simplement que l'offre manque! Comment augmenter l'offre? En faisant gagner de l'argent aux producteurs, puis plus de producteurs viendront et le marché retournera a la normal voir moins chèr!
Que demander de plus...

*se gratte la tête*

Le seul soucis sera l'augmentation du prix de la farine, encore une fois avec le temps celle ci sera a prix normal rapidement après, le pain lui y gagnera aussi.

Sincèrement, cette limite voit ces propres limites en ce jour ou le commerce est l'acteur principal de notre communauté! Nous manquons de blé! Attirons les producteurs vers le blé afin de relancer la machine!

Le sergent chef Mug s’avança pour donner son témoignage, il salua
Dame Carminian Procureur et Messire Flex Juge en s’inclinant la main sur le cœur.
Mes hommages, Dame procureur.
Votre honneur, Messire Flex,
Juge en notre Comté
Je vous apporte mon témoignage concernant les agissements du sieur Ikare.
Alors que j’étais de garde à la surveillance du marché, grâce au mandat donné par la mairie de Bergerac, le 18 septembre de l'an de grâce 1456, j’ai acheté au sieur Ikare, résident de Bergerac, un sac de blé à 15,50 écus, prix nettement au-dessus du tarif de 13,30 écus, autorisé par la Mairie.
Cet achat m’a permis de découvrir le fraudeur et je lui ai envoyé un avertissement.
Dans cet avertissement il lui était proposé de retirer les 7 sacs encore sur le marché et de négocier une transaction pour indemniser la mairie de l’achat des sacs à un tarif supérieur à celui autorisé.
Le sieur Ikare a retiré les 7 sacs de blé, mais il n’a pas indemnisé la mairie de l’achat du sac de blé à 15,50 écus.

Le 20 septembre 1456, sieur Ikare récidive en mettant sur le marché 3 sacs de blé à 13,45 écus présentant une nouvelle infraction au décret municipal.
Une nouvelle citation, précisant le fait de récidive lui a été envoyée, à laquelle il n’a pas répondu.
Le délai de trois jours étant épuisé, le 23 septembre 1456, plainte a été déposée.

Votre Honneur mon témoignage est terminé.

Mug recula d’un pas, puis attendit quelques instant que les autorités de justice le libère.

Le sergent chef Mug s’avança pour compléter son témoignage,
Dame Carminian, Messire Flex Juge, la Cour.
Votre honneur, Messire Flex, Juge en notre Comté
Je confirme que le sieur Ikare m’a informé avoir mis en vente les 7 sacs à 13 écus, que je lui avais demandé de retirer du marché. J’ai pris cela comme un acte de contrition, mais il ne correspondait pas à ce qui lui était demandé, c’est à dire dédommager la mairie de l’achat du sac à 15,50 écus. Je n’en aurais pas fait plus de cas si le sieur Ikare n’avait récidivé très rapidement. J’avoue qu’il m’a quelque peu exaspérer.

~ 10 octobre 1456~

Accusé Ikare, levez-vous !!

*trépignant de fatigue, le Juge décida de faire court.. trop court*

Coupable d' escroquerie !!
Vous allez payer une amende de 5 écus !!
Vous allez visiter nos geôles pendant toute journée : le purineur viendra vous rendre visiste !!

BAM* coup du lutrin, assez léger, le bras devenait trop lourd..*