Procès ayant opposé moi6l20 au Comté du Périgord-Angoumois
moi6l20 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Bergerac
Nom du juge : sanktuaire
Date du verdict : 03/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bergerac
Le 25 du mois de mars de l'an de grâce MDCLVI,
Procureur : Mairie de Bergerac
Juge : Sanktuaire
Accusé : Moi6L20
Victime : La ville de Bergerac
Chef d’inculpation : Escroquerie
Votre Honneur,
MOI6L20 comparait ce jour devant la Cour car il est accusé, selon la Loi du comté du Périgord-Angoumois, d’avoir commis un acte de escroquerie sur le pain à 6 écus, décret spécifique à la ville de Bergerac.
Je rappelle à l’accuse, et la cour le décret, qui a été envoyé par lettre du Maire, affiché en Mairie, sur la halle de Bergerac, sur le calendrier de la ville, et sur message d’information déroulant et permanente :
Décret municipal de la ville de Bergerac -
Tout pain à 6 écus est destiné à aider au développement des Bergeracois, et est réservé aux seuls habitants de Bergerac.
Il est interdit d'en acheter plus d'une miche par jour, et par personne.
Tout fraudeur se verra porter en justice par les services juridiques de la ville de Bergerac, pour escroquerie.
Le 25 Mars MOI 6L20, a été surpris par le boulanger Matpel, mandaté par la Mairie, et responsable des ventes de ce pain à 6 écus, d’en avoir acheté une quantité de 3 unités.
J’appelle donc à témoigner, le Sieur Matpel.
MOI6L20,
Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du comté du Périgord-Angoumois:
- Elaniel
- Tetedefer
/* Le procureur remit alors à l'accusé une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote de Périgueux. */
Que suive la première plaidoirie du prévenu !
vous aviez qu'as demander au lieu de mettre en procés sans meme prevenir, votre but et d'emmerder les gens, monsieur avec tt le respect du a votre egart, vous etes un misérable, vous me faites de la peine vraiment
Votre honneur,
Au vu de la remarquable intervention de la defense, l'accusation requiert que l'accusé soit condamné d'acte d'escroquerie, assorti de l'obligation de remettre en vente les miches de pains qui n'aurait pas du être achetées.
Nous requierions également une sanction pour outrage et diffamation dans l'enceinte du tribunal, dont nous vous laissons en determiner la nature
Cordialement
vous voulez en plus de tous cela m'accusé pour outrage? mais allez y faite donc si vous n'avez que ça a faire! mais si tel est le cas, j'aimerai au prealable etre vraiment outragieux, car jusqu'a present ce n'es point le cas.
cordialement
Que puis-je ajouter ?
Posez moi votre question ou cessez de m'importuner, je vous prie.
Mes respects votre Honneur,
Je me nomme Matpel, artisan boulanger à Bergerac. J'ai proposé dernièrmeent ma collaboration à Sieur Cubi, maire de Bergerac, pour l'aider à mener à bien son projet de vente sur le marché de miches de pain à 6 écus.
Je témoigne ce jour que, malgré les nombreux moyens mis en oeuvre pour informer la population des restrictions appliquées à l'achat desdites miches, Sieur Moi6120, m'a acheté le 25 mars dernier 3 pains à 6 écus chacun.
Je me tiens à la disposition de la cour pour en fournir la preuve si elle s'avérait nécessaire.
* Le juge étudia l’affaire et rendit son verdict. *
En ce jour du 03 Avril 1456, sous le règne de sa Grandeur, Perturabo de Louvelle, je, Sanktuaire de Crussol, rend le verdict suivant concernant l'affaire Moi6120.
Sieur Moi6120,
Il faudrait surveiller votre langage au sein de ce tribunal, si la politique de votre maire vous dérange, faites en part à vos députés, ce tribunal n’est pas le lieu adéquat.
Attendu que vous avez acheté 3 miches de pain réservé aux habitants de Bergerac à hauteur de une miche par jour.
Attendu que vous avez un comportement déplacé devant cette cour.
Je vous déclare coupable d’escroquerie tel que défini dans l’article 3.2 de l’Opus 1 du livre IV du droit pénal.
Vous êtes condamné à remettre en vente ces 3 miches de pain à 6 écus sur le marché de Bergerac. La preuve est à apportée à Dame Totone, notre juge d’application des peines.
Pour l’outrage, vous devrez verser une amende de 45 écus.
* Le juge frappa le pupitre de son marteau. *
Affaire jugée !
Le prévenu a été condamné à une amende de 45 écus