Le 25 du mois de mars de l'an de grâce MDCLVI,

Procureur : Mairie de Bergerac
Juge : Sanktuaire

Accusé : Mac_arel

Victime : La ville de Bergerac
Chef d’inculpation : Escroquerie

Votre Honneur,
Mac_arel comparait ce jour devant la Cour car il est accusé, selon la Loi du comté du Périgord-Angoumois, d’avoir commis un acte de escroquerie sur le pain à 6 écus, décret spécifique à la ville de Bergerac.

Je rappelle à l’accuse, et la cour le décret, qui a été envoyé par lettre du Maire, affiché en Mairie, sur la halle de Bergerac, sur le calendrier de la ville, et sur message d’information déroulant et permanente :

Décret municipal de la ville de Bergerac -

Tout pain à 6 écus est destiné à aider au développement des Bergeracois, et est réservé aux seuls habitants de Bergerac.

Il est interdit d'en acheter plus d'une miche par jour, et par personne.
Tout fraudeur se verra porter en justice par les services juridiques de la ville de Bergerac, pour escroquerie.

Le 25 Mars Mac_arel, a été surpris par le boulanger Matpel, mandaté par la Mairie, et responsable des ventes de ce pain à 6 écus, d’en avoir acheté une miche de pain, alors que cette personne réside à Sarlat.

J’appelle donc à témoigner, le Sieur Matpel.

Mac_arel,

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du comté du Périgord-Angoumois:
- Elaniel
- Tetedefer

/* Le procureur remit alors à l'accusé une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote de Périgueux. */

Que suive la première plaidoirie du prévenu !

Monsieur le Procureur, monsieur le Juge,
J'avoue avoir commis l'acte dont vous m'accusez mais j'invoque l'ignorance de vos lois (que j'aurais du consulter, il est vrai). Hélas, éyant été rappelé pour une urgence à Sarlat, je n'ai pas eu le temps de visiter votre ville comme il se devait.
Etant déjà sur le voyage de retour, je suis prêt à revenir ces prochains jours à Bergerac afin de rembourser ce pain et payer ma dette.
Je vous prie de bien vouloir croire en mon honêteté et implore votre magnanime indulgence.

Votre honneur,

Au vu du témoignage de la défense, je demande que l'accusé soit reconnu coupable d'escroquerie.

Concernant l'amende, je requiert l'obligation, pour le Sieur Mac_arel à revenir sur les terres Bergeracoises, afin de remettre en vente la miche de pain à 6 écus sur le marché. Il en fournira la preuve directement aux services de la Mairie.

Regardant l'accusé,

Messire, votre faute est certes trés legère, mais je pense qu'il faut faire exprès de ne pas voir ce décret affiché sur la commune. En espérant que cet acte n'est qu'une erreur humaine de votre part, et que vous ne reviendrez jamais au sein de cette cour.
Dernière plaidoirie de la défense

Je me ferai un honneur d'acquiter la dette que j'ai envers la bonne ville de Bergerac.
Je reviendrai dès que mes affaires le permettront pour remettre cette miche de pain en vente sur votre marché (à 5,95 par exemple pour que l'affaire soit vite réglée). J'attends vos conseils à ce sujet.
Je remercie la cour pour sa compréhension et le bien fondé de son jugement.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Voici son témoignage :
Mes respects votre Honneur,
Je me nomme Matpel, artisan boulanger à Bergerac. J'ai proposé dernièrmeent ma collaboration à Sieur Cubi, maire de Bergerac, pour l'aider à mener à bien son projet de vente sur le marché de miches de pain à 6 écus.
Je témoigne ce jour que, malgré les nombreux moyens mis en oeuvre pour informer la population des restrictions appliquées à l'achat desdites miches, Sieur Mac_arel, m'a acheté le 25 mars dernier 1 pain à 6 écus, alors qu'il réside à Sarlat.
Je me tiens à la disposition de la cour pour en fournir la preuve si elle s'avérait nécessaire.

* Le juge étudia l’affaire et rendit son verdict. *

En ce jour du 27 Mars 1456, sous le règne de sa Grandeur, Perturabo de Louvelle, je, Sanktuaire de Crussol, rend le verdict suivant concernant l'affaire Mac_arel.

Sieur Marc_arel,

Dans un premier temps, je requalifie l’acte d’accusation, effectivement vous êtes accusé d’escroquerie et non de Trouble à l’ordre public.

Attendu que vous avez acheté une miche de pain réservé aux habitants de Bergerac.

Attendu que vous souhaitez la remettre en vente au plus vite.

Je vous déclare coupable d’escroquerie tel que défini dans l’article 3.2 de l’Opus 1 du livre IV du droit pénal.

Vous êtes condamné à remettre en vente cette miche de pain à 6 écus. La preuve est à apportée à Dame Totone, notre juge d’application des peines.

Vous verserez également 1 écus de frais de greffier.

* Le juge frappa le pupitre de son marteau. *

Affaire jugée !