Le 21 du mois d'octobre de l'an de grâce 1456

Accusé : Sir_gargouille
Accusateur : la mairie de Sarlat, en la personne du lieutenant Grantrol
Procureur : Dame Pumae
Juge : Dame Lubna

/* Le procureur se saisit de son premier dossier... Elle patienta que les gardes amènent l'accusé afin qu'il puisse se défendre dans les temps impartis par la loi.*/

Votre Honneur,

Messire Sir_gargouille comparait ce jour devant la Cour car il est accusé d'avoir violé notre code pénal en Sarlat et donc d'avoir commis un acte de spéculation avec récidive.

Les faits se sont déroulés le 19 Octobre 1456. Le Lieutenant Grantrol a vendu à l'accusé 10 morceaux de viande à un prix de 17.95 écus la pièce. Après un courrier adressé par celui ci à l'accusé Sir_gargouille, lui demandant les raisons de cet achat, l'accusé étant lui même boucher, l'accusé a énoncé une vérité déplaisante.

*Sort un parchemin et le tend à Dame le Juge*.

"bonjour, mon but est de faire du profit en essayant de vendre à un prix raisonnable les morceaux de viande que je vous achete et ceux que je produis
mon prix est de 18 ecus à la vente pour info et je ne pense pas rentable un prix inferieur"

Tels sont les écrits de l'accusé.

Le lieutenant Grantrol, ne sachant si l'accusé connaissait la loi, lui a retourné un écrit lui indiquant que la spéculation était interdite. Cependant, l'accusé a persisté dans son comportement obtus.

Le 20 octobre de cette année 1456, Sieur Sir_gargouille a en effet à nouveau racheté des morceaux de viande au lieutenant Grantrol.

Pour rappel, selon les Lois, je cite :

***
Livre IV – Du Droit Pénal
Chapitre II - Des crimes et délits
Opus III - De l'escroquerie

L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, soit tout enrichissement indu. A ce chef d'inculpation, correspondent les délits, ou crimes suivants :
Article 4.2.3.1. -Toute personne faisant de la spéculation. La spéculation se définit comme tout achat d'une marchandise pour la revendre plus cher sur le même marché.
***
Acte d'accusation
Sieur Sir_gargouille,

Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé d'escroquerie avec récidive.

Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès et de faire appel à l'avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote ainsi que l'annonce du maire de votre ville.

/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */

Que suive la plaidoirie de la défense.

mes actes d'achats et de ventes sont biens exacts et je ne les nies pas
il se trouve qu'à mon avis les tarifs pratiqués par qui que ce soit en dessous de 18 écus le morceau de viande est une habération car non viable pour le métier de boucher.
cependant j'aimerais etre représenté par monsieur Flex d'Auxonne et de Dublith.

/* Pumae avait écouté avec attention les différents témoignages et l'intervention de l'accusé. Elle prit un temps pour relire ses notes, et prit la parole. */

Votre Honneur,
Tout d'abord, l'argument de l'avocat de la Défense, Messire Flex d'Auxonne et de Dublith, ne tient pas. En effet, l'article qu'a violé l'accusé est bien précisé dans l'acte d'accusation et lu à voix haute par moi même.

Je le répète à nouveau :

Livre IV, Chapitre III, Opus III, article 4.2.3.1

Toute personne faisant de la spéculation. La spéculation se définit comme tout achat d'une marchandise pour la revendre plus cher sur le même marché.





Reprenons donc !


L'accusé admet lui même avoir racheté de la viande pour la revendre à un prix supérieur, et ce pour des raisons floues : « le prix en dessous de 18 écus serait non viable pour le boucher ». Or, Messire Sir_gargouille, ce n'est pas vous qui vendiez en dessous de 18 écus, mais bien le lieutenant Grantrol, dans le cadre de son activité artisanale ! Pourquoi voudriez vous empêcher quelqu'un de vivre avec un salaire un peu inférieur au votre, choisi par lui en son âme et conscience, et pis encore faire du profit sur son dos ?!

De même l'argument de l'avocat ne tient pas.

Le lieutenant Grantrol admet gagner un salaire de 25 écus en vendant sa viande à 17.95 écus, un salaire plus que convenable, avouons le ! N'allons pas dire que l'accusé a besoin de spéculer pour vivre, alors qu'il gagne plus que le lieutenant !

Cet acte de l'accusé, et sa récidive, indique bien que l'accusé fait fis des lois pour son profit personnel et non pour le bien du marché et de tous les habitants de Sarlat.

Votre Honneur, face à cette attitude irresponsable, nous demandons à ce que l'accusé soit condamné à une amende de 30 écus et à une journée de prison pour que l'accusé réfléchisse sur sa situation et ses actes futurs.


/* Pumae se rassit et attendit la réaction de l'accusé et peut être celle de son avocat */

je demande humblement à la cour ici présente de m'excuser.
je jure de ne plus effectuer des achats de cette façon.
pardon...

"Votre Honneur,
Madame le Procureur,
Gens de la Cour, mes salutations.
Nous sommes aujourd'hui convoqués à la Cour du Périgord Angoumois, car mon client ici présent est accusé d'escroquerie.
Je suis chargé de le défendre, en tant qu' Avocat du Dragon."

Commençons par l'acte d'accusation.[/b][/color]
""D'après le Livre III, Chapitre II, article 3.2.8.
:- l'article de loi violé
- les preuves à charges de l'accusation
- les droits de l'accusé
- un exemplaire du corpus juris civilis ""

"Or, dans l'acte d'accusation ici présent, il est nul stipulé quel article a été violé par mon client. Nul n'est stipulé quel article du code Pénal de Sarlat a été violé ! Nous ne savons même pas quel est le tarif défini de la viande dans ce code pénal.
Je rajoute aussi qu'il n'est nullement stipulé, que les viandes achetées par mon client ont été revendue !
Double vice de procédure: je demanderais que l'on relaxe mon client.

Mais ne nous arrêtons pas là : continuons.
Admettons que mon client ai, au conditionnel, usé d'acte d'escroquerie. 17.95 écu la pièce de viande ! Quel prix ! A Périgueux, ils sont à 18.50 écus, voir 18.45 écus pièce.

Nous ne pouvons pas affirmer que mon client ai usé de force pour mettre en vente ses viandes, qu'il a auparavant coupée, nettoyée, présentée au marché, car il est dit que le travail mérite salaire. Cet homme là n'a pas cherché à se faire du profit en quantité énorme, puisque encore une fois, le prix de vente de ses viandes porte à concurrence au niveau Comtal. N'oublions pas avec la dure période des impôts, nous les artisans sommes très défavorisés : mon client a une famille à nourrir, un nouveau né à élever ! La période d' automne n'arrange pas les choses, le froid glacial lui gèle les doigts et l'empêche de travailler. Donc l'empêche d'obtenir un salaire..

Cet homme là se sens coupable d'avoir pu fauter, regardez cet homme Votre Honneur, il est coupable..
.. Oui, coupable. Coupable d'avoir pensé à sa famille, coupable d'avoir essayé de gagner 1 ou 2 écus, pour acheter un sac de maïs, et faire son repas du jour.
Mais cet homme est de bonne volonté, relaxons-le, il n'est en aucun cas coupable d'escroquerie !

J'espère que vous aurez cette clémence, Votre Honneur.
Je rajoute aussi, que j'attends impatiemment les dires du sieur Grantrol. "

*L'Avocat du Dragon se retourna, et récupéra sa place, aux côtés de son client. Il savait au fond de lui même que grâce aux vices de procédures, ce procès ne pouvait aboutir.*

Grantrol, à l’appel de son nom, se lève et rejoint la place des témoins. Après avoir salué, il commence son témoignage.

Les 18 et 19 octobre de notre an de grâce 1456, messire Sir_gargouille m’a acheté 10 morceaux de viande à 17.95 écus sur le marché de Sarlat, 6 le 18 et 4 le 19 pour être exact. Etonné qu’un boucher m’achète une telle quantité de viande alors qu’il est sensé produire la sienne, je lui ai écrit pour lui demander des explications sur ces achats car je soupçonnais derrière ces faits une tentative de spéculation.

La réponse du messire a tout de suite confirmée mes doutes, il m’a avoué de lui-même faire ça pour faire du profit. Je lui ai signalé alors qu’il était dans l’illégalité car il se livrait alors à de la spéculation. Apparemment cela ne l’a pas gêné puisque le 20, il m’a encore acheté 4 morceaux de viande.

Et sa réponse à ce courrier est toute aussi éloquente, puis que de mémoire il disait que son but n’était pas son profit mais un prix correct pour tous les bouchers et que s’il devait s’en expliquer avec les hautes instances peu lui importait car son objectif lui semblait correct.

Voila pour les faits concernant cette affaire. Mais ce comportement m’amène à deux réflexions :

Dans un premier temps, le messire ne pense pas être rentable en dessous des 18 écus… Pour informations, j’achète mes carcasses de cochons à 15.45 et on en trouve tous les jours à ce prix sur le marché. En vendant à 17.95, j’arrive à me dégager un salaire de 25 écus… je trouve ça moi raisonnable et rentable… alors pourquoi moi devrais je vendre plus cher pour le satisfaire ?

Dans un deuxième temps, de quelle autorité ce messire peut il se prévaloir pour agir ainsi ? Il n’est mandaté par aucune autorité compétente pour agir ainsi, ni la mairie de Sarlat, ni le Comté. Ce messire se fait juste des profits sur mon travail.

Grantrol en ayant fini, salue la cour et retourne s'asseoir.

Sir_Gargouille vous êtes boucher !

Vous avez deux champs dont un de maïs et
l’autre ou vos vaches broutent !

Je ne m’inquiète donc pas de vos revenus…
Mais de vos faits… vous rachetais de la viande
à 17.95 et spéculais pour la revendre à 18 écus pièce… Pour 50 deniers !

Messire Grantol vous prévient…Mais vous récidivais… et vous lui adressais une
missive en lui disant:
"C'est pour faire du profit"

Vous vous accusez seul!

Maintenant vous nous dites … je m’excuse je ne recommencerais plus…

C’est un peu tard…

La cour vous condamne donc a une amande de 5ecus
et une journée de prison !

Boum ! (marteau)
Affaire suivante