Faict le 19 juin 1456, en Périgueux.
Accusateur : la prévôté de Cahors
Procureur : Tête de fer
Juge : Cubi

Accusé : le sieur Variole
Victime : Sandra1911

/*Tête de fer entra dans le tribunal, chargé d’un nouveau dossier. Il défit ses parchemins, les étala sur sa table, et les consulta une dernière fois avant de prendre la parole.
Il attendit que les gardes amènent l’accusé, le sieur Variole, afin de lui résumer ses droits et de lui rappeler de quoi on l’accusait, qu’il puisse se défendre en bonne et due forme dans les délais impartis par la loi.*/

Messire Juge,
Le sieur Variole a été amené devant nous car il est accusé, selon la loi de notre comté, d’esclavagisme.
Il a embauché le 18 juin 1456 Sandra1911 pour 12 écus, soit 3 écus de moins que le minimum requis par nos lois.

L'acte a été relevé par le sergent Samgrat, que j'appelle à la barre pour qu'il nous expose les faits.

Rappellons les articles de loi concernés :
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Corpus Juris Civilis, Livre IV :
Op. 2. De l’esclavagisme
Art 1.
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté comtal sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
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Grille de salaires applicables en Périgord :
- de 0 à 6 de carac. --> 15 écus.
- de 7 à 14 de carac. --> 18 écus.
- de 15 à 19 de carac.--> 22 écus.
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/*Il se tourna vers l’accusé, lui rappelant ses droits.*/
Sieur Variole, vous avez le droit de rester en liberté jusqu’à la fin du procès. Vous avez également le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat reconnu comme tel.

/*le procureur remit à l’accusé une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote périgourdine.*/

le 19 Juin 1456


Messieurs,

Je ne m'étais pas informé des lois en vigueur au sein de notre communauté au moment des faits. Je ne puis que constater "l'option" d'embaucher (offre) en deçà du seuil de rémunération minimal (fixé ici a 15).

Je reconnais ma faute et suis prêt a l'expier, mais je vous demanderais d'être indulgent avec ma petite personne non renseignée. Cette "erreur" est due a mon ignorance et non a une volonté "esclavagiste"... Soyez sûrs que ce la ne se reproduira plus. Je vais dès à présent combler mes lacunes.

Variole

/* Le 24 juin 1456, le nouveau procureur, Petit Pierre, ouvrit le dossier laissé par son prédecesseur */

Votre Honneur, d'après les minutes du procès que je consulte, l'accusé semble reconnaitre les faits, se repentir, et plaider son ignorance de la loi. Je demande donc une peine relativement clémente, disons, une amende de 3 écus, ainsi que le remboursement de sa victime à hauteur de 3 écus également, par le moyen qu'il préfèrera.

Rien à ajouter.

Voici son témoignage :
Samgrat s'avança à la barre, salua le Juge ainsi que le Procureur puis, après avoir jeté un oeil en direction de l'accusé, narra les faits qui lui avaient valu de déposer plainte contre le Sieur Variole.

Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur,

Me voici présent aujourd'hui devant vous en ma qualité de Lieutenant de Police de la ville de Cahors car, en date du 17 juin de cette année, le Sieur Variole ici présent a tenté lachement de profiter du chaos agitant notre bonne ville ces derniers temps pour gagner quelques pièces sur le dos de la pauvre Sandra1911, l'embauchant pour la maudique somme de 12 écus, malgré le fait que la grille de salaire impose une embauche à 15 écus minimum.

Parce que celles et ceux qui profitent des troubles actuels à des fins personnelles méritent sanction, je vous demande de juger cet individu avec une sévérité exemplaire.

Merci à vous.

Après avoir eu fini de témoigner, Samgrat retourna s'assoir dans la salle d'audience, écouter le déroulement du procès.

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
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Nous, Maximilien de Louvelle, juge ad interim du comté de Périgord-Angoumois en remplacement de sire Tetedefer tel que l'a explicité la comtessa Mélior dans un édit ratifié et scellé par icelle, rend icelieu verdict concernant ledit Variole dans le procès l’opposant au comté de Périgord-Angoumois pour esclavagisme.

Considérant que la ville de Cahors était possession du comté de Périgord-Angoumois au moment des faits, et ainsi soumise à la juridiction du comté précédemment mentionné,
Considérant que l’accusé plaide coupable et demande clémence,
Considérant la mansuétude de la procure,

Nous accédons à la requête de sire Têtedefer, procureur au moment des faits.

En conséquence de quoi, nous déclarons sieur Variole coupable d’esclavagisme, et sera condamné à une amende pécunière de 3 écus, ainsi qu’à reverser 3 écus à dame Sandra 1911 selon le moyen qui lui plaira et laissé à la libre vérification des autorités de Guyenne, ces derniers ayant repassé la ville de Cahors sous leur joug.

Per fas et nefas !
Le 3 juillet 1456.