Le 3 du mois d'octobre de l’an de grâce 1456

Accusé : Sieur Cloviz
Accusateur : la mairie d'Angoulême, en la personne de l'officier de police Grimord.
Procureur : Dame Carminian
Juge : Messire Flex

/* Le procureur se saisit d'un dossier qu'elle n'avait pas encore traité. Elle patienta que les gardes amènent l'accusé afin qu'il puisse se défendre dans les temps impartis par la loi.*/

Votre Honneur,

Messire Cloviz comparait ce jour devant la Cour car il est accusé d’avoir violé un décret municipal réglementant le prix du pain à Angoulème donc d'avoir commis un acte d'escroquerie.

Les faits se sont déroulés le 9 septembre 1456. Dame Sorianne, mairesse d’Angoulême, a acheté une miche de pain, parmi 55 autres au prix de 6,85 écus. Après un courrier adressé par cette dernière à l'accusé Cloviz, certains pains à ce prix là ont été retirés du marché, n'en laissant que 19, mais d'autres, au nombre de 19, apparurent au prix de 6.65 écus. Un achat a montré que ce vendeur n'était autre que, de nouveau, le Sieur Cloviz. Les faits ont été portés à la connaissance de l'officier Grimord.

Pour rappel, le décret municipal d'Angoulème stipule qu'il est interdit de vendre du pain à plus de 6.60 écus l'unité.

J'ajoute que l'accusé est un habitué de cette Cour et a agit en connaissance de cause puisqu'il a déjà, entre autres, été accusé pour des faits similaires, notamment dans une affaire lancée le 18 juillet dernier.

Pour rappel, selon les Lois, je cite :

***
- Décret municipal de la ville d'Angoulême -

Art. 1. Il est interdit à toute personne présente sur la ville d'Angoulême, de vendre sur le marché des miches de pain à un prix supérieur à 6.60 écus l'unité.

Art. 2. Tout contrevenant à l'article 1 du décret se verra poursuivi pour escroquerie par la justice du comté du Périgord-Angoumois et encourra une amende pouvant s’élever à 5 fois le prix du pain vendu au-dessus du prix stipulé par ledit décret.

Art. 3. Le décret entrera en vigueur à compter de sa publication et prendra fin à la déclaration de son abrogation par le maire en place à Angoulême.

Fay en Periguers,
Perturabo de Louvelle
***

Sieur Cloviz,

Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé d’escroquerie avec récidive.

Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès et de faire appel à l’avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote ainsi que l'annonce du maire de votre ville.

/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */

Que suive la plaidoirie de la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*So se leva quand ce fut son tour*

Bonjour Dames et Sieurs.

Je confirme moi même avoir acheté plusieurs pains à prix bien au dessus de celui autorisé par le décret afin de savoir qui osait profiter de la pénurie du moment. Il s'agissait bien du Sieur Cloviz, qui aprés que je lui ai écrit pour le lui dire, a baissé le prix de certains de ses pains, tout en veillant à les laisser à un prix supérieur.
C'est un récidiviste important, ayé déjà eu à faire avec lui lorsque j'étais à la prévoté.
Il n'a pas fait ue cela ces derniers temps et j'espère qu'il aura ce qu'il mérite.

*So se remit assise, attendant tranquillement de savoir de quoi il écoperait.*

Dames et Messire, bien le bonjour,

Je tiens à confirmer ce que vient de dire Dame Carminian, et j'aimerai souligner que Messire Cloviz n'entre pas par la petite porte de ce tribunal pour la première fois ! J'espère que cette fois-ci, il comprendra qu'il ne peut se mettre au dessus des décrets mis en place.

Merci de votre écoute.

~ 17 octobre 1456~

*Le Juge, faible ces temps-ci, avait demandé qu'un porte parole puisse lire ses notes, à vois haute, à l'accusé.. Ecriture bien rédigée tout de même.*

Accusé Cloviz, levez-vous !

Voilà votre n-ième procès dans ce Comté.. Vous ne comprenez pas les Lois ?!

Lui, le Juge là à côté de moi, en a rendu le verdict ci-suivant :

Coupable d' Escroquerie !!
Vous allez payer 150 écus d'amende, en sortant de la Cour !!

Et pour le bonheur de tous, ou votre malheur, vous serez pendu haut & court dans 3 jours !!

Gardes, qu'on l'emmène dans nos oubliettes le temps qu'on le pende !!

BAM * le Juge frappa de son lutrin lorsque son porte-parole annonça la sentence ...*
Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.