/* Le procureur se saisit d'un dossier... Elle patienta que les gardes amènent l'accusé afin qu'il puisse se défendre dans les temps impartis par la loi.*/

Votre Honneur,

Dame Melirose comparait ce jour devant la Cour car elle est accusée d'avoir violé le décrêt de la ville de Bergerac et donc d'avoir commis un acte d'escroquerie, selon l'edit municipal de bergerac et .

Les faits se sont déroulés le 25 Octobre 1456. le Sergent che Mug, effectuant une vérification du marché, a trouvé un légume à 12 écus sur le marché, en lieu et place de 10.50 écus, prix maximum autorisé.
Le 26 Septembre 1456, le Sergent che Mug, effectuant une vérification du marché, a trouvé un second légume à 12 écus sur le marché, en lieu et place de 10.50 écus, prix maximum autorisé.
Ces deux légumes appartenant à l'accusée, le Sergen chef envoie un courrier à l'accusée lui proposant un réglement à l'amiable, ce dans les 48h sous peine de procès.
Le 27 Septembre, le Sergent chef Mug, effectuant une vérification du marché, a trouvé 2 sacs de blé à 14 écus sur le marché, en lieu et place de 13.30 écus, prix maximum autorisé.
Le Sergent Chef Mug a de nouveau envoyé un courrier pour réglement à l'amiable, second courrier auquel l'accusée n'a pas daigné répondre.



Pour rappel, selon les Lois, je cite :

***

Edit municipal de Bergerac
Chapitre III - Des lois particulières
Opus III - De la grille des prix maxima
Article 3.3.1. - Tout habitant de Bergerac et étranger est soumis à la présente grille des prix maxima autorisés ci-jointe.
Article 3.3.2. - Tout habitant de Bergerac et étranger peut passer outre cette grille des prix maximum et mettre des marchandises en vente à prix supérieurs, si et seulement si le maire de ladite ville a explicité son accord.
Article 3.3.3. - Tout contrevenant à cette grille des prix maximum s'expose a des poursuites pour escroquerie.
Article 3.3.4. - Toute personne étrangère à la ville doit au préalable entrer en contact avec la mairie de Bergerac avant de déposer étals ou d'acheter pour plus qu'il ne lui est nécessaire
pour sa subsitance quotidienne sur le marché de ladite ville.
Matières Premières :
Minerai de fer : INTERDIT
Blé : 13.30 écus
Bois : 4 écus
Maïs : 3,90

Nourriture :
Légume/fruit : 10.5 écus
Pain : 6.50 écus
Viande : 18 écus
Poisson : 20 écus
Lait: 10 écus

Produits intermédiaires :
Farine : 15.5 écus
Carcasses de Cochon : 15.5 écus
Carcasses de Vache : 31 écus

Fait à Périgueux, le 8 septembre 1456
Méline Deschain
Comtesse du Périgord Angoumois.

***

Dame Melirose,

Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé d'escroquerie.

Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès et de faire appel à l'avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote ainsi que l'annonce du maire de votre ville.

/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */

Votre honneur,

A cette accusation, je plaide non coupable car je n'ai jamais eu l'intention de commettre cet acte d'escroquerie. Cependant, je reconnais mon manque d'attention lorsque j'ai fixé ce prix. Cela s'est produit une seule fois et je présente toutes mes excuses à la cour.

Votre Honneur, *leger hochement de tête*

Dame Melirose,

Vous reconnaissez avoir enfreint la loi, sans en avoir eu la volonté.
Je tiens à vous rappeler Dame, que vous avez reçu 2 courriers différents vous avertissant de ces faits, et vous proposant les deux fois un règlement à l'amiable.
Alors, pourquoi n'y avez vous pas répondu, si ce n'est par mépris pur et simple de lois ?
Ce la vous aurait éviter un procès public!

Pour ces faits, votre Honneur, l'accusation demande une amende de 15 écus.
L'accusée devra donc prendre conscience que ses actes doivent, à l'avenir être plus réfléchis.

*Pumae se rassit et attendit la réaction de l'accusée*

Votre honneur,

Je reconnais les faits et fais la promesse devant la cour que cela ne se reproduira plus.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Voici son témoignage :
Le sergent chef Mug s’avança pour donner son témoignage, il salua
Dame Pumae, Procureur et Dame Lubna, Juge en s’inclinant la main sur le cœur.
Mes hommages, Dame procureur.
Votre honneur, Dame Lubna, Juge en notre Comté
Je vous apporte mon témoignage concernant les agissements de Dame Melirose.
Alors que j’étais de garde à la surveillance du marché, le 25 septembre de l'an de grâce 1456, j’ai acheté à Dame Melirose, résidente de Bergerac, un des deux légumes qu’elle avait mis en vente sur le marché au prix de 12 écus, nettement au-dessus du tarif de 10, 50 écus, autorisé par la Mairie.
Dame Melirose a reçu un avertissement le jour même. Dans cet avertissement il lui était proposé de retirer le légume restant sur le marché et de négocier une transaction pour indemniser la mairie de l’achat du légume 12 écus.
Sans réponse de Dame Melirose, le deuxième fruit a été acheté et une citation lui a été envoyée le 26 septembre de l'an de grâce 1456 :
« Citation à Dame Melirose
Les faits :le 25 septembre de l'an de grâce 1456, Dame Melirose , résidente de Bergerac, a mis en vente :
- 2 légumes à 12 écus chacun
proposant un prix bien au-dessus du prix de 10,50 écus par légume, tarif de la grille des prix, légale en notre cité.
Citation:
25-09-2008 20:30 : Vous avez acheté à Melirose 1 légume pour 12,00 écus.
26-09-2008 11:10 : Vous avez acheté à Melirose 1 légume pour 12,00 écus.

Texte de loi :
Citation:
Corpus Juris Civilis, Op. 3. De l’escroquerie. livre IV
Art 1.
Est considéré comme Escroquerie : la spéculation.
La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu. En cas de récidive, l’amende sera portée au triple et pourra s’accompagner d’une peine de prison et de sanctions publiques.
Dame Melirose doit prendre contact avec l’officier de police de Bergerac afin d’indemniser la mairie de l’achat de : 2 légumes à 12 écus
Ce jour du 26 septembre de l'an de grâce 1456, si après un délai de 3 jours, Dame Melirose n'a pas daigné donner suite à la demande faite une plainte sera déposée.
Mug, sergent, officier de police de Bergerac »

Le 27 septembre de l'an de grâce 1456, Dame Melirose a mis en vente sur le marché 2 sacs de blé à 14 écus au lieu de 13,30 écus.
Un avertissement lui a été envoyé, mais il est restait sans réponse, alors que Dame Melirose n’était pas en retraite.
Une nouvelle citation lui a donc été envoyée le jour même, soit le 27 septembre de l'an de grâce 1456
« Citation à Dame Melirose
Les faits :le 27 septembre de l'an de grâce 1456, Dame Melirose , résidente de Bergerac, a mis en vente :
- 2 sacs de blé à 14 écus chacun
proposant un prix bien au-dessus du prix de 13,30 écus par sac de blé légume, tarif de la grille des prix, légale en notre cité.
Citation:
27-09-2008 18:00 : Vous avez acheté à Melirose 2 sacs de blé pour 14,00 écus.

Texte de loi :
Citation:
Corpus Juris Civilis, Op. 3. De l’escroquerie. livre IV
Art 1.
Est considéré comme Escroquerie : la spéculation.
La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu. En cas de récidive, l’amende sera portée au triple et pourra s’accompagner d’une peine de prison et de sanctions publiques.
Dame Melirose se doit de prendre contact avec l’officier de police de Bergerac afin d’indemniser la mairie de ses achats hors tarif :
- 2 légumes à 12 écus, vente du 25 septembre
- 2 sacs de blé à 14 écus, vente du 27 septembre
Ce jour du 27 septembre de l'an de grâce 1456, si après un délai de 2 jours, Dame Melirose n'a pas daigné donner suite à la demande faite une plainte sera déposée.
Mug, sergent, officier de police de Bergerac »
Sans réponse de Dame Melirose, la plainte a été déposée le 02 octobre de l'an de grâce 1456.
Votre Honneur mon témoignage est terminé.

Mug recula d’un pas, puis attendit quelques instant, se demandant si les autorités de justice aller lui poser d’autres questions.

29 octobre 1456

Dame Melirose

Vous auriez pu éviter un procès en réglant cette affaire à l’amiable… mais non ! Vous avez ignoré les deux courriers pour régler le préjudice.

Je ne peux que condamner ceci… Aussi....

Je vous condamne à une amende de 5 écus à régler immédiatement ! et soyez contente pour cette fois pas de prison…mais je ne veux plus vous voir dans cette cour !

Dans le cas contraire ….. Vous irez visiter nos cellules !


(Boum) coup de marteau