Le 29 du mois d'octobre de l'an de grâce 1456

Accusé : Amandinedu59
Accusateur : la mairie d'Angoulême, en la personne du sergent psych0
Procureur : Dame Pumae
Juge : Dame Lubna

/* Le procureur se saisit d'un dossier... Elle patienta que les gardes amènent l'accusé afin qu'il puisse se défendre dans les temps impartis par la loi.*/

Votre Honneur,

Dame Amandinedu59 comparait ce jour devant la Cour car elle est accusée d'avoir violé le décrêt de la ville d'Angoulême et donc d'avoir commis un acte d'escroquerie, selon l'edit municipal d'Angoulême, et un acte de spéculation selon l'article 4.2.3.1 (livre IV chapitre II Opus III) .

Les faits se sont déroulés le 18 Octobre 1456. le Sergent psych0, effectuant une vérification du marché, a trouvé une stère de bois à 10.30 écus sur le marché alors que cette matières première est donnée comme produit spécifique réservé à la vente par la mairie, et que l'achat de stère de bois est interdit à toute personne n'en ayant pas besoin dans son artisanat.
Le Sergent Psych0 a dès lors fait parvenir un courrier à l'accusée, lui indiquant qu'un rélgement à l'amiable était possible.
Sans réponse de celle ci, une plainte a été introduite, traduite par ce procès.



Pour rappel, selon les Lois, je cite :

***

Corpus Juris Civilis, Livre 4, Chapitre 2, Op. 3, Art.1 :
L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, soit tout enrichissement indu. A ce chef d'inculpation, correspondent les délits, ou crimes suivants :

Article 4.2.3.1. -Toute personne faisant de la spéculation. La spéculation se définit comme tout achat d'une marchandise pour la revendre plus cher sur le même marché.


Corpus Juris Civilis, Livre 5, Chapitre 1, Op. 2, Art. 2 :
Article 5.2.2. - Toute personne a droit d'achat et de vente sur un marché municipal, à la stricte condition de ne pas déstabiliser les prix et les quantités des marchandises ainsi mises à disposition sur ledit marché, sous peine de poursuite pour escroquerie.


Decret d'angoulême , Livre 5, Chapitre 1, Op. 3, Art. 1
Article 5.3.1.
- Est considéré comme produit spécifique : le poisson, les fruits, le bois, la pierre, le fer.
- L'achat de stères de bois à la mairie d'Angoulême est limité à 12 stères par jour par boulanger, 4 stères par forgeron et 6 stères par charpentier, et est interdit aux autres corps de métiers

***

Dame Amandinedu59,

Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé d'escroquerie.

Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès et de faire appel à l'avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote ainsi que l'annonce du maire de votre ville.

/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */

je ne connaisait pas la loi je reconai mon erreur je le ferai plus jammais maintenant

Votre Honneur,
L'accusée reconnaissant son erreur mais n'ayant pas pris au sérieux le courrier de la prévôté et n'ayant pas daigné y répondre pour éviter ce procès, nous demandons une peine de 7 écus remboursable à la mairie assortie de 5 écus d'amende.

je jure de ne jammais l'erreur je ferai plus attention maintenant

Amandinedu59 vous etes accusée
d' escroquerie... Vous reconnaissez les fait mais vous ne repondez pas au courrier de conciliation!

Maintenant vous nous dites ... je ne le ferais plus! soit! ... mais c est un peu tard... il fallait repondre au courrier.

Je ne peux que comdamné votre acte... Vous rembourserez donc 5 ecus à la Mairie par l'achat d un pain surtaxé et une amande de 5 ecus a payes de suite!

Boum (coup de marteau)

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