Le 29 du mois d'octobre de l'an de grâce 1456

Accusé : Sieur Christian.35
Accusateur : la mairie de Périgueux, en la personne du maire Yodea
Procureur : Dame Pumae
Juge : Dame Lubna

/* Le procureur se saisit du dossier... Elle patienta que les gardes amènent l'accusé afin qu'il puisse se défendre dans les temps impartis par la loi.*/

Votre Honneur,

Messire Christian.35 comparait ce jour devant la Cour car il est accusé d'avoir violé le décrêt de la ville de Périgeux et donc d'avoir commis un acte de spéculation selon l'article 3.3.1 du décret.

Les faits se sont déroulés le 25 Octobre 1456. Le maire, Sieur Yodea, procédant à une vérification du marché, a trouvé une stère de bois à 10 écus, appartenant à l'accusé.
Le prix maximum du bois en Périgueux est de 4.10 écus.


Pour rappel, selon les Lois, je cite :

***
Livre 4, OP4 , art 4.2.4.1
Art. 4.2.4.1. - Toute violation d’un édit municipal ou comtal, c'est à dire si aucun autre chef d'inculpation ne correspond au délit ou crime recensé.

Décret :
Article 3.2.1 - Les prix maximum des produits concernés par la filière blé sont:
- blé : 13 ecus le sac
- farine : 15.5 ecus le sac
- pain : 6.70 ecus la miche
- bois : 4.10 ecus la stère

Tout dépassement de cette grille fera l'objet de poursuites selon l'article Art. 4.2.4.1
du Corpus juridique du comté du Périgord-Angoumois. En outre, toute personne reconnue coupable par le tribunal devra s'acquitter de dommages et intérêts auprès de la mairie d'un montant égal au double du dépassement par l'acquisition auprès de la mairie d'une miche de pain à 6.80 écus majoré de la dite somme.

La mairie ainsi que la prévôté peuvent autoriser le dépassement de ces montants maximum si la situation s'avère nécessaire, notamment dans le cadre de transactions d'achats-ventes, ou dans le cadre des conciliations.

***

Sieur Christian.35,

Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.

Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès et de faire appel à l'avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote ainsi que l'annonce du maire de votre ville.

/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */

Que suive la plaidoirie de la défense.

vous me sanctionner alors que sur le marche il y a des stères de bois a 15 écus

Votre Honneur,
L'accusé ne se donne qu'une piètre excuse.
Sieur ! Pensez vous que le fait que d'autres personnes que vous ne respecte pas un décret municipal vous donne le droit de ne point le respecter ? Ainsi donc, quelqu'un prendrait une mairie que vous feriez de même en donnant comme excuse que quelqu'un d'autre le fait aussi !?


Votre Honneur, comme l'a indiqué le témoin, Sieur Yodea, l'accusé a de plus commis un acte de spéculation sur le fer. Il a en effet racheté un kilo à 19 écus à la mairie et l'a ensuite remis en vente au prix de 20.95 écus !

Face à cette attitude obtus, nous réclamons une peine exemplaire : 10 écus d'amende et que la somme de 15 écus soit remboursée à la mairie.

*/Pumae se rassit en se demandant quelle serait la prochaine excuse de l'accusé/*

mais plein de gens fon ca

Le maire de Périgueux arriva à l'audience, il avait attendu d'être applelé avant de continuer dans la salle des dépôts de plainte.

Il s'avança vers la barre des témoins et s'adressa au tribunal.

Madame le juge, madame le procureur :
Comme vous le savez, la mairie de Périgueux a mis en service l'Edit stipulant les prix maximum à Périgueux, information accessible en permanence sur le panneau d'affichage municipal.

Faisant l'une des mes tournées sur le marché ce 25 octobre, quelle ne fut pas ma surprise de constater du bois en vente à plus du double du prix autorisé. J'achète donc le bois en question au nom de la mairie afin de connaitre l'identité du vendeur et lui adresse immédiatement un courrier pour lui notifier son infraction.

A ce jour, l'accusé n'a jamais daigné y répondre. Pire il remet ça en spéculant sur le fer, ce qui fait l'objet d'un nouveau dépôt de plainte.

Madame le juge, cette personne est une honte pour notre ville et son comportement va à l'encontre du bien être de notre communauté.

Je profite de mon témoignage pour vous demander de prendre en compte la demande de la mairie d'un dédommagement pour les frais engendrés et l'atteinte morale et économique faite à notre ville.

Sur ce, il salua la cour et repartit pour continuer d'autres démarches judiciaires

2 novembre 1456

Christian.35

vous etes accusé de Trouble à L'ordre Public... et pour votre defense vous nous dites que beaucoup font cela...
Pour vous c'est une escuse valable??
Et bien! ...De plus, depuis votre proces vous avez recidivé en spéculant... Un proces ne vous suffit pas!

En concequence vous etes comdamné à acheter à la mairie de perigueux un pain surtaxé à 12 ecus et une amende de 5 ecus a payer immediatement!
Et irez reflechir 1 jour en prison sur le fait de vos actes!


Boum (coup de marteau)

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