Le 24 du mois d'octobre de l'an de grâce 1456

Accusé : Guyle
Accusateur : la mairie de Bergerac, en la personne du Sergent Optat
Procureur : Dame Pumae
Juge : Dame Lubna

/* Le procureur se saisit de son second dossier... Elle patienta que les gardes amènent l'accusé afin qu'il puisse se défendre dans les temps impartis par la loi.*/

Votre Honneur,

Messire Guyle comparait ce jour devant la Cour car il est accusé d'avoir violé notre code pénal en Bergerac et donc d'avoir commis un acte d'escroquerie, selon le décret municipal de la ville de Bergerac.
Les faits se sont déroulés le 11 Octobre 1456. Le sergent Optat, vérifiant le bon respect du décret sur le marché a trouvé 4 sacs de blé à 14 écus en lieu et place d'un prix maximum de 13.30 écus.

Selon leur mode de fonctionnement habituel, le sergent Optat a immédiatement envoyé un courrier avisant l'accusé des prix maximums autorisé en Bergerac et lui proposant un règlement à l'amiable sous les 3 jours ou une mise en procès en l'abscence de réponse. L'accusé n'a pas daigné répondre au sergent Optat.




Pour rappel, selon les Lois, je cite :

***

Décret municipal de la ville de Bergerac - Tout habitant de Bergerac et étranger est soumis à la présente grille des prix maximums autorisés ci-jointe. Tout habitant de Bergerac et étranger peut passer outre cette grille des prix maximums et mettre des marchandises en vente à prix supérieurs, si et seulement si le maire de ladite ville a explicité son accord. Tout contrevenant à cette grille des prix maximums s'expose à des poursuites pour escroquerie. Tout marchant ambulant, tel que définit dans le livre V, du droit commercial, doit au préalable entrer en contact avec la mairie de Bergerac avant de déposer étals ou d'acheter sur le marché de ladite ville.
Décret municipal de la ville de Bergerac
- Matières Premières :
Fer : INTERDIT
Blé : 13.3 écus
Bois : 4 écus
Maïs : 3,90
Vous risquez des poursuites judiciaires si cette grille n'est pas respectée.

***

Sieur Guyle

Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé d'escroquerie.

Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès et de faire appel à l'avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote ainsi que le décret municipal disponible en halle.

/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Pumae s'avança et fit un geste lasse de la main.*

Je crois, votre Honneur, que nous pouvons nous arrêter ici ...

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le sergent Optat avait brossé ses bottes toutes neuves afin que chacun puisse voir qu'il y prenait soin, il s'avança vers la barre pour son premier témoignage :
Dame Présidente de la cour, dame la Procureure.

Alors que j’étais de garde à la surveillance du marché, le 11 octobre de l'an de grâce 1456, j’ai acheté au sieur Guyle, résident de Bergerac, quatre sacs de blé à 14 écus, prix nettement au-dessus du tarif de 13, 30 écus, autorisé par la Mairie.
Cet achat m’a permis de découvrir le fraudeur et je lui ai envoyé un avertissement.
Dans cet avertissement il lui était proposé de pendre contact avec moi, afin de négocier une transaction pour indemniser la mairie de l’achat des sacs à un tarif supérieur à celui autorisé.
Le sieur Guyle qui est dans le ban ici devant nous n’a pas répondu à la citation ni à un autre courrier d’avertissement.
Le délai de trois jours étant épuisé, le 16 octobre 1456, plainte a été déposée

Le sergent se recula et rejoignit son banc, attendant un éventuel rappel à la barre.

Le 8 Novembre de l’an de grasce 1456,

Dans le procès opposant le sieur Guyle au comté du Périgord-Angoumois pour escroquerie

Attendu que le prévenu est à ce jour déclaré mort et donc auprès d'Aristote,

Je déclare les poursuites contre le sieur Guyle abandonnée. Il appartient à Aristote de juger maintenant son âme.


Le juge tapa son marteau et dit !

Affaire suivante !