Le 31 du mois d’août de l’an de grâce 1456

Accusé : Sieur Njannault
Accusateur : Messire Yodea, maire de Périgueux, au nom de la ville de Périgueux
Procureur : Dame Carminian
Juge : Messire Flex

/* Un nouveau dossier dans les mains, Carminian regarda les gardes amener l’accusé Njannault, pour que celui-ci puisse se défendre dans les temps impartis par la Loi. Encore un cas d’escroquerie, pensa-t-elle. Dans, la salle, le calme était complet. Carminian se leva et prit la parole.*/

Votre Honneur,

Messire Njannault comparait ce jour devant la Cour car il est accusé d’avoir violé la Loi du comté du Périgord et de l’Angoumois en commettant un acte d’escroquerie.

Les faits se sont déroulés au cours de la journée du 29 août 1456. Messire Yodea, actuellement maire de Périgueux, surveillait son marché comme tous les jours, quand un étal de marchandises attira son attention. Quelqu’un vendait du fer au prix de 20 écus. Curieux de ce fait et sachant que la mairie vendait elle-même du fer à 18 écus et 51 deniers, il a acheté un kilo de fer, et, par se moyen, à découvert que le vendeur n’était autre que notre accusé, messire Njannault, accusé à qui il avait vendu, quelques heures plus tôt, au nom de la mairie, un kilo de fer à un prix inférieur, comme cité précédemment.

Nous pouvons rajouter que messire Njannault n’est nullement forgeron et que, par conséquent, il n’a pas besoin de fer.

Nous sommes donc, de façon évidente, en présence d’un acte de spéculation pur et simple.

Pour rappel, selon les Lois, je cite :
/*Carminian reprit son exemplaire du Corpus qui commençait à être corné à la même page et lut.*/

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Corpus Juris Civilis
Livre IV – Du Droit Pénal
Chapitre II, Opus III

L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, soit tout enrichissement indu. A ce chef d'inculpation, correspondent les délits, ou crimes suivants :

Article 4.2.3.1. -Toute personne faisant de la spéculation. La spéculation se définit comme tout achat d'une marchandise pour la revendre plus cher sur le même marché.
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/* Finissant sa lecture, la jeune femme reprit en ce tournant vers l’accusé : */

Sieur Njannault,

Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé d’escroquerie. Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès. Vous avez le droit de faire appel à l’avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote.

/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */

Que suive la plaidoirie de la défense.

Effectivement, j'ai acheté du fer par erreur sur le marché, et je l'ai revendu sans tarder afin de m'en débarrasser rapidement, je n'ai pas chercher à faire de réelle plus value, j'ai mis un prix au hasard. Je m'engage à reverser mes 1.49 écus de bénéfice indus qui ne m'ont nullement enrichi.

Veuillez accepter mes plus plates excuses !

/* Quand ce fut à son tour de reprendre la parole, forte des interventions précédentes, Carminian se leva et s’avança pour faire face au juge. Elle commença son réquisitoire.*/

Pour rappel, messire Njannault comparaît aujourd’hui pour avoir vendu 1 kilo de fer à 20 écus alors qu’il l’avait acheté à 18,51 écus un peu plus tôt. Ces faits, dont messire Yodea a témoigné, l’accusé lui-même les a reconnu devant cette Cour. Il a, de plus, présenté ses excuses et a proposé de lui-même le remboursement de la différence. Bien que nul n’est censé ignorer la loi, nous pouvons reconnaître, par cette démarche, la bonne foi de l’accusé et ne pouvons que lui conseiller de faire plus attention la prochaine fois qu’il effectuera des achats sur le marché.

Pour cette affaire, je requiers donc une amende de 1,49 écus, soit le montant exact du produit de la vente illégale.

Merci de m’avoir écouté.

/* Et Carminian repris sa place en silence, attendant le verdict du juge.*/

Je n'ai rien à ajouter, j'espère que cette affaire ne prendra pas plus d'ampleur qu'elle ne le mérite. Nous devrions pas engorger nos tribunaux avec de simples broutilles et créer des tensions inutiles.
On ne m'y reprendra pas.
Merci de votre indulgence.

Yodea s'avança à la barre après avoir été appelé à témoigner.

Votre honneur, ce vendredi je faisais mon tour du marché comme tous les jours lorsque je fus surpris de voir du fer en vente.
Je m'approche de la personne et je commence à lui parler et il me donne son identité. Mine de rien j'achète le fer en question et je retourne à la mairie.
Comme vous le savez, le fer étant un produit stratégique, les mairies notent systématiquement les noms des acheteurs de ce type de produit.
Je consulte donc le registre des ventes et la je m'aperçois que cette personne qui venait de me vendre ce fer à 20 ecus l'avait acheté quelques heures plutot à la mairie au prix de 18.51
Fort de ette constatation, je suis donc venu au palais de justice pour déposer cette plainte pour spéculation.

Puis Yodea se retira.

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
~Le 5 septembre 1456~

En vertu des lois Périgordines !!

Etant donné que l'accusé n'a pas souhaité se faire une belle boursette d'écus de profit !!
Qu'il s'excuse devant nous tous !!

Moi, Juge Flex, décide :
que le sieur Njannault :
a une semaine à partir du jour de ce verdict, pour travailler une journée dans une mine du Périgord-Angoumois !!
a rembourser de 2 écus la Mairie de Périgueux !!

Preuve sera apportée à notre Juge d'Application des Peines, dame Totone !!

Allez hop, et que ça ne recommence plus !!

BAM ! * fin du procès*
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.