Le 29 Octobre de l'année 1456

Accusé : Pesman
Accusateur : la mairie de Sarlat, en la personne du lieutenant Grantrol
Procureur : Dame Pumae
Juge : Dame Lubna

/* Le procureur se saisit de son premier dossier... Elle patienta que les gardes amènent l'accusé afin qu'il puisse se défendre dans les temps impartis par la loi.*/

Votre Honneur,

Messire Pesman comparait ce jour devant la Cour car il est accusé d'avoir violé notre code pénal en Sarlat et donc d'avoir commis un acte d'escroquerie, selon les articles 5.3.1 et 5.3.2, Opus 3 livre IV de notre Corpus juridique.

Les faits se sont déroulés le 18 Octobre 1456. Messire Tubafat a acheté des fruits sur le marché et s'est étonné de voir un vendeur qu'il ne connaissait pas. Messire Pesmam originaire de Marmande en Guyenne lui a en effet vendu des fruits sur le marché alors que ceux-ci étant classés produits spécifiques, il ne pouvait le faire sans autorisations.

Dame Zabou et Sieur Tubafat ont ensuite rencontré l'accusé en taverne, et l'ont prévenu qu'il fallait des autorisations pour vendre ce type de produit, mais l'accusé à refuser de retirer ses fruits du marché.

Le lieutenant Grantrol a aussi prévenu l'accusé que la vente de fruits étaient soumise à des autorisations, mais l'accusé n'a pas daigné lui répondre et a quitté Sarlat le soir même.




Pour rappel, selon les Lois, je cite :

***
Livre IV – Du Droit Pénal
Chapitre II - Des crimes et délits
Opus III - De l'escroquerie

L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, soit tout enrichissement indu. A ce chef d'inculpation, correspondent les délits, ou crimes suivants :

Article 5.3.1. - Est considéré comme produit spécifique : le poisson, les fruits, le bois, la pierre, le fer.
Article 5.3.2. - Il est interdit de vendre sur le marché d'un village des produits de balance économique importés de l'extérieur du Périgord-Angoumois sauf dans le cas d'un accord du maire et, ou du commissaire au commerce sous peine de poursuite pour escroquerie.

***

Sieur Pesman,

Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé d'escroquerie.

Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès et de faire appel à l'avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote.

/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */

ALLEZ L'OM

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le 8 Novembre de l’an de grasce 1456,

Sieur Pesman vous êtes accusé d escroquerie… et pour vous défendre vous criez des mots incompréhensibles ! (Le juge regarde le procureur)

Personne ne comprend votre défense !
Si vous appelez cela une défense !

Sieur Pesman, vous êtes donc condamné à une amande de 10 écus à payer de suite !

Boum ! Coup de Marteau (le juge était un peu énervée des cris poussés par le prévenu !)

Affaire suivante !