Procès ayant opposé Balance au Comté du Périgord-Angoumois
Balance était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : pumae
Nom du juge : Lubna
Date du verdict : 10/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Castillon
/* Le procureur se saisit d'un dossier... Elle patienta que les gardes amènent l'accusé afin qu'il puisse se défendre dans les temps impartis par la loi.*/
Votre Honneur,
Sieur Balance comparait ce jour devant la Cour car il est accusé d'avoir violé le décrêt de la ville de Castillon et donc d'avoir commis un acte d'escroquerie, avec récidive, selon l'edit municipal de Castillon.
Les faits se sont déroulés le 21 Octobre 1456. Dame Kahhlan, effectuant une vérification du marché, a trouvé 1 légumes à 13 écus sur le marché alors que cette denrée a comme prix maximum autorisé spécifié par le décret : 10.50 écus.
Dame Kahhlan a dès lors fait parvenir un courrier à l'accusé, lui indiquant qu'un règlement à l'amiable était possible.
Le 24 Octobre, Dame Médée douanière, effectuant une vérification du marché, a trouvé 3 légumes appartenant à l'accusé à 13 écus en lieu et place de 10.50, prix maximum autorisé par le décret.
Sans aucune réponse au courrier de Dame Kahhlan et au vu de la récidive manifeste, ce procès a été lancé.
Pour rappel, selon les Lois, je cite :
***
Opus IV - De la grille des prix maximums
Article 3.4.1. - Tout habitant de Castillon et étranger est soumis à la présente grille des prix maximum autorisés ci-jointe.
Article 3.4.2. - Tout habitant de Castillon et étranger peut passer outre cette grille des prix maximum et mettre des marchandises en vente à prix supérieurs, si et seulement si le maire de ladite ville a explicité son accord.
Article 3.4.3. - Tout contrevenant à cette grille des prix maximum (en écus) s'expose a des poursuites pour escroquerie.
Article 3.4.4. - Tout marchant ambulant, tel que définit dans le corpus juris civilis, doit au préalable entrer en contact avec la mairie de Castillon avant de déposer étals ou d'acheter sur le marché de ladite ville.
miche de pain : 6,60
fruit : 10,00
sac de mais : 3,60
bouteille de lait : 10,60
poisson : 20,00
morceau de viande : 18,50
sac de blé : 13,20
Sac de farine : 16
Quintal de carcasse de vache : 31,5
Demi quintal de carcasse de cochon : 16
Pelote de laine : 12,00
Peau : 15,20
Légume : 10,50
Stères de bois : 4,10
seau non cerclé : 30
manche : 10
rame : 29
coque : 37
petite échelle : 29
grande échelle : 83
barque complète : 120
Kilo de minerai de fer : 18,50
kilo de fer brut : 65,5
lingot de fer brut : 51,5
couteaux : 16
seau : 45
hache non aiguisée : 120
hache aiguisée : 145
épée non aiguisée : 190,5
épée aiguisée : 211
casque : 158
chapeau : 55
toque : 55
gilet : 130
tablier : 115
ceinture : 40
chausses : 27,5
bottes : 85
poulaines : 75
bustier : 130
bouclier : 70
foulard : 50
col : 75
chemise : 125
braies : 75
bas : 50
mantel : 272,5
cape : 180
corde : 52,5
robe : 250
coiffe : 80
houppelande : 265
jupe : 135
***
Sieur Balance,
Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé d'escroquerie avec récidive.
Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès et de faire appel à l'avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote ainsi que l'annonce du maire de votre ville.
/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */
Que suive la plaidoirie de la défense.
Sieur Balance, ne parle qu'anglais et turc.
Ainsi donc, voici un résumé pour que sa compréhension soit totale de l'affaire qui nous amène :
Balance,
As you know, there is, in castillon, some laws fixing the prices of every food or else in the market.
Kahhlan bought you a vedgetables at 13 the 21th of October, and send you a message. Medee bought you 3 vedgetables at the price of 13 the 24th of October. I send you a letter some days ago to tell you that you risked a lawsuit, but it appears you didn't make an effort to fix the problem.
You are so accused of swindle with recurrence
FirstLy,i must say sth.I don't know French,pLease make me contact in EngLish.I cLearLy say not knowing the ruLes,prices.I took your message about Medee.But i hadn't so much time because of my job(i was busy,i retreated as u see).And i didn't pay attention to fix this probLem.Owing to a LittLe money,i am shame of being here.I apologize for occupy the court.I am ready to pay off Medee and Kahhlan.I wish they understand me.We can exchange sth,in this way i can pay off them.
Thanks
*Pumae écouta l'accusé et hocha de la tête*
Sieur Balance,
Comme vous le savez, le Roy n'a aucune pitié pour les personnes ne parlant pas la langue du pays dans lequel il se trouve. Je vous en ai déjà fait part il y a quelque temps.
Cependant, votre excuse n'en est pas une. Ce n'est pas la première fois que l'on vous reproche ce genre de faits. Chacun a fait des efforts pour vous expliquer, vous a excusé du fait de votre handicap par rapport à la langue, mais il en est de trop cette fois !
Vous prenez toujours pour excuse ce fait, mais les lois vous ont été expliquées à moult reprises.
A vous de vous y contraindre, ainsi que tout citoyen.
Votre Honneur, l'accusation réclame une amende de 10 écus remboursables à la mairie, ainsi qu'une journée de prison pour que cet homme cesse de se cacher derrière son incompréhension.
Balance,
As you know, our King has no pity for the people that do not speak the language of the country where they live. I already told you that some time ago...
However, your apologize isn't one. It's not the first time your are reprochead this kind of facts. Everyone made efforts to explain you, each excused you because of your hadicap with regard to the language, bu this time it is too much !
You always take this excuse, but laws were explained to you several times.
You have to restrain yourself to the laws, as well as every citizen.
The charge demands 10 ecus for the town hall, and one day of jail so that this man will stop hiding behind his misunderstanding.
I have nothing to add.I trust the justice.Thanks.
"Kahhlan se lève et salue l'assemblée ..."
Le le 21 Octobre 1456, effectuant une vérification du marché, j'ai trouvé 1 légumes à 13 écus sur le marché alors que cette denrée a comme prix maximum autorisé spécifié par le décret : 10.50 écus.
j'ai donc envoyé un courrier à Messire Balance pour le prévenir en lui demandant de bien vouloir me contacter pour réparer à l'amiable.
Dernièrement, j'ai rencontré Sir Balance en taverne qui a tant que mal essayé de m'expliquer qu'il était désolé et n'avait que peu de disponibilité en ce moment et que des priorités dans sa vie personnelle, lui avait empêcher de suivre plus sérieusement cette affaire.
Il est prêt a réparer m'a t-il dit.
Je vous laisse juge de cette affaire.
"kahhlan salua à nouveau l'assemblée et retourna sur sur son petit banc ..."
pas presenté
10 Novembre 1456
Dans le procès opposant le sieur Balance au comté du Périgord-Angoumois pour escroquerie
Sieur Balance, vous êtes accusé d’escroquerie…vous pourriez au moins avoir la délicatesse de parler notre lange pour vous défendre ou alors de faire appeler une personne la parlant pour expliquer vos dires !
Notre procureur a du travailler de surcroit pour vous expliquer le motif de votre procès et la sentence !
Certes vous vous excusez… Certes vous avez rencontré Dame Kahhlan en taverne pour vous expliquer… Vous prenais bien le temps d aller en taverne… prenais donc le temps de répondre aux courriers !!! Et ne récidivais pas.
Traducteur…. (Chuchotant au Procureur… Je ne trouve plus le traducteur….ou est t’il passé encore !!!)
Vous êtes donc condamné à payer une amande de 5 écus pour frais de dossier !
(Coup de marteau Boum)
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus