Procès ayant opposé Shilderic au Comté du Périgord-Angoumois
Shilderic était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : pumae
Nom du juge : Lubna
Date du verdict : 10/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Castillon
/* Le procureur se saisit d'un dossier... Elle patienta que les gardes amènent l'accusé afin qu'il puisse se défendre dans les temps impartis par la loi.*/
Votre Honneur,
Shilderic comparait ce jour devant la Cour car il est accusé d'avoir violé le décrêt de la ville de Castillon et donc d'avoir commis un acte d'escroquerie, selon l'edit municipal de Castillon.
Les faits se sont déroulés le 21 Octobre 1456. La douanière, Dame Médée, effectuant une vérification du marché, a trouvé 3 légumes à 12.95 écus sur le marché alors que cette denrée a comme prix maximum autorisé spécifié par le décret : 10.50 écus.
La douanière Médée a dès lors fait parvenir un courrier à l'accusé, lui indiquant qu'un rélgement à l'amiable était possible.
Sans réponse de celui ci, une plainte a été introduite, traduite par ce procès.
Pour rappel, selon les Lois, je cite :
***
Opus IV - De la grille des prix maximums
Article 3.4.1. - Tout habitant de Castillon et étranger est soumis à la présente grille des prix maximum autorisés ci-jointe.
Article 3.4.2. - Tout habitant de Castillon et étranger peut passer outre cette grille des prix maximum et mettre des marchandises en vente à prix supérieurs, si et seulement si le maire de ladite ville a explicité son accord.
Article 3.4.3. - Tout contrevenant à cette grille des prix maximum (en écus) s'expose a des poursuites pour escroquerie.
Article 3.4.4. - Tout marchant ambulant, tel que définit dans le corpus juris civilis, doit au préalable entrer en contact avec la mairie de Castillon avant de déposer étals ou d'acheter sur le marché de ladite ville.
miche de pain : 6,60
fruit : 10,00
sac de mais : 3,60
bouteille de lait : 10,60
poisson : 20,00
morceau de viande : 18,50
sac de blé : 13,20
Sac de farine : 16
Quintal de carcasse de vache : 31,5
Demi quintal de carcasse de cochon : 16
Pelote de laine : 12,00
Peau : 15,20
Légume : 10,50
Stères de bois : 4,10
seau non cerclé : 30
manche : 10
rame : 29
coque : 37
petite échelle : 29
grande échelle : 83
barque complète : 120
Kilo de minerai de fer : 18,50
kilo de fer brut : 65,5
lingot de fer brut : 51,5
couteaux : 16
seau : 45
hache non aiguisée : 120
hache aiguisée : 145
épée non aiguisée : 190,5
épée aiguisée : 211
casque : 158
chapeau : 55
toque : 55
gilet : 130
tablier : 115
ceinture : 40
chausses : 27,5
bottes : 85
poulaines : 75
bustier : 130
bouclier : 70
foulard : 50
col : 75
chemise : 125
braies : 75
bas : 50
mantel : 272,5
cape : 180
corde : 52,5
robe : 250
coiffe : 80
houppelande : 265
jupe : 135
***
Sieur Shilderic,
Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé d'escroquerie.
Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès et de faire appel à l'avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote ainsi que l'annonce du maire de votre ville.
/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */
JE NE ME RAPPELAIS PLUS DES PRIX A PRATIQUER
JE NE RECOMMENCERAIS PLUS
*Pumae haussa légèrement un sourcil*
Messire, l'erreur est humaine, je vous l'accorde. Vous ne vous souveniez pas des prix maxima je vous l'accorde aussi. Mais que vous ne répondiez pas à des demandes de conciliation, que vous ne répondiez pas à un courrier qui pourrait vous éviter un procès, et que vous ne remboursiez pas les écus perdus, je ne vous en excuse pas.
Votre Honneur, nous demandons une peine de 5 écus et 15 écus remboursables à la mairie contre l'accusé ci-présent.
*Pumae se rassit et attendit que l'accusé s'exprime*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le 10 Novembre de l’an de grasce 1456,
Dans le procès opposant le sieur Shilderic au comté du Périgord-Angoumois pour escroquerie
Sieur Shilderic, vous êtes accusé d’escroquerie…
Déjà exprimez vous poliment et ne criez pas !
Votre défense est un peu légère … Ne pas se rappeler des prix !
C’est un peu facile ! Surtout que vous n’êtes plus tout jeune et vous devriez montrer l’exemple !
Vous êtes donc condamné à payer une amande de 5 écus pour frais de dossier et d’acheter un pain surtaxé a la mairie de 15 écus.. De plus vous irez crier dans nos geôles 1 journée !
Coup de marteau (Boum)
Affaire suivante
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus et à 1 jour de prison ferme acheter un pain surtaxé a la mairie de 15 écus.
Le prévenu a été condamné à la peine de substitution avec sursis suivante :