Le 7 du mois de novembre de l'an de grâce 1456

Accusé : Wilaf
Accusateur : la mairie de Périgueux, en la personne du maire Yodea
Procureur : Dame Pumae
Juge : Dame Lubna

/* Le procureur se saisit d'un dossier... Elle patienta que les gardes amènent l'accusé afin qu'il puisse se défendre dans les temps impartis par la loi.*/

Votre Honneur,
Sieur Wilaf comparait ce jour devant la Cour car il est accusé d'avoir violé le décrêt de la ville de Périgueux et donc d'avoir commis un acte de trouble à l'ordre public selon l'article 3.3.1 et 3.3.2 de cet édit et Livre IV, opus III, art 4.2.3.1 du Corpus.

Les faits se sont déroulés le 29 Octobre 1456. le maire, Sieur Yodea, effectuant une vérification du marché, a trouvé une sole à 21 écus sur le marché, alors que le commerce du poisson est réservé à la mairie, sous forme d'un monopole.
Le maire a alors envoyé une missive à l'accusé pour lui proposer un règlement à l'amiable.
Le 3 novembre, le maire, Sieur Yodea, effectuant une vérification du marché, a trouvé un morceau de viande à 30 écus en lieu et place d'un prix maximum autorisé de 18.50 écus. Sieur Yodea a nouveau envoyé un courrier à l'accusé pour proposer un règlement à l'amiable.

L'accusé n'ayant pas daigné répondre à ces missives, Sieur Yodea a déposé deux plaintes à son encontre.


Pour rappel, selon les Lois, je cite :

***
Livre 4, OP4 , art 4.2.4.1
Art. 4.2.4.1. - Toute violation d�un édit municipal ou comtal, c'est à dire si aucun autre chef d'inculpation ne correspond au délit ou crime recensé.


Art 3.3.2. - Du monopole municipal
Le commerce du fer, du poisson et des fruits est considéré comme monopole municipal. Toute vente de l’un de ces produits sur le marché de Périgueux fera l'objet de poursuites selon l'article Art. 4.2.4.1 du Corpus juridique du comté du Périgord-Angoumois. En outre, toute personne reconnue coupable de la violation de cet article par le tribunal devra s'acquitter de dommages et intérêts auprès de la mairie d'un montant de 5 écus par objet mis sur le marché au moyen de l'acquisition auprès de la mairie d'une miche de pain à 6.80 écus majoré de la dite somme.



art 3.3.1 de l'Edit

Article 3.3.1. � De la grille des prix maxima hors filière blé : les denrées suivantes voient leur prix fixé comme suit :
Carcasses de cochon : 16 écus
Carcasses de vaches : 32 écus
Viandes : 18.50 écus
Maïs : 3.70 écus
Lait : 12 écus
Pelote de laine : 12,50
Peau : 16
Légume : 11.50
seau non cerclé : 30
manche : 10
rame : 29
coque : 37
petite échelle : 29
grande échelle : 83
barque complète : 120
lingot de fer brut : 53.5
couteaux : 16
seau : 45
hache non aiguisée : 120
hache aiguisée : 145
épée non aiguisée : 190,5
épée aiguisée : 215,5
casque : 161
chapeau : 55
toque : 55
gilet : 130
tablier : 115
ceinture : 40
chausses : 27,5
bottes : 85
poulaines : 75
bustier : 130
bouclier : 70
foulard : 50
col : 75
chemise : 125
braies : 75
bas : 50
mantel : 272,5
cape : 180
corde : 52,5
robe : 250
coiffe : 80
houppelande : 265
jupe : 135

Tout dépassement de cette grille fera l'objet de poursuites selon l'article Art. 4.2.4.1
du Corpus juridique du comté du Périgord-Angoumois. En outre, toute personne reconnue coupable de la violation de cet article par le tribunal devra s'acquitter de dommages et intérêts auprès de la mairie d'un montant égal au double du dépassement par l'acquisition auprès de la mairie d'une miche de pain à 6.80 écus majoré de la dite somme.

La mairie ainsi que la prévôté peuvent dépasser ces montants maximum si la situation s'avère nécessaire, notamment dans le cadre de transactions d'achats-ventes, ou dans le cadre des conciliations.
***

Sieur Wilaf,

Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.

Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès et de faire appel à l'avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote ainsi que l'annonce du maire de votre ville.

/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */

allez y trancher moi la tete si cela vous fait plaisir je decouvre le jeu et je fait comme tout le monde j'essaye de survivre mais faite comme bon vous semble si je doit mourir alors je trouverai bien un autre jeu voir peut etre plus interessant alors que jusque la je vous fait de la pub alors oui je suis coupable de vouloir avancer dans le jeux

*Fameuse levée de sourcil de Dame Pumae devant les dires de l'accusé*

*Léger raclement de gorge histoire de ne point laisser paraître de rire*

Sieur ! Je me demande bien de quoi vous parlez! De jeu de ? Quilles??? Cartes???

Le jeu du marché dans notre cas j'ai bien l'impression. On ne peut que dire que votre défense est... inexistante !

Votre Honneur, l'accusation requiert une amende de 20 écus, qui ne couvre pas tout à fait les bénéfices éhonté de l'accusé.
De même, que cette amende soit remboursable à la mairie ne pourrait qu'être un bien.

*Pumae se rassied en se demandant quelle sera la prochaine parole de l'accusé*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le 14 Novembre de l’an de grasce 1456,

Dans le procès opposant le sieur Wilaf au comté du Périgord-Angoumois pour trouble à l'ordre public.

Sieur Wilaf, vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.

Vous nous dites « j'essaye de survivre » hors vous avez un champ et une échoppe de beaux habits…Vous n n’êtes pas chétif de plus…et sachez, Comme le dit notre procureur que le marché n est pas un jeu…Messire vous divaguez !

Vous êtes donc condamné à payer une amande de 5 écus pour frais de dossier et d’acheter un pain surtaxé à la mairie de Périgueux 15 écus

Coup de marteau (Boum)

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