/* Le procureur se saisit d'un dossier... Elle patienta que les gardes amènent l'accusé afin qu'il puisse se défendre dans les temps impartis par la loi.*/

Votre Honneur,
Sieur Wilaf comparait ce jour devant la Cour car il est accusé d'avoir violé le Livre IV, opus III, art 4.2.3.1 et donc d'avoir commis un acte de spéculation selon ce même article de notre corpus.

Les faits se sont déroulés les 28 et 29 Octobre 1456. Le maire, Sieur Yodea, avait mis en vente des fruits et des soles sur le marché. Il en a vendu, le 28, un certain nombre à Sieur Wilaf, 9 soles et 4 fruits. Ces deux denrées étant sous le coup du monopole muncipal, Sieur Yodea c'est demandé, le lendemain qui vendait des fruits et des soles si chers. Il s'est empressé de racheter une sole et un fruit à respectivement 21 et 12 écus, alors que le prix de vente de la mairie était de 20.01 et 11.50 écus.


Pour rappel, selon les Lois, je cite :

***

Opus III - De l'escroquerie

L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, soit tout enrichissement indu. A ce chef d'inculpation, correspondent les délits, ou crimes suivants :
Article 4.2.3.1. -Toute personne faisant de la spéculation. La spéculation se définit comme tout achat d'une marchandise pour la revendre plus cher sur le même marché.

***

Sieur Wilaf,

Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé d'escroquerie pour spéculation.

Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès et de faire appel à l'avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote.

/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */

Que suive la plaidoirie de la défense.

trancher moi la tete

Sourire franc de Pumae en entendant la "défense" de l'accusé*

Je dois vous avouer que je n'aurais rien contre le fait de vous trancher la tête, seulement, je préfère les pratiques un peu plus barbares

*Nouveau sourire de la Procureur*

Et puis je pense que notre Juge sera contre cette peine ! Un peu ... démesurée !

Votre honneur ! Nous demandons à ce que l'accusé soit condamné à des travaux d'intérêt général, comme par exemple 2 jours à passer dans les mines du comté, ainsi qu'à une amende de 10 écus.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Le 14 Novembre de l’an de grasce 1456,

Dans le procès opposant le sieur Wilaf au comté du Périgord-Angoumois pour escroquerie

Sieur Wilaf, encore vous ! décidemment !!!
Vous êtes accusé d’escroquerie pour spéculation

Non le bourreau ne vous tranchera pas la tête… Mais je vais suivre le Procureur… oui deux jours de travail à la mine ! Piocher au lieu de spéculer !!! Vous allez réfléchir à vos actes…

Vous êtes donc condamné à payer une amande de 5 écus pour frais de dossier et deux jours de travail à la mine!

Coup de marteau (Boum)

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