Le 7 du mois de novembre de l'an de grâce 1456

Accusé : Chunsine
Accusateur : la mairie de Périgueux, en la personne du maire Yodea
Procureur : Dame Pumae
Juge : Dame Lubna

/* Le procureur se saisit d'un dossier... Elle patienta que les gardes amènent l'accusé afin qu'il puisse se défendre dans les temps impartis par la loi.*/

Votre Honneur,

Dame Chunsine comparait ce jour devant la Cour car elle est accusée d'avoir violé le décrêt de la ville de Périgueux et donc d'avoir commis un acte de trouble à l'ordre public selon l'article 3.2.1 de cet édit.

Les faits se sont déroulés le 1 novembre 1456. le maire, Sieur Yodea, effectuant une vérification du marché, a trouvé une stère de bois à 15 écus sur le marché, en lieu et place de 4.10 écus, prix maximum autorisé.
Il a envoyé un courrier à l'accusée qui ne lui a pas répondu.

Pour rappel, l'accusée a déjà été condamnée pour des faits similaires le 31 octobre de cette année 1456, et montre ainsi le peu de foi qu'elle a envers la Justice.


Pour rappel, selon les Lois, je cite :

***
Livre 4, OP4 , art 4.2.4.1
Art. 4.2.4.1. - Toute violation d�un édit municipal ou comtal, c'est à dire si aucun autre chef d'inculpation ne correspond au délit ou crime recensé.

Article 3.2.1 - Les prix maximum des produits concernés par la filière blé sont:
- blé : 13 ecus le sac
- farine : 15.5 ecus le sac
- pain : 6.70 ecus la miche
- bois : 4.10 ecus la stère

Tout dépassement de cette grille fera l'objet de poursuites selon l'article Art. 4.2.4.1
du Corpus juridique du comté du Périgord-Angoumois. En outre, toute personne reconnue coupable par le tribunal devra s'acquitter de dommages et intérêts auprès de la mairie d'un montant égal au double du dépassement par l'acquisition auprès de la mairie d'une miche de pain à 6.80 écus majoré de la dite somme.

La mairie ainsi que la prévôté peuvent autoriser le dépassement de ces montants maximum si la situation s'avère nécessaire, notamment dans le cadre de transactions d'achats-ventes, ou dans le cadre des conciliations.



***

Dame Chunsine,

Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé de trouble à l'ordre public avec récidive.

Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès et de faire appel à l'avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote ainsi que l'annonce du maire de votre ville.

/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */

Votre Honneur,

En suite à la plainte du Maire, j'ai vérifié mes ordres d'achats et de ventes et ceux qui se trouvaient au dessus du tarif réglementaire ont été retiré du marché et ré-évaluer.
Suite au jugement dernier et à ma condamnation à verser 5 écus, j'ai revérifier mes ordres de ventes et j'ai découvert ces stères de bois surélevés, j'ai immédiatement modifié les tarifs, l'erreur provient d'un problème de saisie.
Désormais je vérifie régulièrement comme me l'a demandé la cour et c'est grace à cela que j'ai pu réagir si vite puisque cette hausse n'a concerné qu'une journée à peine.
La réactivité de notre Maire est à la limite du harcèlement.
E n outre je tiens a préciser que je n'ai reçu aucun courrier m'avertissant de sur tarif de mes produits.
Chunsine

Pumae hocha la tête en entendant Dame Chunsine.*

Sieur Yodea, pouvez vous nous dire au plus vite si un courrier pour demander à Dame Chunsine a été envoyé par vos soin suite à la découverte de cette stère de bois à un prix trop élevé ??

Dame je comprends cette oubli, si c'en est un. De mmême si Sieur Yodea vient confirmer qu'il n'y a pas eu de courrier, ou s'il ne vient pas s'exprimer en cette cours, nous demandons la relaxe, Votre Honneur.
Si il y a eu courrier, nous demandons une nouvelle amende de 5 écus, augmentée de 5 autres pour récidive.

*Pumae regarda la porte en fronçant les sourcils, attendant avec impatience le Sieur Yodea... *

Votre Honneur

J'aimerais savoir si sieur Yodea à la première vérification de mes ordres de ventes et lorsqu'il a constaté que mon maïs était trop cher, s'il a vu le tarif de mes stères de bois?
Pourquoi ne m'a t-il pas fait remarquer qu'il était lui aussi trop élevé alors qu'à l'époque j'ignorais que les tarifs relevaient d'une classification.
De plus ce n'est qu'après cette dernière condamnation que de bonne foi, j'ai vérifié mes tarifs et constaté qu'une erreurs demeurait encore, il est bien vident qu'alertée par mon Maire le délai de rectification aurait été amoindri.
Le rôle du représentant du peuple qui l'élit n'est il pas d'aider et d'accompagner ce peuple et non de le blâmer et le charger comme un vil.
Me croyiez vous si stupide au point de réitérer dans la suite d'une condamnation la même sotise si ce n'est que le bois et le maïs concerne la même infraction a la même époque. J'estime avoir payer ce du et être au clair désormais avec la justice.

Chunsine

Yodea arriva au palais de justice pour deposer une nouvelle fois *

Madame le juge, madame le procureur.

Autant être clair, aucun courrier de rappel a été envoyé cetet fois ci. Pourquoi ? me direz vous ...

Cette personne venait d'etre condamnée pour le même motif 3 jours avant suite à une procédure ayant pris pres de 3 semaines. La mise en procès précédente avaiet eu lieu car l'accusée n'avait pas daignée répondre au courrier fait à l'époque pour une conciliation.

* reprenant sa respiration *

Oui, je n'ai pas estimé necessaire de renvoyer un courrier et laisser ainsi le temps à un délinquant de profiter de son crime alors qu'il venait d'etre condamné. J'ai attendu 3 jours apres le dernier verdict pour effectuer cette vérification. J'ai estimé que passé ce délai, la poursuite de l'infraction relevait de la mauvaise foi pure. Contrairement aux propos tenus par l'accusé, les prix n'ont pas été revus suite à la condamnation car je réitère, ma vérification a eu lieu 3 jours apres.

* Sortant les documents de sa mallette *

Le jugement date du 29 octobre et ma vérification du 1er novembre à 14h00.

Je ne vois pas ce qui aurait du me pousser à chercher conciliation par courrier devant cette constatation.

* il se retira de la barre des témoins pour assister à la suite de ce procès *

Le 14 Novembre de l’an 1456,

Dans le procès opposant le Chunsine au comté du Périgord-Angoumois pour escroquerie

Chunsine, Nous nous sommes vue récemment en ce lieu… !

Etant donné que la lettre comme preuve n’a pas été apporté vous êtes donc relaxé…(soupire du Juge)

Je ne peux hélas rien faire de plus….Mais soyez certaine que si nous nous revoyons une troisième fois cela ne se passera pas de la même façon !


Coup de marteau (Boum)