Procès ayant opposé Liondor au Comté du Périgord-Angoumois
Liondor était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : pumae
Nom du juge : Lubna
Date du verdict : 21/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Castillon
/* Le procureur se saisit d'un dossier... Elle patienta que les gardes amènent l'accusé afin qu'il puisse se défendre dans les temps impartis par la loi.*/
Votre Honneur,
Sieur Liondor comparait ce jour devant la Cour car il est accusé d'avoir violé le décrêt de la ville de Castillon et donc d'avoir commis un acte d'escroquerie, selon l'edit municipal de Castillon.
Les faits se sont déroulés le 12 Octobre 1456. Dame Médée, douanière, effectuant une vérification du marché, a trouvé 7 sacs de maïs à 4 écus sur le marché alors que cette denrée a comme prix maximum autorisé spécifié par le décret : 3.60 écus
La douanière Médée a dès lors fait parvenir un courrier à l'accusé, lui indiquant qu'un réglement à l'amiable était possible.
L'accusé n'a jamais répondu.
Pour rappel, selon les Lois, je cite :
***
Opus IV - De la grille des prix maximums
Article 3.4.1. - Tout habitant de Castillon et étranger est soumis à la présente grille des prix maximum autorisés ci-jointe.
Article 3.4.2. - Tout habitant de Castillon et étranger peut passer outre cette grille des prix maximum et mettre des marchandises en vente à prix supérieurs, si et seulement si le maire de ladite ville a explicité son accord.
Article 3.4.3. - Tout contrevenant à cette grille des prix maximum (en écus) s'expose a des poursuites pour escroquerie.
Article 3.4.4. - Tout marchant ambulant, tel que définit dans le corpus juris civilis, doit au préalable entrer en contact avec la mairie de Castillon avant de déposer étals ou d'acheter sur le marché de ladite ville.
miche de pain : 6,60
fruit : 10,00
sac de mais : 3,60
bouteille de lait : 10,60
poisson : 20,00
morceau de viande : 18,50
sac de blé : 13,20
Sac de farine : 16
Quintal de carcasse de vache : 31,5
Demi quintal de carcasse de cochon : 16
Pelote de laine : 12,00
Peau : 15,20
Légume : 10,50
Stères de bois : 4,10
seau non cerclé : 30
manche : 10
rame : 29
coque : 37
petite échelle : 29
grande échelle : 83
barque complète : 120
Kilo de minerai de fer : 18,50
kilo de fer brut : 65,5
lingot de fer brut : 51,5
couteaux : 16
seau : 45
hache non aiguisée : 120
hache aiguisée : 145
épée non aiguisée : 190,5
épée aiguisée : 211
casque : 158
chapeau : 55
toque : 55
gilet : 130
tablier : 115
ceinture : 40
chausses : 27,5
bottes : 85
poulaines : 75
bustier : 130
bouclier : 70
foulard : 50
col : 75
chemise : 125
braies : 75
bas : 50
mantel : 272,5
cape : 180
corde : 52,5
robe : 250
coiffe : 80
houppelande : 265
jupe : 135
***
Sieur Liondor,
Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé d'escroquerie.
Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès et de faire appel à l'avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote ainsi que l'annonce du maire de votre ville.
/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
je n'ai rien d'autre a rajouter...
vous avez tout dit dame le procureur...
a part peut être que j'ai reçu un courrier quelques semaines plus tard de l'accusé me disant qu'il ne se souvenait plus de cette vente...
il insinuait du bout des levres que j'etait une sorte... de menteuse peut être...
enfin voilà...
que justice soit faite !!!
le 21 Novembre 1456
Liondor est accusé de escroquerie
Entendu que Liondor n'est plus vivant à ce jour
je prononce donc la relaxe
(Boum) coup demarteau
Le prévenu a été relaxé.