Le 9 du mois de Novembre de l'an de grâce 1456,

Accusateur : Ville de Bergerac
Motif : Esclavagisme
Procureur : Pumae, substitut du procureur Fazzino
Juge : Lubna

Accusé : vinch
Victime : Zeguth

/* Optat se présenta au tribunal, afin d’y instruire une nouvelle affaire. Il entra dans le tribunal, et fit taire les quelques murmures par un geste de la main.
Le procureur, tout en s’asseyant, fit signe aux gardes d’amener vinch à la barre, que ce dernier puisse se défendre dans les temps impartis par la Loi.*/

Votre Honneur,
vinch comparait ce jour devant la Cour car il est accusé, selon la Loi du comté du Périgord-Angoumois, d’avoir commis un acte d'esclavagisme.

Le 5 novembre de l'an de grâce 1456, le sieur Vinch, résident de Bergerac, n'a pas respecté la grille des salaires en vigueur et a embauché messire Zeguth pour 12 écus.

05/11 14:23 : Vinch embauche Zeguth pour 12,00 écus

Témoin(s) : Officier de police Optat, lieutenant par intérim.

L'officier de Police Optat, envoie au sieur Vinch un courrier le mettant en demeure de s'arranger à l'amiable avec la victime Zeguth.
Rappel des lois et avertissement prodigués, les courriers envoyés aux deux protagonistes, restés sans réponses.Après les 3 jours de délai impartis pour règlement à l'amiable de l'affaire,
Plainte est déposée pour esclavagisme envers la personne de Vinch.

/* Le substitut au procureur fit ensuite un rappel des textes de loi : */
__________

Texte de loi :
Citation:
Corpus Juris Civilis , Livre 4, Opus 2 , Art 1 :Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté comtal sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

Grille de salaires applicables en Périgord Angoumois:

- de 0 à 6 de carac. ---- 15 ecus

- de 7 à 14 de carac. ---- 18 écus

- de 15 à 19 de carac.---- 22 écus
__________

/* Il marqua une courte pause, puis rappela les droits de l'accusé.*/

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du comté du Périgord-Angoumois:
- Tetedefer
-Flex

/* Le procureur remit alors à l'accusé une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote de Périgueux. */

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le substitut au procureur, se racla la gorge et s'avança pesamment après le repas bien consistant en solides et liquides.

"hum, hum! L'accusé, sieur Vinch, ne daigne pas nous donner d'explications pour sa défense, ainsi qu'il l'avait fait pour les demandes de conciliation.
Toutefois nous prendrons note qu'il avait contacté sa victime qui, ma foi, semble se contenter de son sort.

Nous demandons donc, un simple remboursement de 3 écus à la victime, ainsi qu'une amende de 3 écus en sus pour les frais de justice.
En espérant que l'accusé, puisse bien réfléchir à sa conduite et que cela portera ces fruits puisqu'il semble disposé, bien que tardivement, à reconnaître ses tords. Tout n'est donc pas perdu.

Fazzino regagna sa place, dépité d'avoir à faire à tant d'incivisme et à des aigreurs d'estomac tenaces.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Flex à la barre

La défense a appelé Flex à la barre

Voici son témoignage :
confère plaidoirie en gargote, cour de justice.

Le 24 Novembre de l’an 1456,

Dans le procès opposant Vinch à la ville de Bergerac pour esclavagisme
Compte tenu que Messire Vintch n a pas voulu se présenter ni se faire assister a son procès
Compte tenu que Sieur Vintch connaît très bien les lois de Bergerac vu son expérience (il possède un champs et une forge !)

Je condamne donc l’accusé a deus jours de travail à la mine
Et à 3 écus d amendes à rembourser à la mairie par l’achat d’un pain surtaxé (preuve faite par notre JAP)

ainsi qu’une amende de 5 écus pour frais de dossié à payer immédiatement !

Coup de marteau (Boum)