Le 15 novembre de l’an de grâce 1456
Accusé : Dame Anwem
Accusateur : Mairie de Bergerac
Victime : Mairie de Bergerac
Procureur : Pumae
Juge : Lubna

Fazzino, substitut au procureur, entra dans la salle du tribunal, passablement énervé, certaines personnes faisaient fi de la loi et ne respectaient pas la grille des prix maxima . Il s‘éclaircit la voix et entama sa mise en accusation :

Votre Honneur,

Je vous présente mes respects.

*Puis, il se tourna vers l’accusée

« Anwem, vous comparaissez aujourd'hui, 15 novembre 1456 devant la cour, car vous êtes accusée d‘avoir violé la grille des prix maxima . »

Fazzino s’éclaircit la voix et lut le texte de loi sus-visé de manière à être entendu de tous:*

« Je rappelle les textes de loi :

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Texte de loi :
Citation:
Edit municipal de Bergerac
Chapitre III - Des lois particulières
Opus III - De la grille des prix maxima
Article 3.3.1. - Tout habitant de Bergerac et étranger est soumis à la présente grille des prix maxima autorisés ci-jointe.
Article 3.3.2. - Tout habitant de Bergerac et étranger peut passer outre cette grille des prix maximum et mettre des marchandises en vente à prix supérieurs, si et seulement si le maire de ladite ville a explicité son accord.
Article 3.3.3. - Tout contrevenant à cette grille des prix maximum s'expose a des poursuites pour escroquerie.

Matières Premières :
Minerai de fer : INTERDIT
Blé : 13.30 écus
Bois : 4 écus
Maïs : 3,90

Nourriture :
Légume/fruit : 10.5 écus
Pain : 6.60 écus
Viande : 18 écus
Poisson : 20 écus
Lait: 10 écus

Produits intermédiaires :
Farine : 15.7 écus
Carcasses de Cochon : 15.5 écus
Carcasses de Vache : 31 écus.

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*Il compulsa ensuite, ses parchemins et sortit les preuves incriminant l‘accusé: *

Les faits : Le 9 novembre de l'an de grâce 1456, dame Anwem, résidente de Bergerac, a mis en vente : 1 Légume à 10.95 écus proposant un prix au-dessus du prix de 10.50 écus par légume, tarif de la grille des prix, légale en notre cité.

Témoin : sergent de police MUG

Aprés expiration du délai de 3 jours, imparti pour indemniser la mairie, plainte est déposée contre dame Anwem pour escroquerie.
Frais dûs à la mairie de Bergerac : 0,45 ecus de difference de prix.
Il est prévue une amende forfaitaire de 0,50 écus par marchandise contrevenante. Il est donc demandé un total de 0.95 écus.
Dame Anwem n'a pas donné de réponse au courrier d'avertissement et demande de dédommagement de la mairie.


Finalement, Fazzino rappela ses droits à l’accusé :*

« Anwem, vous avez le droit
de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès.
de faire appel à un avocat de votre choix.
Je vous invite à consulter la grille des prix maxima, tel que disponible en Mairie de Bergerac,

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Fazzino, prenant son temps, jetait un dernier coup d'œil au dossier.
Après un soupir, il se lève et s'avance pour le réquisitoire.

"Une fois de plus, nous sommes confrontés, outre le délit d'escroquerie, à l'absence de manifestation de la part de l'accusée.
Dame Anwem ne répond pas aux demandes de conciliations, et ne daigne pas, bien sur, être présente à ce procès pour assurer sa défense, ou bien montrer quelques regrets.
Cela tient à prouver, le degré d'estime qu'elle porte aux institutions, au respect des lois et d'autrui, à la vie dans cette société.
Elle parait bien d'accord pour en tirer avantage mais pas pour faire face à ses obligations envers elle."

Tapant un grand coup sur son bureau!

"Bon sang, rien ne m'est plus insupportable que d'assister à des comportements hors la loi, mais en plus d'ignorer les rappels à l'ordre et les convocations ici même.
Je ne parlerais même pas de quelques excuses que ce soient, Je ne crois pas que c'est ici que je risque d'en entendre un jour!!"

Je demanderais donc une amende de 4 écus, comprenant le remboursement du préjudice subi, l'amende prévue pour les marchandises à un prix illicite ainsi que la participation pour les frais engagés."

Murmurant entre ses dents : " si ça ne tenait qu'à moi, te mettrais tous ça au cachot...!!"

D'un pas vif, le visage rouge de colère, le substitut au procureur regagna sa place, y attendre le verdict.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le 24 Novembre de l’an 1456,

Dans le procès opposant Anwem à la ville de Bergerac
pour esclavagisme
Convenu que l’accusé ne sait pas présentait
Convenu que l’accusé est mort
Moi juge Lubna je prononce donc la relaxe