Procès ayant opposé ptifleurs à la mairie de Angoulême.
ptifleurs était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : pumae
Nom du juge : Lubna
Date du verdict : 01/01/1456
Lieu concerné par l'affaire : Angoulême
Le 9 du mois de Novembre de l'an de grâce 1456,
Accusateur : Ville de Bergerac
Procureur : Pumae , substitut du procureur Fazzino
Juge : Lubna
Accusé : Ptifleur
Messire Optat, Accusateur se présenta au tribunal, afin d’y instruire une nouvelle affaire. Il entra dans le tribunal, et fit taire les quelques murmures par un geste de la main.
Le procureur, tout en s’asseyant, fit signe aux gardes d’amener Ptifleur à la barre, que cette dernière puisse se défendre dans les temps impartis par la Loi.*/
Votre Honneur,
Ptifleur comparait ce jour devant la Cour car elle est accusée, selon la Loi du comté du Périgord-Angoumois, d’avoir tenter de commettre un acte d'esclavagisme.
Les faits :
Le 31 octobre de l'an de grâce 1456 ,Dame Ptifleur, résidente de Bergerac, n'a pas respecté la grille des salaires en vigueur, et donc d'avoir tenter de commettre un acte d'esclavagisme.
Citation:
Ptifleur cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise : 0 points de force, Salaire : 13,00 écus.
Dame Ptifleur n'ayant pas répondu à la sommation d'enlever son offre d'emploi illégale , de l'officier de Police Optat, plainte est déposée pour esclavagisme.
/* Le substitut au procureur fit ensuite un rappel des textes de loi : */
__________
Texte de loi :
Citation :
Corpus Juris Civilis , Livre 4, Opus 2 , Art 1 :Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté comtal sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
Citation :
Grille de salaires applicables en Périgord Angoumois:
- de 0 à 6 de carac. ---- 15 ecus
- de 7 à 14 de carac. ---- 18 écus
- de 15 à 19 de carac.---- 22 écus
__________
/* Il marqua une courte pause, puis rappela les droits de l'accusé.*/
Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du comté du Périgord-Angoumois:
- Tetedefer
-Flex
/* Le procureur remit alors à l'accusé une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote de Périgueux. */
j'ignorais les salaires et depuis j'ai rectifié et les salaires
Le substitut au procureur, Fazzino, secoua la tête, passablement excédé.
Vous ignoriez les salaires, comment ça vous ignoriez ? Savez vous que vous censée connître la loi qi régit vos activités ? De nombreux rappels ont été donné ici et là !
Le problème, Dame Ptifleur, c'est qu'il faut en arriver au tribunal, pour entendre vos explications.
Vous n'avez pas répondu aux courriers de la prevosté qui justement vous informait de la loi et la manière de la respecter.
Votre dérisoire plaidoirie ne tient pas un instant. Vous avez de la chance que l'on prenne de regrettable précautions maintenant pour l'écartèlement précédé de la petite et grande question. Vus profitez honteusement de la faiblesse de vos employés comme de la clémence de la justice. C'est la mort par manquement de vie qui serait le meilleur châtiment.
Se tournant, vers la juge : " Votre Honneur, je demande une amende de 3 écus pour dédommagement de la procédure engagée."
Il classa son dossier en attendant le verdict.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le 24 Novembre de l’an 1456,
Citation:
Dans le procès opposant Ptifleur à la ville de Bergerac pour esclavagisme
Dame vous êtes toute jeune certes, mais si vous aviez répondu aux courriers vous ne serez pas la !
Je suis bien ennuyais ( S’adressant au substitut du procureur…qui a pris l’embauche de cette demoiselle ? je ne voit pas de nom.. juste le fait qu’elle est mis une annonce)
Convenu que je n ai pas la preuve que cette embauche a été effectué
Moi juge Lubna je prononce la relaxe
Coup de marteau (Boum)
Le prévenu a été relaxé.