Optat,maire de Bergerac, se présenta au tribunal, afin d’y instruire une nouvelle affaire. Il entra dans le tribunal, et fit taire les quelques murmures par un geste de la main.
Le procureur, tout en s’asseyant, fit signe aux gardes d’amener Ptifleur à la barre, que ce dernier puisse se défendre dans les temps impartis par la Loi.*/

Votre Honneur,
Ptifleur comparait ce jour devant la Cour car elle est accusée, selon la Loi du comté du Périgord-Angoumois, d’avoir commis un acte de trouble à l'ordre public.

Les faits : Le 30 octobre de l'an de grâce 1456, dame Ptifleur, résidente de Bergerac, a mis en vente : 1 sac de maïs 5,50 écus proposant un prix au-dessus du prix de 3,90 écus par sac de maïs, tarif de la grille des prix, légale en notre cité.
2008-10-30 15:40:11 : Vous avez acheté 1 sac de maïs pour 5,55 écus à Ptifleur.
Il semble que dame Ptifleur possède d'autre sacs à ce tarif en vente.

Témoin(s) : Lieutenant de police par intérim Optat

Après expiration du délai de 3 jours, imparti pour indemniser la mairie et retirer l'ensemble des marchandises proposées, Plainte est déposée contre dame Ptifleur pour escroquerie.
Frais dûs à la mairie de Bergerac : 1,60 ecus de différence de prix. De plus il reste encore 15 sacs de Maïs à 5,50 sur le marché.
Il est prévue une amende forfaitaire de 0,50 écus par marchandise contrevenante.
Dame Ptifleur n'a pas donné de réponse au courrier d'avertissement et demande de dédommagement de la mairie.

/* Le substitut au procureur fit ensuite un rappel des textes de loi : */
__________

Texte de loi :
Citation:
Édit municipal de Bergerac
Chapitre III - Des lois particulières
Opus III - De la grille des prix maxima
Article 3.3.1. - Tout habitant de Bergerac et étranger est soumis à la présente grille des prix maxima autorisés ci-jointe.
Article 3.3.2. - Tout habitant de Bergerac et étranger peut passer outre cette grille des prix maximum et mettre des marchandises en vente à prix supérieurs, si et seulement si le maire de ladite ville a explicité son accord.
Article 3.3.3. - Tout contrevenant à cette grille des prix maximum s'expose a des poursuites pour escroquerie.

Matières Premières :
Minerai de fer : INTERDIT
Blé : 13.30 écus
Bois : 4 écus
Maïs : 3,90

Nourriture :
Légume/fruit : 10.5 écus
Pain : 6.60 écus
Viande : 18 écus
Poisson : 20 écus
Lait: 10 écus

Produits intermédiaires :
Farine : 15.7 écus
Carcasses de Cochon : 15.5 écus
Carcasses de Vache : 31 écus.
__________

/* Il marqua une courte pause, puis rappela les droits de l'accusé.*/

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du comté du Périgord-Angoumois:
- Tetedefer
-Flex

/* Le procureur remit alors à l'accusé une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote de Périgueux. */

Sa Majesté il me semble avoir racheter les dit sac de maîs mais je vais faire le nécessaire pour arranger cette erreur.
Merci pour votre indulgence.

Fazzino, fixant du regard l'accusée, s'avança pour le réquisitoire.

"Encore vous! Décidément ça devient une habitude!

Apparemment vous attendez toujours d'être soumise à comparaitre pour faire acte de contrition. C'est une honte, que dis-je c'est tout bonnement une honte. Les foudre de la justice vont s'abattre sur la tête des fauteurs de trouble.

Tremblez, tremblez !!

Nous demandons le remboursement sévère de la somme due à la mairie ainsi qu'une amende pour ne pas avoir répondu à la demande de conciliation.
Soit un total de 3.60 écus.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le 24 Novembre de l’an 1456,

Dans le procès opposant Ptifleur à la ville de Bergerac pour escroquerie
Tiens donc je vous et déjà vu Dame…
Pour votre défense vous dites :
Qu’ il vous semble avoir racheter les dit sac de maïs

Un peu léger comme argument…

Vous n’êtes donc pas certaine

Je cous condamne donc a deus jours de travail à la mine
Et à 3 écus d amendes à rembourser à la mairie par l’achat d’un pain surtaxé (preuve faite par notre JAP)
ainsi qu’une amende de 1 écus pour frais de dossié à payer immédiatement !

Coup de marteau (Boum)