Le 9 du mois de Novembre de l'an de grâce 1456,

Accusateur : Ville de Bergerac
Motif : Esclavagisme
Procureur : Pumae, substitut du procureur Fazzino
Juge : Lubna

Accusé : Xeliavi
Victime : jean_de_bretagne

/* Messire Optat se présenta au tribunal, afin d’y instruire une nouvelle affaire. Il entra dans le tribunal, et fit taire les quelques murmures par un geste de la main.
Le procureur, tout en s’asseyant, fit signe aux gardes d’amener Xeliavi à la barre, que cette dernière puisse se défendre dans les temps impartis par la Loi.*/

Votre Honneur,
Xeliavi comparait ce jour devant la Cour car elle est accusée, selon la Loi du comté du Périgord-Angoumois, d’avoir commis un acte d'esclavagisme.


Les faits :Dame Xeliavi a embauché le sieur jean_de_bretagne pour un salaire inférieur à celui prévu par la loi.

Citation: 31/10 12:03 : Xeliavi embauche Jean_de_bretagne pour 12,00 écus

Sommations sont faites à dame Xeliavi de prendre contact avec la victime pour règlement à l'amiable par l'officier de police Optat.
Lettre restée sans réponse auprès des autorités ainsi que de la part du plaignant, malgré avertissement de possibles poursuites judiciaires.

Témoin(s) :Officier de police Optat, Jean_de_bretagne

La victime déclare : "mon employeur ne m'a même pas contacté..."

Plainte est déposée à l'encontre de Dame Xeliavis pour esclavagisme, n'ayant pas daigné répondre ni vouloir trouver un accord avec messire Jean_de_bretagne.

/* Le substitut au procureur fit ensuite un rappel des textes de loi : */
__________

Texte de loi :
Citation:Corpus Juris Civilis , Livre 4, Opus 2 , Art 1 :Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté comtal sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
Citation :
Grille de salaires applicables en Périgord Angoumois:

- de 0 à 6 de carac. ---- 15 ecus

- de 7 à 14 de carac. ---- 18 écus

- de 15 à 19 de carac.---- 22 écus
__________

/* Il marqua une courte pause, puis rappela les droits de l'accusé.*/

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du comté du Périgord-Angoumois:
- Tetedefer
-Flex

/* Le procureur remit alors à l'accusé une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote de Périgueux. */

Que suive la première plaidoirie du prévenu !

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le substitut au procureur, Fazzino prit la parole pour le réquisitoire.

"Alors là c'est tout simplement le bouquet et l'outrage à ce tribunal votre Honneur. Dame Xeliavi, l'accusée n'a pas daigné répondre aux sollicitations de conciliation ainsi que de se défendre devant ce tribunal.
Que sommes nous donc ? Qu'est la loi dans ce comté pour que l'on s'en moque de la sorte. C'est une honte ! L'esclavagisme est totalement rejeté par notre Sainte Eglise, imaginez-vous donc que cette accusée se moque de tout celà, c'est mal. Pas bien du tout même.

Nous réclamons le remboursement au sieur Jean_de_bretagne la somme de 3 écus, ainsi qu'une amende de 3 écus.
Et je trouve que ce total de 6 écus n'est pas cher payé pour la prévenue qui au mépris des lois, snobe ainsi la justice."

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le 24 Novembre de l’an 1456,

Dans le procès opposant Xeliavi à la ville de Bergerac
pour esclavagisme
Convenu que l’accusait ne sait pas présentait
Convenu que l’accusé est mort
Moi juge Lubna je prononce donc la relaxe

Coup de marteau (Boum)