Le 24 du mois de novembre de l'an de grâce 1456

Accusé : Sieur Cesaire_h
Accusateur : Mairie de Bergerac et la prévôté
Procureur : Dame Pumae
Juge : Dame Lubna

/* Le procureur se saisit de ce dossier... Elle patienta que les gardes amènent l'accusé afin qu'il puisse se défendre dans les temps impartis par la loi.*/

Votre Honneur,

Messire Cesaire_h comparait ce jour devant la Cour car il est accusé d'avoir violé l'article 4.2.5.2. de l'Opus V de notre Corpus législatif et donc d'avoir commis un acte de Trahison.

Les faits se sont déroulés pendant cette nuit du 23 au 24 novembre 1456.
Sieur Mug, alors de garde, a été surpris par une tentative de révolte devant la mairie de Bergerac. Il s'est défendu, et a repoussé les aissaillants, et a eu le temps de reconnaître Sieur Cesaire_h, et ce formellement.


Pour rappel, selon les Lois, je cite :

***

Opus V - De la trahison

A ce chef d'inculpation, correspondent les délits, ou crimes suivants :

Art. 4.2.5.2. - L'incitation à la révolte.
Celle-ci se définit comme l'action de pousser ses concitoyens à une révolte non justifiée, et non autorisée par le conseil comtal en vue s'emparer de la direction politique et administrative d'une mairie ou du comté, que ladite révolte aboutisse ou non

***

Sieur Cesaire_h,

Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé de trahison pour tentative de révolte.

Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès et de faire appel à l'avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote.

/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */

Que suive la plaidoirie de la défense.

Un pigeon supersonic comme on en trouvait des tonnes..

"A la cour,

Je suis presentement à la disposition de la justice et attend mes gardes en la ville de Bergerac. Ceux qui sont sensés venir me chercher pour me mener à Périgueux et ce Tribunal. Vous comprendrez qu'avec les nombreux mouvements sur les routes, il serait regrettable qu'il m'arrive un malencontreux accident de circulation...
En l'attente de votre bon vouloir.

Césaire, Gascon fidèle."

*Grande interrogation de la procureur... Était-ce là une farce dont elle n'avait pas compris le sens ?
Elle s'autorisa un léger sourire avant de passer à son réquisitoire*

Votre Honneur,
L'accusé, par son manque total de sens de la responsabilité et par sa farce heuuu ... Bref, nous montre qu'il ne fait aucun cas de notre Justice.
Nous demandons donc à ce que l'accusé soit donc enfermé en nos geôle pour 4 jour, soumis à une amende de 15 écus et bannis de notre comté pour 2 semaines.

* se dit que sa demande lui rappel quelque chose... Hausse les épaules et se rassied*

Citation :

"Procureur : Dame Pumae
Juge : Dame Lubna

/* Le procureur se saisit de ce dossier... Elle patienta que les gardes amènent l'accusé afin qu'il puisse se défendre dans les temps impartis par la loi.*/"

Césaire attendait sincèrement à Bergerac...Se demandant comment on comptait le mettre en prison le cas échéant si on n'etait pas foutu de venir l'arreter.

Joli courrier avec des ptits dessins colorés, pour le rendre compréhensible même pour un Juge Perigourdin.
"Ser Juge,
N'avez vous donc rien d'autre à faire que de tenter de jeter en cachot des gens d'armes à seules fins de tranquilliser les festivités royales à peu de frais?
Nous sommes conscient que la Justice Perigourdine compte user de l'Immanente Garde (IG), chose commode évitant de se creuser la tête ou de se fatiguer à d'autres solutions.

Grand bien vous fasse.
Vous reprochez à des Gascons de se déplacer en armes, d'avoir saine colére quant à l'accueil reçu.
Du haut de votre Conseil sans tête si un seul d'entre vous avait eu le courage de venir nous voir sans doute auriez vous économisé du temps, des écus et de votre crédibilité.
Punir pour punir n'a jamais ramené un homme en colére vers le droit chemin.

A bon entendeur

Bisous à vous

Falco de Cartel"

(absent)

Le Sieur a été reconnu lors de l'attaque de la mairie cette nuit

24-11-2008 04:32 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater :
- 24-11-2008 04:32 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Cesaire_h parmi les assaillants.
Point d'autres faits à rajouter. je repars à la défense.

Le 25 Novembre 1456

Cesaire_h vous êtes accusé de trahison et ce n'est pas une farce... ** je juge n aimait pas se genre d’attitude** De plus vous moquez de notre cours de justice…. Quand a vous Messire Falco vous êtes mal placé pour défendre votre ami avec vos deux procès en cours!
Vous n avez plus d’écus sur vous Sieur Cesaire_h… je ne peux donc prélever comme la demandait notre Procureur une amande !! Mais 6 jours dans nos geôles vous ferez le plus grand bien !
Vous verrez les ras sont de charmant compagnons de cellule !!!

Moi Juge Lubna vous condamne à 6 jours de prison et 15 jours de bannissement dans le Périgord Angoumois des votre sortie de prison
Garde emmenez le prisonnier… Et pas de cadeaux !
Coup de marteau (boum)