Code de l'Ost du Roèrgue

I. De l’application du code militaire en général


Le présent code régit l'organisation interne de l'ost.

Tout militaire rouergat, quelque soit son grade et sa fonction, est soumis au présent code.

Sont considérés comme militaires

- les soldats engagés,
- les soldats versés dans l’arrière-ban lorsqu’ils sont en action militaire,
- les nobles ayant prêté allégeance au Rouergue durant la levée du ban,
- les officiers dans leur intégralité,
- les conseillers liés à l'ost.

Le Coms, en tant que chef des armées, est soumis au même code pendant la durée de ses fonctions pour ce qui relève du domaine militaire.

Le présent code ne peut-être modifié que sur décision commune du capitaine et du mestre de camp.
En cas de désaccord, l'un des deux peut demander à ce que l'état major tranche la question.


II. Du statut de soldat



A : Le soldat

Le soldat de l’ost est le bras armé du Comté. Il est par conséquent dépositaire de l’autorité comtale, quelque soit son grade, et toute atteinte, de quelque nature que ce soit, à son intégrité physique ou morale est considérée comme une atteinte directe au Comté. À ce titre les peines prononcées seront alourdies en conséquence.
C'est à dire qu'en plus de la peine, sera ajouté à hauteur d'une journée de prison supplémentaire ou une amende plus conséquentes (laissé à l’appréciation du juge) à ce qui est prévu dans le code pénal.

Le soldat de l’ost se doit de respecter les lois en vigueur au Rouergue, sauf autorisation expresse et spéciale de la part du Coms de s’en affranchir.

Le soldat de l’ost est une femme ou un homme ayant déposé sa candidature au bureau de recrutement de l’ost, et ayant été accepté par son lieutenant, sans contrordre de l’état-major.

Afin d’avoir l’honneur de servir l’ost en tant que soldat professionnel, les conditions requises sont les suivantes :

-Le volontaire devra résider en Rouergue depuis plus d'une semaine.
-Tout sujet du Rouergue ayant un casier judiciaire vierge sur le territoire et n'ayant pas brigandé dans d'autres contrées a le droit de devenir soldat.
Si toutefois le postulant a un casier judiciaire chargé, ou un procès en cours, il devra le signaler dès son arrivée au bureau de recrutement ; il appartiendra alors à l’état-major de statuer sur l’acceptation ou non de cette recrue.
-Le postulant devra se plier aux questions qui lui seront posées et y répondre en toute bonne foi. Il devra en outre préciser s'il appartient à un ordre, une guilde, ou tout autre groupuscule.

La décision d’acceptation au sein de l’ost ou de refus est discrétionnaire, et aucun recours n’est possible. Cependant, le Mestre de camp, s’il s’aperçoit qu’un refus ou une acceptation est manifestement abusive ou contraire à l’intérêt du Comté, peut substituer sa propre décision à celle du lieutenant. En cas de difficulté sur la décision à prendre, le lieutenant peut solliciter l’avis de l’état major.

Une fois acceptée, la recrue devra, pour que son engagement soit effectif et officiel, prêter ces serments devant son lieutenant :


SERMENT DE LOYAUTE

Moi,
X, je jure solennellement de toujours servir le Rouergue et ses
valeurs, de me dévouer pour le Comté de toutes mes forces sacrifiant,
si nécessaire, ma vie pour sa défense.
Je jure de servir fidèlement,
loyalement, et de bonne foi l'Etat-Major du Comté du Rouergue,
Commandant en chef des forces armées.
Je jure de respecter la hiérarchie militaire ainsi que le code militaire et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs.


SERMENT DU SECRET

Moi,
X, je jure solennellement que, sauf autorisation expressément accordée
par un membre de l'état major, Je ne révélerai ni ne communiquerai à
quiconque qui n'en a pas légitimement droit les renseignements qui
viennent à ma connaissance ou que j'obtiens en raison de mes fonctions
dans l'armée du Comté du Rouergue.



B : Les devoirs du soldat

Un soldat doit toujours respecter sa hiérarchie et ce présent code de même qu'il doit suivre les ordres qui lui sont donnés.

En cas d'ordres contradictoires, il devra suivre celui venant du plus haut gradé. Si cet ordre est contraire à la loi, il devra tout de même s'y conformer si celui-ci est écrit et validé par le Capitaine ou le Mestre de camp.

Pour toutes questions, demandes, propositions, un soldat doit toujours contacter son sergent ou le lieutenant de sa garnison. S’il n’obtient aucune réponse dans un délai raisonnable, il pourra alors contacter un officier plus gradé.

Une fois l'ordre donné, un soldat ne peut se retirer d'une mission en cours sans l'autorisation écrite de l'état major. Dans le cas contraire, il sera considéré comme déserteur et jugé comme tel par la cour martiale.

Un soldat ne doit pas quitter sa garnison sans en avoir auparavant informé son supérieur pour obtenir une permission. De même tout déménagement ou voyage doit être annoncé. Tout manquement à cette règle sera sévèrement sanctionné.
Si la permission est refusée, le soldat est dans l'obligation de demeurer disponible.

Un soldat, s'il n'est pas en permission, se doit d'être prêt à partir en mission dans un délai de 24h à partir du moment où il en reçoit l'ordre sous peine de sanction.

Toute information obtenue en caserne ne doit pas sortir de son enceinte. Autrement dit, tout militaire ou membre du Conseil ayant communiqué volontairement ou non à des personnes non-autorisées à les recevoir, des informations à caractère militaire, pourra être accusé de Haute-Trahison et passible de la Cour Martiale.

Tout militaire abusant ou se servant de son pouvoir pour son propre intérêt se verra sanctionné par la cour martiale.

Tout soldat se doit de prendre connaissance des ordres dans sa caserne avant de prendre le moindre emploi, ceci afin de vérifier qu’il n’est pas réquisitionné. Le manquement à cette obligation primordiale pour la réactivité de l’ost est passible de cour martiale.

Tout soldat se doit de participer à la vie interne de la garnison, qu’il s’agisse des entraînements, des rassemblements, des cérémonies... Une absence prolongée à ces activités pourra entraîner des sanctions.


C : Les droits du soldat

Un soldat a le droit de démissionner de l'armée sans autre condition que celle de prévenir son lieutenant qui l'enlèvera des registres.
Cependant, le soldat démissionnaire devra respecter un délai de prévenance de sept jours, mais le lieutenant pourra le dispenser de respecter ce délai pour des raisons d’opportunité. La démission est suspendue pendant toute la durée de la mission en cours à laquelle participe ledit soldat ou de l’état d’alerte. Elle prendra effet lorsque le soldat sera libéré de ses obligations militaires.

Un soldat peut demander une permission à son lieutenant durant laquelle il n'est plus astreint à une présence quotidienne en caserne et à la participation aux missions. Cette demande devra être accompagnée d'un justificatif (elle ne pourra être refusée pour raison IRL). Dans le cas d'une longue période, le lieutenant peut juger bon de supprimer les accès du soldat et de l'inscrire à l'arrière ban (l'armée de réserve).
Une simple missive du soldat à son retour suffira à sa réintégration.

En cas de doute sur un ordre d’un supérieur hiérarchique, tout soldat peut en vérifier la validité auprès du responsable immédiatement supérieur.
Ce doute doit être circonstancié, et la demande motivée. Le questionnement du soldat ne peut porter sur l’opportunité de l’ordre, mais uniquement sur sa légalité. Il devra néanmoins s'y conformer si l'ordre est confirmé par le Capitaine ou le Mestre de camp.

Un soldat a le droit de demander des explications sur un ordre à ses supérieurs mais sans remettre en cause ni l'ordre ni sa hiérarchie et en restant respectueux. Ses supérieurs ne sont par contre pas tenus de lui fournir ces explications.

S'il dispose de preuves, tout soldat a le droit et le devoir de prévenir ses supérieurs pour tout manquement à ce présent code.

Tout soldat a droit à une solde réglementaire en cas de mission lui enlevant la possibilité de travailler. Celle ci sera fixée par l’état-major en accord avec le conseil.

Tout soldat a le droit de demander la motivation d’une sanction qui lui serait appliquée par un supérieur hiérarchique. Il ne peut refuser d’exécution cette sanction, sauf si celle-ci est illégale en soi par sa nature.

En cas de guerre ou de manoeuvres militaires au préalable déclarée, le comte peut accorder des dérogations à la loi pour les militaires. Celles ci devront-être explicitement désignées avant leur entrée en vigueur.


D : Les missions des soldats

L'armée répond de la sécurité et de l'indépendance du territoire du Rouergue.
L'armée a en charge de protéger et de garder intacts les personnes vivant en Rouergue, leurs biens, ainsi que les biens appartenant au comté du Rouergue.
L'armée combat les envahisseurs militaires en cas de conflit.
L'armée sécurise les routes et les villes du Rouergue en temps de paix comme de guerre.
L'armée peut prêter son concours aux forces de police pour la recherche et l'arrestation de brigands.
L'armée prend part aux escortes de hauts personnages, dignitaires invités du comté et circulant sur le territoire du Rouergue.


III. La Hiérarchie



A : L'état major

L’état major est composé du capitaine, du mestre de camp, du connétable, de l’intendant, des sénéchaux et des lieutenants de chaque garnison.



Le Coms du Rouergue

Le Coms est au sommet de la hiérarchie militaire. Il est le chef des armées du Rouergue. Il agit en collaboration avec l’état major.
A ce titre, le Coms du Rouergue a libre accès au sein de l’ost, que ce soit en garnisons ou à l’état major. Cet accès ne dure que le temps des fonctions du Coms.

Il décide de la politique militaire de la province après avis du conseil comtal.
Il peut se passer de cet avis en cas d'urgence, une motion de censure devra alors, postérieurement à la crise, être votée.
Cet état d'urgence est défini par une situation demandant une réponse effective en moins de 24 heures et ne permettant pas de joindre le conseil comtal.
Il détient le pouvoir de révocation, de dégradation (en proposant un jugement en cours martiale) ou de promotion sur les militaires. Ces décisions doivent être motivées.

En cas de vacance de la charge comtale ou d'incapacité du Comte, le Capitaine se substitue à lui comme chef de l'armée. (même en cas de désignation d'un régent).

En dehors de ces attributions, le Coms ne dispose d’aucun pouvoir décisionnaire au sein de l’état major. Sa voix est purement consultative.



Le Capitaine

Il est le membre le plus haut-gradé de cette armée après le comte qui lui délègue par ce biais une partie de ses pouvoirs.
Il a en charge l'ensemble de l'Ost rouergat qu'il gère et dirige quotidiennement.

Il pourvoit aux charges de lieutenant et de sénéchal avec le mestre de camp.
Il est le lien le conseil comtal et l'ost.
Il donne les directives générales de la politique de défense de l'ost.
Il est garant de la surveillance des armées, lances et groupes armés du territoire.

Si le capitaine est reconnu militairement compétent par l'état major de l'ost ( voir IV ) il s'occupe de l'application des ordres et du fonctionnement quotidien de l'ost : patrouilles, escortes, gardes, reprises de mairie, gestion des armées.

La compétence militaire du capitaine est reconnue par un vote des membres de l'état major, à la majorité des votes exprimés dans les deux jours suivant sa nomination.

Le mestre de camp dispose de douze jours pour proposer un second vote, si durant ce délai le capitaine à prouvé qu'il pouvait être digne de cette charge alors que l'état major ne l'a pas jugé compétent.

Le mestre de camp dispose de douze jours pour proposer un second vote, si durant ce délai le capitaine s'est montré incompétent alors que l'état major l'avait jugé compétent.

Le Mestre de camp et le capitaine devront si possible prendre les décisions de concert. Si l'un outrepasse ses fonctions alors que l'autre est disponible pour au moins donner son avis, cela peut être motif de destitution du poste pour outrepassement des droits.



Le connétable

Le connétable gère la logistique de l'Ost dans le domaine de l'armement, il veille à maintenir les stocks et à informer l'état major de l'état de ceux-ci, au besoin, il ravitaille les armées du comté.

Il doit aussi veiller à allouer une somme suffisante au prévôt pour le recrutement des maréchaux.

Il transmet au bailli les demandes de soldes calculées par l’intendant.


Le Mestre de camp

Il assiste le Capitaine et les conseillers militaires dans la gestion de l'armée et prend part aux décisions du conseil militaire.

Il s'agit d'un militaire expérimenté ayant prouvé sa valeur et son implication dans l'Ost du Rouergue.

Il remplace le capitaine en cas d'absence de celui ci.

Il est nommé à vie sauf en cas de démission, mort ou renvoi par la cour martiale. Dans le cas d'une démission, il choisira son successeur en accord avec le capitaine, sinon, il sera nommé par le capitaine.

Le Mestre de camp dirige l'ost conjointement et en accord avec le Capitaine pour mettre en place les directives du conseil.

Il pourvoit aux charges de lieutenant et de sénéchal avec le Capitaine.

Il est responsable du bon fonctionnement de l'ost conjointement avec le capitaine lorsque celui-ci est reconnu capable militairement par l'état-major : gardes, patrouilles, escortes, reprises de mairies et gestion des armées.

Il le prend seul à sa charge et en est responsable lorsqu'il est avéré que le Capitaine n'a aucune connaissance ou expérience de commandement au sein de l'Ost et que la durée du mandat comtal ne rende pas possible sa formation.

Pendant les 48h durant lesquelles le nouveau capitaine prend ses fonctions, c'est le mestre de camp qui prendra entièrement à sa charge l'Ost.

Aucune décision majeure ne saurait être prise durant ce laps de temps sauf cas de sécurité du comté.

Un mestre de camp outrepassant ses droit en prenant seul et sans en faire part au Capitaine des décisions alors que le Capitaine aura été reconnu capable pourra être destitué de son poste pour "outrepassement de ses droits"


Les ordres particuliers adressés à une garnison ne doivent être en aucun cas être communiqués à une autre garnison.

Toute information issue de l'état major est confidentielle et ne peut être révélée en dehors sans autorisation préalable du capitaine ou du mestre de camp.

Lors du changement de conseil, restent en fonction tous les officiers de l'état major qui n'étaient pas conseillers c'est à dire le mestre de camp, les sénéchaux, les lieutenants.
Ceux-ci sont nommés à vie sauf démission, incapacité avérée, dégradation de la cour martiale ou décès.


Les Sénéchaux

Les Sénéchaux sont des militaires ayant déjà appartenu à l’état-major. Ils sont nommés en raison de services rendus à l'Ost et ceci à l'appréciation du capitaine et du mestre de camp, cette nomination n'étant pas systématique. Ils ont en charge la conduite des armées (IG) ou un poste spécial que le capitaine leur délègue comme la gestion de l'armée de réserve, la gestion des renseignements, de l'intendance etc..
Ils ne sont pas spécifiquement affectés à une caserne. Ils peuvent toutefois être considérés comme membre honoraire de l'une d'entre elle, auquel cas ils n'ont pas à empiéter sur les prérogatives du lieutenant sans l'assentiment de ce dernier.



Les Lieutenants

Les lieutenants sont nommés par le Capitaine et/ou le mestre de camp selon la capacité du Capitaine. Ils commandent une garnison en y imposant et y maintenant la discipline ainsi que le respect du présent code. Ils ont pouvoir de dégradation ou de promotion sur les militaires appartenant à leur régiment. Lorsqu’ils procèdent à une telle mesure, ils doivent la motiver.

Les lieutenants ont pouvoir pour prononcer des sanctions légères pour les manquements ou les indisciplines peu importants commis en garnison. Il s’agit de sanctions pouvant aller jusqu’à des jours de cachot (hrp : il ne s’agit que de peines RP). La teneur de ces sanctions est laissée à l’appréciation des lieutenants, qui devront avoir à l’esprit l’utilité de la sanction et sa mesure. Ils peuvent déléguer ce pouvoir aux sergents, mais en contrôlent toujours le bon usage.

Ils ont par délégation du capitaine la fonction de pourvoir au recrutement et à l'entraînement des soldats.



Du cumul des postes :

Les postes de Médecin-chef, ou intendant de l’ost, sont cumulables avec ceux de lieutenant de garnison si personne de compétent ne se trouve pour assumer ces postes ; ce cumul devra recevoir l’aval de l’état-major.


Des nominations d’officiers au conseil :

Un lieutenant ou officier d’état-major qui serait élu au conseil, que ce soit à un poste militaire ou un autre poste, pourra s’il s’en sent capable continuer de gérer sa garnison ou d’assumer son poste, toutefois un lieutenant devra nommer un sergent suppléant pour la durée de son mandat ; à l’issue il retrouvera ses fonctions.

Seul, le Mestre de camp ne pourra pas cumuler son poste avec celui de capitaine ou connétable ; s’il désire retrouver son poste il devra désigner un suppléant, approuvé par l’état-major. Il retrouvera alors ses fonctions à l’issue de son mandat.

Un lieutenant ou officier d’état-major qui serait élu au conseil, et ne se sentirait pas capable d’assumer la gestion de sa garnison ou son poste en même temps, devrait nommer son successeur, qui restera à ce poste ; à l’issue de son mandat, si aucun poste à l’état-major n’est disponible, le lieutenant ou officier ne pourra toutefois pas être rétrogradé plus bas que sergent ; l’état-major pourra décider de lui accorder un poste de conseiller militaire, avec accès à l’état-major à titre consultatif, en attendant qu’un poste ne se libère.

Un soldat élu au conseil, restera soldat sauf s’il est nommé capitaine ou connétable ; à l’issue de son mandat l’état-major pourra décider de lui attribuer un poste d’officier si et seulement si un tel poste est disponible.

Un capitaine ou connétable non issu de l’ost, n’obtient à la fin de son mandat aucun droit de rester à l’état-major, à moins de s’engager comme soldat et attendre qu’une nomination comme officier supérieur lui soit proposée par l’Etat-major dans la limite des postes disponibles.



B : Les Garnisons

Chaque ville comporte une garnison.
Une garnison est l'ensemble des soldats stationnés en permanence dans cette ville.
Chaque garnison est commandée par un lieutenant, qui agit sous le contrôle du mestre de camp et du Capitaine.


Les Sergents
Le sergent seconde le lieutenant dans la garnison en l'aidant à y maintenir la discipline et le respect du présent code.
Les sergents sont choisis par le lieutenant pour leur implication, leur présence, leur charisme et leur savoir-faire. Ils forment et mènent les groupes armés de la garnison.
Toutefois il peut y avoir plus de sergents que de groupes armés ; les lieutenants ne doivent pas hésiter à promouvoir sergent tout soldat qui en a les capacités.
Au cas où plusieurs sergents seraient dans le même groupe armé, le commandement reviendrait en principe au plus ancien.
Ils ont accès au bureau des officiers de garnison afin de donner leur avis sur la vie interne de la garnison, et répondre aux requêtes du lieutenant.
Un sergent pourra être désigné par le lieutenant pour diriger la garnison en son absence, si celle-ci n’excède pas une semaine ; le lieutenant devra alors laisser au sergent toutes les consignes nécessaires, et informer l’état-major du nom de son remplaçant.


Les soldats spécialisés
Le lieutenant peut nommer des soldats à qui il attribue certaines tâches particulières. Il peut ainsi nommer un responsable de l’infirmerie, chargé de tenir à jour les registres médicaux ou un intendant de garnison, chargé de gérer le budget et les soldes de la garnison. D’autres fonctions peuvent être confiées suivant les cas et les besoins.


C : Les corps spéciaux :


a) : Les ordres militaires et religieux :

- Les soldats sont autorisés à faire partie d'un ordre militaire religieux, seulement si celui-ci est reconnu par la couronne ou la curie.
- En temps de paix, tout soldat souhaitant se déplacer pour une mission avec son ordre militaire devra au préalable en demander l'autorisation à l'Etat-major en indiquant la nature, le motif et la durée du déplacement. L’Etat-Major est libre de refuser cette autorisation sans avoir à donner de motivation.
- En temps de guerre, les soldats devront faire passer les ordres de l'armée rouergate avant ceux de leur ordre militaire religieux. Tout manquement à cette règle sera accompagné d'une sanction.
- Les ordres militaires et religieux acceptés dans le Comté, pourront envoyer un délégué pour communiquer avec l’état-major ; aucune action militaire ne pourra être entreprise par un ordre sur les terres du Comté, sans accord de l’état-major.



b) : L’arrière-ban (Réservistes)


En cas de guerre, l’état-major peut poster un appel afin que les citoyens du Rouergue s'engagent à défendre le Comté. Ces engagés volontaires seront appelés des réservistes. Ils seront placés sous les ordres du Lieutenant de leur ville.


La branche des réservistes est parallèle à celle de l’armée régulière. Elle est sous les ordres de l’état-major. Voici sa hiérarchie :

- Le corporal : Nommé par l’état-major, il tient le compte des soldats réservistes et de leurs capacités ; il a devoir de les former aux actions militaires.

- Les soldats réservistes : Tout citoyen du Rouergue ayant un casier judiciaire vierge sur le territoire et n'ayant pas brigandé dans d'autres contrées a le droit de devenir réserviste. Ils doivent suivre les instructions du Lieutenant et doivent respecter la charte militaire, ils devront également suivre les consignes du corporal.

Tout soldat lors de son recrutement, doit spécifier s’il désire être réserviste, sans quoi il sera considéré comme soldat de l’armée active.


c) : Les services de santé

La branche médicale est interne à l’ost. Elle est sous les ordres du médecin de l’ost.

Son activité principale se tient à l’infirmerie ; c’est là aussi que sont concentrées les archives médicales.

Le Médecin de l’ost : nommé par l’état-major, il gère l’infirmerie et tient à jour les fiches militaires des soldats ; il a accès à l’état-major, mais seulement voix consultative.

Les infirmiers : on trouve un infirmier au minimum par garnison.
Ils ont la charge de la mise a jour des fiches médicales des soldats de l'ost ainsi que des examens médicaux. Mais également des soins a apportés a nos effectifs blessés en entraînement ou en cas de guerre.
Les infirmiers sont soldats à part entière et ne sont dispensés ni d’entraînement, ni de missions.


IV. Des cas d’incompétence des membres de l’Ost


A : Cas d’incompétence de l’un des membres du conseil militaire

Si parmi l'état major il se forme une majorité (les 3/4) qui juge que le capitaine, ou le connétable est inapte à occuper son poste et les responsabilités qui en découlent, il en informera le Coms par le biais d'une missive lui étant adressée où figureront les griefs et explications qui amènent l'état major à effectuer une telle démarche.

Le Coms reste seul juge sur la décision à prendre concernant la révocation ou non de ce conseiller.


B : Cas d’incompétence d’un membre de l’état major

Tout membre de l'état major peut exprimer au capitaine ou au mestre de camp ses doutes sur l'aptitude d'un autre officier au commandement.

Si la demande est jugée recevable, une enquête sera menée par ceux-ci et, le cas échéant, des mesures adéquates seront prises par l'état major.


C : Cas d’incompétence d’un soldat ou d’un sergent

Le lieutenant peut rétrograder un sergent qui lui semble devenu inapte à ses fonctions, par incompétence, manque d’implication ou absence. Un recours peut être adressé au Mestre de camp auquel cas le lieutenant devra pouvoir se justifier.


V. Des récompenses, peines et sanctions courantes


A. Récompenses :

Les récompenses sont décernées par le capitaine ou le mestre de camp, à leur initiative ou sur proposition du lieutenant.

Elles peuvent consister en :

- Ration de nourriture supplémentaire
- Prime en écus


B. Peines et sanctions :

a) Le premier niveau est prononcé par les lieutenants chacun dans leurs garnisons :
- avertissement écrit sur le forum de la caserne
- blâme (inscrit au dossier du soldat)

b) Le second niveau est prononcé par le capitaine au vu du rapport que son lieutenant a fait :
- amende RP (non versement de prime ou solde, ou nourriture)
- prison RP (avec exclusion temporaire du forum caserne)

c) Le troisième niveau est passible de la cour martiale



VI. La cour martiale

La cour martiale est la seule institution habilitée à juger les manquements à ce présent code.


A : Composition

La cour martiale est composée de trois officiers qui feront office de juges. Ces officiers seront le capitaine, le Mestre de camp, un autre officier de l'état major sans liens avec l'accusé. En cas d'absence du capitaine ou du mestre de camp, un autre officier de l'état major le remplacera.

Si possible, le ou les officiers de l’état major, outre le Capitaine et le Mestre de camp, doivent faire acte de candidature. A défaut, leur désignation d’office peut être prononcée.


B : Saisine

Le Coms, le Mestre de camp et le Capitaine peuvent adresser une requête à la Cour martiale pour juger un manquement au code militaire. La requête doit être motivée et désigner les dispositions du présent code qui ont été violées, ainsi que les circonstances de fait dans lesquelles ont été réalisées lesdites violations.

Tout autre militaire peut demander à ce qu'une affaire soit jugée par la cour martiale. Il saisit alors directement son supérieur hiérarchique d’une demande motivée et circonstanciée, aussitôt transmise à l’état major, lequel donne un avis quant à la saisine ou au classement de l’affaire. La décision de saisine ou de classement est prise au final par le Mestre de camp ou le Capitaine. Le militaire en ayant fait la demande se verra notifier le rejet motivé de sa demande par courrier.


C : Déroulement de l’instance

L'affaire sera présentée par l'un de ces trois officiers composant la juridiction.

Le Coms peut assister au procès en tant qu'observateur, mais il ne peut y prendre la parole.
L'accusé est tenu de venir se défendre, il pourra en outre présenter deux camarades comme témoins.

La cour peut appeler également des témoins parmi lesquels le supérieur de l'accusé.

Le verdict est prononcé à la majorité, sauf en ce qui concerne la peine de mort (voir E-Verdict.)

D : Compétence de la cour

La Cour est compétente en particulier pour les cas d'insubordination, de désertion, de trahison et haute trahison. La distinction entre ces cas est laissée à l'appréciation de la cour martiale.

Cependant, tout manquement au code militaire peut lui être soumis.


E : Le verdict

Le verdict doit être écrit, motivé en droit et en faits. Il doit comporter la date et être signé de l’un des trois juges (hrp : post d’approbation de la sanction prononcée).

Les sanctions pourront aller de la simple corvée à l'exclusion de l'armée selon les cas.

Celles ci pourront être accompagnées d'une peine financière de 10 à 1000 écus de même qu'une peine de prison de plusieurs jours, dans le espect des dispositions légales du code pénal quant à la durée des peines d’emprisonnement, à savoir :
- 3 jours pour un paysan,
- 6 jours pour un artisan,
- 10 jours pour un érudit.

Il peut également être prononcé une peine de bannissement, ainsi qu’une peine d’inéligibilité d’une durée maximum de 6 mois.

La Cour, lorsqu’elle prononce une sanction, doit tenir compte de la gravité des faits, de leurs conséquences réelles et du grade ou de la fonction de l'accusé.

Pour les cas de haute trahison, la peine de mort pourra être requise, celle ci devra être prononcée à l'unanimité par la cour martiale et contresignée par le comte (hrp : avec l'accord du joueur).

La validation du verdict doit être faite par le juge du Rouergue afin qu’il reçoive pleine application en ce qui concerne les peines d’amende, d’emprisonnement, de bannissement et de peine de mort. Celui-ci, conformément à la loi d’organisation judiciaire en vigueur au Rouergue, devra vérifier la conformité du jugement aux lois applicables. Le procès de validation ne pourra donner lieu à de nouveaux débats et discussions. Il ne s’agit que d’une formalité d’enregistrement, auquel le juge peut s’opposer en cas d’illégalité du verdict de la Cour martiale.


(HRP/
A des fins IG, seule la sentence sera affichée dans le tribunal civil et fera référence à un jugement de la cour martiale :
Une fois le procès achevé par la cour martiale, le procureur ouvrira un procès sur la demande du capitaine. Les deux témoins de l'accusation seront
-> le capitaine qui énoncera la peine
-> le Comte qui en confirmera la validité /HRP)


VI. L'intendance

En cas d’intervention et d’incapacité à travailler (jours de déplacements, de défense, etc...), le Comté dédommagera les militaires à hauteur d’une somme journalière débattue entre l’état-major et le conseil. Toute interception d'un paiement de solde sera considérée comme de l'escroquerie et jugée comme tel.


A : L’Intendant


L’ Intendant de l’ost a rang de sénéchal. Il est nommé par le capitaine ou/et le mestre de camp, et est chargé d’administrer l’intendance de l’ost. Il est chargé du contrôle de toute la logistique en partenariat avec le connétable : Les stocks de munitions, de vivres, d’équipement, la solde etc….
Sa fonction ne remplace en rien celle du Connétable ; il sera le lien entre l'Intendance et le nouveau connétable après chaque élection.
Il gère la préparation et l'attribution des mandats des soldes avec le bailli pour l'aspect financier et le CAC pour le contenu en marchandises, notamment celles servant aux transactions.

Il recevra des lieutenants les demandes de soldes à la fin de chaque mission ; devra en vérifier le bien-fondé ; calculera le montant exact de chaque solde, qu’il transmettra au connétable pour qu’il les transmette au bailli ; et s’informera de l’arrivée des mandats, et de la restitution de ceux-ci par les soldats.

Il tiendra un livre de compte dans lequel devront apparaître toutes les soldes demandées, avec la date de demande, et la date de perception.

Le lieutenant de chaque Caserne pourra nommer un intendant de garnison, qui fera le décompte des jours de mission et les transmettra à l’Intendant de l’ost en les déposant dans la panière de solde appropriée ; sans quoi cette mission incombera au lieutenant lui-même.


B : Le Mandat

- Le mandat sera émis à la fin de chaque mission.
- Le mandat sera composé d'argent, avec 4 écus supplémentaires servant à la transaction et qui devront rester dans le mandat lorsque celui-ci sera rendu.
- Le mandat sera individuel, à savoir que chaque soldat recevra un mandat à son nom.
- les informations transmises dans les panières pour émission du mandat devront comporter : les dates et l’intitulé de la mission ; à suivre, les noms des soldats (pseudos IG exacts) suivis du nombre de jours de mission pour chaque soldat ; les calculs seront faits par l’intendant de l’ost, et non par l’intendant de garnison.